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Accord de Kigali
Amende
Amende de l'UE
Amendement calcaire
Amendement calcique
Amendement de Kigali
Amendement de Kigali au Protocole de Montréal
Amendement de loi
Amendement du sol
Amendement minéral basique
Amendement sur les HFC
Amendement à une loi
Donner un aperçu de
Décrire brièvement
Définir brièvement
Exposer dans ses lignes générales
Exposer les grandes lignes de
Exposer à grands traits
Faire un bref compte rendu de
Fertilisation
Paiement d'une astreinte de l'UE
Passer brièvement en revue
Politique de l'UE en matière d'amendes
Projet passerelle
Régime d'amendes en transit
Régime d'amendes passées au responsable
Régime de recouvrement d'amendes
Régime de répartition
Régime de répartition des amendes
Régime passerelle
Régime passoire
Régime transitaire
Sanction
Sanction communautaire
Sanction pécuniaire
Sanction pécuniaire de l'UE
épandage

Traduction de «brièvement les amendements » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
donner un aperçu de [ passer brièvement en revue | décrire brièvement | faire un bref compte rendu de | exposer les grandes lignes de | exposer à grands traits | exposer dans ses lignes générales ]

outline






sanction (UE) [ amende de l'UE | paiement d'une astreinte de l'UE | politique de l'UE en matière d'amendes | sanction communautaire | sanction pécuniaire de l'UE ]

sanction (EU) [ Community sanction | EU fine | EU fining policy | EU pecuniary sanction | EU penalty payment ]


accord de Kigali | amendement de Kigali | amendement de Kigali au Protocole de Montréal | amendement sur les HFC

Kigali Amendment | Kigali Amendment to the Montreal Protocol on Substances that Deplete the Ozone Layer


amendement calcaire | amendement calcique | amendement minéral basique

liming material


régime passerelle | projet passerelle | régime de recouvrement d'amendes | régime d'amendes en transit | régime transitaire | régime passoire | régime de répartition des amendes | régime de répartition | régime d'amendes passées au responsable

pass-through plan


amendement à une loi | amendement de loi

law amendment


amendement du sol [ épandage | fertilisation ]

soil conditioning [ fertilisation | land application ]


amende [ sanction pécuniaire ]

fine [ pecuniary sanction ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Je me suis constamment montré disposé à accepter des améliorations pour renforcer le projet de loi C-383, et c'est d'ailleurs pourquoi je voudrais vous expliquer brièvement un amendement que le comité lui a apporté. Je crois que cet amendement renforce le projet de loi.

All along I have been open to ways in which this legislation could be strengthened, which is why I would like to briefly explain one amendment that was made to Bill C-383 in committee, an amendment that I believe makes it a strong bill.


Permettez-moi de vous les présenter brièvement: l’amendement 73 est une simple clarification linguistique, et l’amendement 82 fixe un montant plafond pour la responsabilité objective définie à l’article 6, paragraphe 3, de la proposition de règlement.

Let me describe them briefly for you: Amendment 73 is a simple linguistic clarification, and Amendment 82 sets a ceiling for the strict liability set out in Article 6(3) of the proposed regulation.


– (HU) Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs, permettez-moi tout d’abord de résumer brièvement l’amendement au règlement portant règlement financier type des agences exécutives chargées de certaines tâches relatives à la gestion de programmes communautaires.

– (HU) Mr President, ladies and gentlemen, let me first of all summarise briefly the amendment to the Regulation on the financial regulation of executive agencies assigned various tasks in connection with the management of Community programmes.


Je voudrais commenter brièvement un amendement de compromis déposé conjointement par le parti populaire européen, les socialistes, les libéraux et la gauche unitaire européenne, et au sujet duquel vous avez reçu de nombreuses lettres, j’en suis sûre.

I should like to make a brief comment about one compromise amendment that has been jointly tabled by the European People’s Party, the Socialists, the Liberals and the European United Left, and about which I am sure you have received a huge number of letters.


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Avant d'aborder la nature de cette importante proposition de résolution, je veux évoquer brièvement les amendements déposés par mon propre groupe.

Before dealing with the nature of the substantive motion for a resolution, I want to touch briefly on the amendments by my own group.


Dans un premier temps, je tenterai de vous expliquer brièvement l'amendement proposé par le comité à l'article 110 du projet de loi C-7, ayant trait à la publication de l'identité d'un jeune contrevenant.

First, I will attempt to explain briefly the amendment proposed by the committee to clause 110 of Bill C-7, regarding the publication of the identity of a young offender.


Si vous le permettez, je vais vous présenter brièvement quelques amendements proposés dans le rapport de la commission.

May I briefly introduce some of the amendments that the committee's report puts forward.


Honorables sénateurs, avant de terminer, je voudrais parler brièvement des amendements administratifs que le comité a apportés au projet de loi C-5. Je tiens à m'arrêter sur deux ou trois domaines dont on a beaucoup discuté au comité.

Honourable senators, before I go on to say just a couple of words about the technical amendments that were made to Bill C-5 by the committee, I wish to comment on two or three areas about which there was considerable discussion before the committee.


J'examinerai aussi brièvement l'amendement à la résolution proposée par le sénateur Doody.

I will also briefly address the amendment to the resolution proposed by Senator Doody.


Je voudrais décrire et expliquer brièvement ces amendements au Sénat.

I should like to describe and explain those amendments briefly to this chamber.


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