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Belize
CBI
Carte de l'Amirauté
Carte de l'Amirauté anglaise
Carte de l'Amirauté britannique
Carte de l'amirauté anglaise
Carte de l'amirauté britannique
Carte marine anglaise
Carte marine britannique
Carte marine de l'Amirauté britannique
Colombie-Britannique
Confédération de l'industrie britannique
Confédération des Industries de Grande-Bretagne
Confédération du patronat britannique
Honduras britannique
Officier de l'Empire britannique
Ordre de l'Empire britannique
PTOM du Royaume-Uni
Pays et territoires britanniques d'outre-mer
Province de la Colombie-Britannique
Territoire Antarctique britannique
Territoire de l'Antarctique britannique
Îles Vierges britanniques

Traduction de «britannique de présenter » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
À la défense de leurs propres droits : Les personnes qui présentent un handicap intellectuel et la Loi sur les droits de la personne de la Colombie-Britannique

Take Action - Stand Up For Your Rights: Self-Advocates and the British Columbia Human Rights Act


carte de l'Amirauté britannique [ carte de l'amirauté britannique | carte de l'Amirauté anglaise | carte de l'amirauté anglaise | carte marine anglaise | carte marine de l'Amirauté britannique | carte marine britannique | carte de l'Amirauté ]

British Admiralty chart [ Admiralty chart ]


territoire Antarctique britannique | Territoire de l'Antarctique britannique

British Antarctic Territory


PTOM du Royaume-Uni [ pays et territoires britanniques d'outre-mer ]

United Kingdom OCT [ British overseas countries and territories ]


Officier de l'Empire britannique | Ordre de l'Empire britannique

Officer of the British Empire | Order of the British Empire


Confédération de l'industrie britannique | Confédération des Industries de Grande-Bretagne | Confédération du patronat britannique | CBI [Abbr.]

Confederation of British Industry | CBI [Abbr.]


Colombie-Britannique [ C.-B.,BC | province de la Colombie-Britannique | Province de la Colombie-Britannique ]

British Columbia [ B.C.,BC | province of British Columbia | Province of British Columbia ]




Belize [ Honduras britannique ]

Belize [ British Honduras ]


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Par une lettre du 27 janvier 1999, les autorités britanniques ont rappelé que, jusqu'à présent, elles n'avaient pas encore notifié de mesure.

In a letter dated 27 January 1999, the British authorities stated that they had not yet notified any measures up to that time.


Toutefois, depuis 2013, les règles britanniques sur les SEC prévoient une exception pour certains revenus de financement (paiements des intérêts perçus sur les prêts) de groupes multinationaux présents au Royaume-Uni - l'exemption sur le financement des groupes (Group Financing Exemption).

However, since 2013, the UK's CFC rules include an exception for certain financing income (i.e. interest payments received from loans) of multinational groups active in the UK – the Group Financing Exemption.


Le 17 février 2012, les autorités britanniques ont présenté les dernières mises à jour de la notification, ainsi que des éclaircissements concernant le plan de restructuration.

The United Kingdom authorities submitted final updates to the notification and clarifications on the restructuring plan on 17 February 2012.


Après la nationalisation de NR en février 2008, les autorités britanniques ont présenté un plan de restructuration (ci-après «plan de restructuration initial»), dont la teneur a été décrite de façon plus détaillée dans la section 2.3.5 de la décision d’ouverture de la procédure, ainsi que dans la section 2.2 de la décision d’extension de la procédure.

After the nationalisation of NR in February 2008, the UK authorities submitted a restructuring plan (hereinafter ‘initial restructuring plan’), the contents of which were described in more detail in section 2.3.5 of the opening decision and also in section 2.2 of the extension decision.


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La Commission constate que le gouvernement britannique a présenté un plan détaillé, comportant une étude de marché et des scénarios traduisant des hypothèses optimistes, pessimistes et médianes, comme l'exige le point 33 des lignes directrices.

The Commission notes that the UK Government has submitted a detailed plan containing a market survey and scenarios reflecting best-case, worst-case and intermediate assumptions, as required by point 33 of the guidelines.


Les autorités britanniques ont présenté des informations quantitatives visant à démontrer que les prix de BE dans le segment de l'offre directe ont été constamment supérieurs aux prix de gros, et que BE a obtenu moins de 20 % des marchés pour lesquels elle a soumissionné, ce qui contredit l'allégation de la partie intéressée selon laquelle BE a offert des prix trop bas.

The UK authorities have submitted quantitative information aimed at showing that BE’s prices in the DSB segment have been consistently above forward wholesale prices, and that BE secured less than 20 % of the business for which it tendered, which goes against the third party’s allegation that BE offered unduly low prices.


Pour éviter cette situation, les autorités britanniques vont présenter un projet législatif concernant une exonération fiscale spécifique, par l’intermédiaire du projet de loi sur l'électricité.

In order to avoid this, the UK authorities are in the process of introducing specific tax disregard legislation via the Electricity Bill.


Les rapports annuels d'exécution pour les programmes britanniques URBAN II ne doivent pas être présentés à la Commission avant 2003.

Annual implementation reports for the UK Urban II programmes are not required to be submitted to the Commission until 2003.


[98] La UK Border Agency (l'agence britannique pour la gestion des frontières) a fourni ces informations à la Commission aux fins de la présente communication.

[98] The UK Border Agency provided this information to the Commission for the purpose of this communication.


À présent, une décision pour l'adoption de la monnaie unique n'est donc pas dans l'intérêt national britannique, selon les rapports du ministère des finances.

A decision to adopt the single currency is therefore not currently in the UK national interest, according to reports from the Treasury.


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