Vertaling van "biocide est similaire " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Comité permanent des produits biocides | Comité permanent pour la mise en oeuvre de la directive concernant la mise sur le marché des produits biocides
Standing Committee on Biocidal Products

biocide à large spectre [ biocide de large spectre ]
broad spectrum biocide

Ordonnance du 18 mai 2005 concernant la mise sur le marché et l'utilisation des produits biocides | Ordonnance sur les produits biocides [ OPBio ]
Ordinance of 18 May 2005 on the Placing on the Market and Handling of Biocidal Products | Ordinance on Biocidal Products [ OBP ]

biocide | produit biocide | pesticide non agricole | pesticide à usage non agricole
biocide | biocidal product | biocide product | non-agricultural pesticide

services similaires et fournisseurs de services similaires
like services and service suppliers

preuve de faits similaires | preuve du fait similaire
similar fact evidence

similaire au point de créer de la confusion [ similaire au point de prêter à confusion ]
confusingly similar

Union internationale des syndicats des industries chimiques, du pétrole et similaires [ Union internationale des syndicats des travailleurs des industries chimiques et similaires ]
Trade Unions International of Chemical, Oil and Allied Workers [ ICPS | Trade Unions International of Chemical and Allied Workers ]

produit biocide
biocidal product

Ordonnance du DFI du vom 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes, les confitures et produits similaires
FDHA Ordinance of 23 November 2005 on Fruit, Vegetables, Jams and Jam-type Products

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Ce n'est que récemment qu'un système similaire a été introduit pour l'évaluation des biocides, avec la directive 98/8/CE [12], et que de nombreux États membres ont ainsi été amenés à introduire pour la première fois une législation concernant les biocides.
A similar system for the evaluation of biocides has only recently been introduced through Directive 98/8/EC [12], which also obliged many Member States to introduce legislation on biocides for the first time.

"(s) "famille de produits biocides", un groupe de produits biocides ayant des utilisations similaires et une composition similaire qui varie de manière spécifiée, sans que ces variations n'aient d'incidence négative sur le niveau de risque associé à ces produits ou ne réduisent significativement leur efficacité, dont les substances actives répondent aux mêmes spécifications; ";
(s) "biocidal product family" means a group of biocidal products having similar uses, and similar composition with specified variations which do not adversely affect the level of risk or significantly reduce the efficacy of the products, the active substances of which have the same specifications;

(s) "famille de produits biocides", un groupe de produits biocides ayant des utilisations similaires, dont les substances actives répondent aux mêmes spécifications et dont la composition varie de manière spécifiée, sans que ces variations n'aient d'incidence négative sur le niveau de risque associé à ces produits ou ne réduisent significativement leur efficacité;
(s) "biocidal product family" means a group of biocidal products having similar uses, the active substances of which have the same specifications, and presenting specified variations in their composition which do not adversely affect the level of risk or significantly reduce the efficacy of the products;

(2) L'article 3, paragraphe 1, point s), et l'article 19, paragraphe 6, du règlement (UE) n° 528/2012 devraient être modifiés de manière à ce que des produits biocides similaires puissent être considérés comme relevant d'une famille de produits biocides si l'identification des risques maximums et du niveau minimum d'efficacité débouche sur une évaluation favorable.
(2) Point (s) of Article 3(1) and Article 19(6) of Regulation (EU) No 528/2012 should be amended to allow similar biocidal products to be part of a biocidal product family if they can be satisfactorily assessed based on identifiable maximum risks and minimum level of efficacy.

1. Dans le cas d'un produit biocide déjà autorisé en vertu de l'article 15, de l'article 25 ou de l'article 28, et lorsque toutes les périodes de protection des informations prévues par l'article 49 ont expiré, l'autorité compétente réceptrice ou l'Agence peut accepter qu'un demandeur ultérieur d'une autorisation se réfère aux informations fournies par le premier demandeur et lorsque les périodes de protection des informations prévues par l'article 49 n'ont pas expiré, l'autorité compétente réceptrice ou l'Agence peut accepter qu'un demandeur ultérieur d'une autorisation se réfère aux informations fournies par le premier demandeur conformément à l'article 52, dans les deux cas pour autant que le demandeur ultérieur puisse démontrer que le produit biocide est similaire au produit précédemment autorisé et que ses substances actives sont techniquement équivalentes à celles de ce produit, y compris en ce qui concerne le degré de pureté et la nature des impuretés.
1. In the case of a biocidal product which has already been authorised in accordance with Articles 15, 25 or 28, and where all periods of protection of information according to Article 49 have expired, the receiving competent authority or the Agency may agree that a subsequent applicant for authorisation may refer to data provided by the first applicant, and if the periods of protection of information according to Article 49 have not expired, the receiving competent authority or the Agency may agree that a subsequent applicant for authorisation may refer to data provided by the first applicant pursuant to Article 52, in both cases in so far as the subsequent applicant can provide evidence that the biocidal product is similar to, and its active substances technically equivalent to, the one formerly authorised, including in terms of degree of purity and nature of impurities.

Elle pourrait être élargie par la suite aux produits biocides * lorsque des connaissances et une expérience suffisantes auront été acquises dans ce domaine, et si ceux-ci requièrent des mesures similaires.
It could be expanded to include biocidal products * at a later date, when sufficient knowledge and experience have been acquired in these areas, and if results show a need for such measures.

Toutefois, la portée de la stratégie thématique pourrait être élargie ultérieurement, si des mesures similaires sont jugées nécessaires pour les produits biocides.
However, the scope of the Thematic Strategy might be expanded in the future, if similar measures were considered necessary for biocides.

1. Dans le cas d'un produit biocide déjà autorisé en vertu des articles 3 et 5 et sans préjudice des obligations imposées par l'article 12, l'autorité compétente peut accepter qu'un deuxième demandeur ou qu'un demandeur ultérieur d'une autorisation se réfère aux informations fournies par le premier demandeur dans la mesure où le deuxième demandeur ou le demandeur ultérieur peut démontrer que le produit biocide est similaire et que ses substances actives sont identiques à celles du produit qui a été antérieurement autorisé, y compris le degré de pureté et la nature des impuretés.
1. In the case of a biocidal product which has already been authorised in accordance with Articles 3 and 5, and without prejudice to the obligations imposed pursuant to Article 12, the competent authority may agree that a second or subsequent applicant for authorisation may refer to data provided by the first applicant in so far as the second or subsequent applicant can provide evidence that the biocidal product is similar and its active substances are the same as the one formerly authorised, including degree of purity and nature of impurities.