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.1 Avec acidocétose Acidocétose
Abus d'une substance psycho-active
Acidocétose
Acidose
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Amyotrophie
Angiopathie périphérique+
Arthropathie diabétique
Cataracte
Contrôler les documents de voyage
Contrôler les titres de voyage
Delirium tremens
Diabétique
Document attestant le titre
Document constitutif de titre
Document titre
Démence alcoolique SAI
Gangrène
Hallucinose
Hyperglycémique SAI
Hyperosmolaire
Jalousie
MBS
Mauvais voyages
Mononévrite
Neuropathie végétative
Paranoïa
Psychose SAI
Rédiger des titres
Résiduel de la personnalité et du comportement
Rétinopathie
Titre
Titre adossé à des créances hypothécaires
Titre adossé à des créances immobilières
Titre adossé à des hypothèques
Titre couvert par des créances hypothécaires
Titre documentaire
Titre garanti par des créances hypothécaires
Titre représentatif
Ulcère
Vérificateur de titres de transport
Vérificatrice de titres de transport
Vérifier les documents de voyage
Vérifier les titres de voyage

Vertaling van "bilatéraux au titre " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Directives pour l'acquisition de biens et de services au titre des prêts bilatéraux de développement accordés par les Pays-Bas

Guidelines for Procurement of goods and services under bilateral development loans by the Netherlands


Accident ischémique transitoire de territoires artériels précérébraux multiples et bilatéraux

Multiple and bilateral precerebral artery syndromes


document attestant le titre | document constitutif de titre | document titre | titre | titre documentaire | titre représentatif

document of title | documentary title | title document


titre adossé à des créances hypothécaires | titre adossé à des créances immobilières | titre adossé à des hypothèques | titre couvert par des créances hypothécaires | titre garanti par des créances hypothécaires | MBS [Abbr.]

mortgage backed security | MBS [Abbr.]


vérificateur de titres de transport | vérificateur de titres de transport/vérificatrice de titres de transport | vérificatrice de titres de transport

controller of cable vehicle fares | ticket inspector | controller | passenger fare controller


Arrêté fédéral du 17 décembre 2004 portant approbation et mise en oeuvre des accords bilatéraux d'association à l'Espace Schengen et à l'Espace Dublin

Federal Decree of 17 December 2004 on the Adoption and Implementation of the Bilateral Agreements between Switzerland and the EU on the Association to Schengen and Dublin


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques E10-E14: Code Titre .0 Avec coma Coma:diabétique, avec ou sans acidocétose:hyperglycémique | hyperosmolaire | hyperglycémique SAI | .1 Avec acidocétose Acidocétose | Acidose | diabétique, sans mention de coma | .2+ Avec complications rénales Glomérulonéphrite intracapillaire (N08.3*) Néphropathie diabétique (N08.3*) Syndrome de Kimmelstiel-Wilson (N08.3*) .3+ Avec complications oculaires Cataracte (H28.0*) | Rétinopathie (H36.0*) | diabétique | .4+ Avec complications neurologiques Amyotrophie (G73.0*) | Mononévrite (G59.0*) | Neurop ...[+++]

Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories E10-E14: Code Title .0 With coma Diabetic:coma with or without ketoacidosis | hyperosmolar coma | hypoglycaemic coma | Hyperglycaemic coma NOS .1 With ketoacidosis Diabetic:acidosis | ketoacidosis | without mention of coma | .2+ With renal complications Diabetic nephropathy (N08.3*) Intracapillary glomerulonephrosis (N08.3*) Kimmelstiel-Wilson syndrome (N08.3*) .3+ With ophthalmic complications Diabetic:cataract (H28.0*) | retinopathy (H36.0*) | .4+ With neurological complications Diabetic:amyotrophy (G73.0*) | autonomic neuropathy (G99.0*) | mononeuropathy ...[+++]


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IN-CONTEXT TRANSLATIONS
en cas de rééquilibrage de concessions ou d'autres obligations au titre de dispositions relatives aux mesures de sauvegarde d'accords commerciaux internationaux, les mesures prises par l'Union sont substantiellement équivalentes au niveau des concessions ou autres obligations affectées par les mesures de sauvegarde, conformément aux conditions de l'accord de l'OMC sur les mesures de sauvegarde ou des dispositions en matière de mesures de sauvegarde d'autres accords commerciaux internationaux, y compris d'accords régionaux ou bilatéraux, au titre desquels ...[+++]

in the case of rebalancing of concessions or other obligations under provisions on safeguards in international trade agreements, the Union's action shall be substantially equivalent to the level of concessions or other obligations affected by the safeguard measure, in accordance with the conditions of the WTO Agreement on Safeguards or of the provisions on safeguards in other international trade agreements, including regional or bilateral agreements, under which the safeguard measure is applied;


en cas de rééquilibrage de concessions ou d'autres obligations au titre de dispositions relatives aux mesures de sauvegarde d'accords commerciaux internationaux, les mesures prises par l'Union sont substantiellement équivalentes au niveau des concessions ou autres obligations affectées par les mesures de sauvegarde, conformément aux conditions de l'accord de l'OMC sur les mesures de sauvegarde ou des dispositions en matière de mesures de sauvegarde d'autres accords commerciaux internationaux, y compris d'accords régionaux ou bilatéraux, au titre desquels ...[+++]

in the case of rebalancing of concessions or other obligations under provisions on safeguards in international trade agreements, the Union's action shall be substantially equivalent to the level of concessions or other obligations affected by the safeguard measure, in accordance with the conditions of the WTO Agreement on Safeguards or of the provisions on safeguards in other international trade agreements, including regional or bilateral agreements under which the safeguard measure is applied;


Il est dans l'intérêt de l'Union de continuer à promouvoir le dialogue et la coopération avec les pays qui ne remplissent plus les conditions des programmes bilatéraux au titre de l'instrument de financement de la coopération au développement institué par le règlement (UE) no 233/2014 du Parlement européen et du Conseil (5) (ci-après dénommé «instrument de financement de la coopération au développement»).

It is in the Union's interest to continue to promote dialogue and cooperation with countries which no longer qualify for bilateral programmes under the Development Cooperation Instrument established by Regulation (EU) No 233/2014 of the European Parliament and of the Council (5) (the ‘Development Cooperation Instrument’).


(2 octies) Il est dans l'intérêt de l'Union de continuer à promouvoir le dialogue et la coopération avec les pays qui n'entrent plus dans les conditions des programmes bilatéraux au titre de l'instrument de financement de la coopération au développement.

(2g) It is in the Union's interest to continue to promote dialogue and cooperation with countries which no longer qualify for bilateral programmes under the Development Cooperation Instrument


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(2 octies) Il est dans l'intérêt de l'Union de continuer à promouvoir le dialogue et la coopération avec les pays qui n'entrent plus dans les conditions des programmes bilatéraux au titre de l'instrument de financement de la coopération au développement.

(10) It is in the Union's interest to continue to promote dialogue and cooperation with countries which no longer qualify for bilateral programmes under the Development Cooperation Instrument


Il importe que l'échange automatique d'informations soit étendu de manière à correspondre au plus près possible aux informations échangées suivant le modèle des accords bilatéraux au titre de la législation FATCA.

It is important that the automatic exchange of information is extended to reflect as closely as possible the information that follows the model of the bilateral FATCA agreements.


4. Les États membres peuvent conclure avec un pays tiers des accords bilatéraux portant sur les questions visées aux paragraphes 1 et 2 jusqu’à l’entrée en vigueur d’un accord visé au paragraphe 1 dans le pays tiers concerné, dans la mesure où ces accords bilatéraux ne sont pas incompatibles avec le présent titre.

4. Member States may enter into bilateral agreements with a third country regarding the matters referred to in paragraphs 1 and 2 until the entry into force of an agreement referred to in paragraph 1 with the relevant third country to the extent that such bilateral agreements are not inconsistent with this Title.


Entre-temps, la Commission encourage la Pologne et la Fédération de Russie ainsi que la Lituanie et la Fédération de Russie à conclure des accords bilatéraux au titre de l'actuel règlement, ce qui faciliterait immédiatement les déplacements des résidents de Kaliningrad.

In the meantime, the Commission encourages Poland and the Russian Federation as well as Lithuania and the Russian Federation to conclude bilateral agreements under the terms of the current Regulation, which would immediately facilitate movement for residents of Kaliningrad.


14. invite la Commission, dans le cadre de ses compétences et sur la base d'entreprises au sens du code de conduite pour les conférences, à organiser des discussions avec les autres parties contractantes avant de proposer la modification ou l'abrogation du règlement (CEE) n° 4056/86; estime que ces discussions devraient viser à trouver la méthode la plus appropriée, pour les États membres (ceux qui ont encore des engagements bilatéraux au titre du code de conduite), d'adaptation au nouveau statut juridique, afin d'éviter toute conséquence négative;

14. Calls upon the Commission, within its terms of reference and on the basis of undertakings under the Code of Conduct for Liner Conferences to hold discussions with the other contracting parties before proposing amendment or repeal of Regulation (EEC) No 4056/86; believes that those discussions should seek to find the most appropriate method of adaptation for Member States (those than still have bilateral commitments under the Code of Conduct) to the possible new legal status, with a view to avoiding any adverse consequences;


Les programmes de coopération transfrontalière en Serbie comprennent trois programmes bilatéraux avec le Monténégro, la Croatie et la Bosnie-et-Herzégovine, trois programmes bilatéraux avec les États membres voisins (Hongrie, Roumanie et Bulgarie) et la participation de la Serbie au programme «Adriatique» de coopération transfrontalière au titre de l'IAP.

The CBC programmes in Serbia include three bilateral programmes with Montenegro, Croatia and Bosnia and Herzegovina, three bilateral programmes with the neighbouring Member States Hungary, Romania and Bulgaria, and the participation of Serbia in the multilateral IPA cross-border "Adriatic" programme.


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