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Avec toute la célérité possible
Dans les meilleurs délais
Dans les plus brefs délais
Dans un bref délai
Dans un court délai
De façon expéditive
Demande de vote à bref délai
Diligemment
Droit d'inspection à bref délai
Le plus rapidement possible
Le plus tôt possible
Promptement
Sans délai
Sans tarder
Très rapidement
à bref délai
à court préavis

Traduction de «brefs délais examiner » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
dans les meilleurs délais | dans les plus brefs délais

at the earliest opportunity


sans délai [ sans tarder | à bref délai ]

forthwith [ without delay ]


dans les meilleurs délais [ le plus tôt possible | promptement | le plus rapidement possible | avec toute la célérité possible | de façon expéditive | dans les plus brefs délais | diligemment ]

as expeditiously as possible [ at your earliest convenience | as soon as possible | expeditiously | in an expeditious manner | with all due dispatch ]


dans un court délai [ dans un bref délai | très rapidement | à court préavis ]

at short notice


demande de vote à bref délai

request that an early vote be taken


droit d'inspection à bref délai

short notice challenge


délais légal réservé au Parlement pour examiner l'initiative populaire

period allowed for Parliament to consider a popular initiative
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
À cet égard, il y a lieu de relever que le Conseil devait donc, dans de très brefs délais, examiner ces nouveaux éléments afin de décider soit que ces derniers pouvaient constituer une décision d’une autorité compétente au sens de l’article 1 , paragraphe 4, de la position commune 2001/931 pouvant fonder le maintien de la PMOI dans ladite liste, soit que ce groupe devait immédiatement être retiré de cette même liste.

It must be pointed out here that the Council had, therefore, within a very short period of time, to examine that new material in order to decide whether it could constitute the decision of a competent authority for the purpose of Article 1(4) of Common Position 2001/931 in order to justify the continued inclusion of the PMOI in that list or whether that group must be removed forthwith from the list.


Chacun conformément à son règlement intérieur, le Parlement européen et le Conseil s'efforcent d'examiner le projet de budget rectificatif proposé par la Commission dans de brefs délais après son adoption par la Commission.

Each in accordance with its internal rules of procedure, the European Parliament and the Council shall endeavour to examine the draft amending budget proposed by the Commission at an early opportunity after its adoption by the Commission.


Chacun conformément à son règlement intérieur, le Parlement européen et le Conseil s'efforcent d'examiner le projet de budget rectificatif proposé par la Commission dans de brefs délais après son adoption par la Commission.

Each in accordance with its internal rules of procedure, the European Parliament and the Council shall endeavour to examine the draft amending budget proposed by the Commission at an early opportunity after its adoption by the Commission.


6. Sans préjudice de la faculté pour l’État membre de prendre et d’appliquer les mesures visées aux paragraphes 4 et 5, la Commission examine dans les plus brefs délais la compatibilité des mesures notifiées avec le droit communautaire.

6. Without prejudice to the Member State's possibility of proceeding with the measures referred to in paragraphs 4 and 5, the Commission shall examine the compatibility of the notified measures with Community law in the shortest possible time.


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6. Sans préjudice de la faculté pour l’État membre de prendre et d’appliquer les mesures visées aux paragraphes 4 et 5, la Commission examine dans les plus brefs délais la compatibilité des mesures notifiées avec le droit communautaire.

6. Without prejudice to the Member State's possibility of proceeding with the measures referred to in paragraphs 4 and 5, the Commission shall examine the compatibility of the notified measures with Community law in the shortest possible time.


5. Sans préjudice de la faculté pour l'État membre demandeur de prendre les mesures en question après le délai fixé au paragraphe 4, la Commission examine, dans les plus brefs délais, la compatibilité des mesures notifiées avec le droit communautaire.

5. Without prejudice to the possibility for the requesting Member State to take the measures in question upon expiry of the period specified in paragraph 4, the Commission shall, within the shortest possible period of time, examine the compatibility with Community law of the measures notified.


5. Sans préjudice de la faculté pour l'État membre demandeur de prendre les mesures en question après le délai fixé au paragraphe 4, la Commission examine, dans les plus brefs délais, la compatibilité des mesures notifiées avec le droit communautaire.

5. Without prejudice to the possibility for the requesting Member State to take the measures in question upon expiry of the period specified in paragraph 4, the Commission shall, within the shortest possible period of time, examine the compatibility with Community law of the measures notified.


2. La Commission examine l'avis de l'Autorité dans les plus brefs délais.

2. The Commission shall examine the opinion of the Authority as soon as possible.


6. Sans préjudice de la faculté pour l'État membre de prendre et d'appliquer les mesures en question, la Commission doit examiner dans les plus brefs délais la compatibilité des mesures notifiées avec le droit communautaire; lorsqu'elle parvient à la conclusion que la mesure est incompatible avec le droit communautaire, la Commission demande à l'État membre concerné de s'abstenir de prendre les mesures envisagées ou de mettre fin d'urgence aux mesures en question.

6. Without prejudice to the Member State's possibility of proceeding with the measures in question, the Commission shall examine the compatibility of the notified measures with Community law in the shortest possible time; where it comes to the conclusion that the measure is incompatible with Community law, the Commission shall ask the Member State in question to refrain from taking any proposed measures or urgently to put an end to the measures in question.


6. Sans préjudice de la faculté pour l'État membre de prendre et d'appliquer les mesures en question, la Commission doit examiner dans les plus brefs délais la compatibilité des mesures notifiées avec le droit communautaire; lorsqu'elle parvient à la conclusion que la mesure est incompatible avec le droit communautaire, la Commission demande à l'État membre concerné de s'abstenir de prendre les mesures envisagées ou de mettre fin d'urgence aux mesures en question.

6. Without prejudice to the Member State's possibility of proceeding with the measures in question, the Commission shall examine the compatibility of the notified measures with Community law in the shortest possible time; where it comes to the conclusion that the measure is incompatible with Community law, the Commission shall ask the Member State in question to refrain from taking any proposed measures or urgently to put an end to the measures in question.




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brefs délais examiner ->

Date index: 2022-09-21
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