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Accident qui aurait pu ne pas être fatal
Il y aurait avantage à
Il y aurait lieu de
On ferait bien de
Règle du moment où le dommage aurait pu être découvert

Traduction de «breitkreuz aurait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
accident qui aurait pu ne pas présenter de danger pour la survie des occupants [ accident qui aurait pu ne pas être fatal ]

potentially survivable accident


il y aurait avantage à [ on ferait bien de | il y aurait lieu de ]

should


règle du moment où le préjudice aurait pu être découvert [ règle du moment où le dommage aurait pu être découvert ]

rule of discoverability


valeur qu'une terre aurait eue en tant que terrain à bâtir (aménagement du territoire)

development value


valeur qu'une terre aurait eue en tant que terrain à bâtir

development value


partie contractante avec laquelle la concession aurait été négociée primitivement

contracting party with which the concession was initially negotiated
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
M. Steve Mahoney: Je présume que M. Breitkreuz aurait voulu voter contre ceci, et je veux savoir s'il l'a fait ou pas.

Mr. Steve Mahoney: I'm assuming Mr. Breitkreuz would have voted against this, and I'd like to see if he did or not.


Q-149 — M. Breitkreuz (Yorkton—Melville) — En ce qui concerne le Programme canadien des armes à feu : a) quel est le montant total d’argent consacré au programme depuis 1995; b) combien d’employés travaillent au sein du programme ou à sa réalisation; c) combien de policiers et de membres du personnel policier travaillent au programme; d) combien d’employés du programme sont rémunérés par le gouvernement fédéral; e) quel est le nombre total d’armes à feu enregistrées; f) combien restent-ils d’armes à feu à enregistrer; g) combien d’armes à feu ont été cédées depuis le 1 décembre 1998; h) quel est le nombre total de titulaires de permis valides d’armes ...[+++]

Q-149 — Mr. Breitkreuz (Yorkton—Melville) — With regard to the Canadian Firearms Program: (a) what is the total amount of money spent on the program since 1995; (b) how many employees are working in and for the program; (c) how many police officers and police personnel are working in the program; (d) how many employees in the program are paid for by the federal government; (e) what is the total number of firearms registered; (f) what is the total number of firearms still to be registered; (g) how many firearms transfers have there been since December 1, 1998; (h) what is the total number of valid firearms licence holders; (i) wha ...[+++]


M. Breitkreuz (Yorkton-Melville, Réf.): Madame la Présidente, nous n'avons pas objection à ce que le vote se tienne à 18 heures plutôt qu'à 18 h 30. Quand on a présenté la situation à la Chambre, on aurait dû expliquer clairement que tous les whips avaient donné leur consentement.

Mr. Breitkreuz (Yorkton-Melville): Madam Speaker, we have no objection to the vote being held at 6 p.m. rather than 6.30 p.m. It should have been clearly stated when it was presented to the House that consent had been reached by all the whips.


M. Cliff Breitkreuz (Yellowhead, Réf.): Madame la Présidente, la troisième pétition demande au Parlement de n'apporter aucune modification à la loi qui aurait pour effet de sanctionner ou de permettre l'aide ou l'encouragement au suicide ou à l'euthanasie, qu'elle soit passive ou active.

Mr. Cliff Breitkreuz (Yellowhead, Ref.): Madam Speaker, the third petition asks that Parliament make no changes in the law which would sanction or allow the aiding or abetting of suicide or active or passive euthanasia.


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M. Garry Breitkreuz (Yorkton-Melville, Réf.): Monsieur le Président, je pense que le ministre aurait dû présenter ses propositions dans un livre jaune.

Mr. Garry Breitkreuz (Yorkton-Melville, Ref.): Mr. Speaker, I think the minister should have put his proposals in a yellow book.




D'autres ont cherché : il y aurait avantage à     il y aurait lieu     on ferait bien     breitkreuz aurait     


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breitkreuz aurait ->

Date index: 2022-12-15
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