Vertaling van "biens est déjà " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

bien établi [ déjà souvent dit ]
trite

central déjà opérationnel | central téléphonique déjà opérationnel | centre téléphonique déjà opérationnel
central exchange already in service | central office already in service

musique bien connue [ air déjà entendu ]
familiar ring

Actions accréditives - Sommaire de la renonciation, réduction des montants déjà renoncés, attribution d'un montant d'aide, et déclaration d'impôt de la partie XII.6 [ Sommaire de la renonciation à des frais d'exploration au Canada, à des frais d'aménagement au Canada et à des frais à l'égard de biens canadiens relatifs au pétrole et au gaz, et de l'attribution d'un montant à titre d'aide ]
Flow-Through Share - Summary of Renunciation, Reduction of Amount Previously Renounced, Allocations of Assistance and Part XII.6 Tax Return [ Summary of Renunciation of Canadian Exploration Expense, Canadian Development Expense, and Canadian Oil and Gas Property Expense and Allocation of Assistance ]

déjà vu | fausse mémoire | sentiment du déjà vu | paramnésie
déjà vu | false memory | memory without recognition | paramnesia

feu déjà important | incendie déjà important | feu devenu important
advanced fire

bâtiment existant | immeuble existant | construction existante | bâtiment déjà construit | immeuble déjà construit | établissement existant
existing building

biens et services [ bien économique ]
goods and services

légataire du reliquat | légataire du reliquat (des biens réels) | légataire du reliquat de biens réels | légataire immobilier du reliquat | légataire mobilier du reliquat | légataire universel de biens personnels | légataire universel de biens réels | légataire universel des biens mobiliers
residuary devisee | residuary legatee

clause suivant le bien-fonds | covenant rattaché au bien-fonds | engagement rattaché au bien-fonds | engagement suivant le bien-fonds
covenant running with the land

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

– (EN) Madame la Présidente, bien sûr, l’exemple des poulets surgelés que vous connaissez tous bien est déjà un peu ancien, mais maintenant encore, par exemple, des tomates qui sont fortement subventionnées dans l’Union européenne arrivent sur les marchés africains, sont moins chères que les produits locaux et par conséquent détruisent des emplois et augmentent la pauvreté.
– Madam President, of course the frozen chicken example that you all well know is already a bit old, but still now, for example, tomatoes that are highly subsidised in the European Union make it to African markets, are cheaper than the local products and therefore destroy jobs and increase poverty.

Lorsque l’entité doit livrer des biens ou des services supplémentaires qui sont identifiables séparément du bien immobilier déjà livré à l’acquéreur, elle doit avoir identifié les biens ou les services restants en tant que composante séparée de la vente, conformément au paragraphe 8 de la présente Interprétation.
When the entity is required to deliver further goods or services that are separately identifiable from the real estate already delivered to the buyer, it would have identified the remaining goods or services as a separate component of the sale, in accordance with paragraph 8 of this Interpretation.

Les études d'efficacité ne sont pas nécessaires pour l'urée, les acides aminés, les sels et analogues d'acides aminés déjà autorisés comme additifs pour l'alimentation animale, les composés d'oligoéléments déjà autorisés comme additifs pour l'alimentation animale et les vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies déjà autorisées comme additifs pour l'alimentation animale.
Efficacy studies are not required for urea, amino acids, amino acid salts and analogues already authorised as feed additives, compounds of trace elements already authorised as feed additives and vitamins, pro-vitamins and chemically well-defined substances having similar effect already authorised as feed additives.

- CZ a inséré plusieurs motifs obligatoires supplémentaires: les biens ne sont pas susceptibles d'être confisqués en vertu d'autres droits; les biens ont déjà été confisqués, ont disparu ou sont introuvables; la peine a déjà été exécutée dans un autre État; la personne a bénéficié d'une décision d'amnistie ou de grâce, et l'exécution violerait les principes fondamentaux de la constitution tchèque.
- CZ included several additional obligatory grounds: the property is not liable to confiscation under other laws; the property has already been confiscated, has disappeared or cannot be found; the sentence has already been executed in another State; the person has been granted an amnesty or pardon, the execution would contravene CZ essential constitutional principles.

Lorsque le pouvoir adjudicateur décide de ne pas exiger la preuve de la capacité financière, économique, technique et professionnelle du candidat ou du soumissionnaire, des paiements intermédiaires peuvent être effectués lorsque des services ont déjà été fournis ou que des biens ont déjà été livrés.
Where the contracting authority decides not to require proof of the financial, economic, technical and professional capacity of candidates or tenderers, interim payments may be made where services have already been rendered or goods have already been delivered.

Lorsque le pouvoir adjudicateur décide de ne pas exiger la preuve de la capacité financière, économique, technique et professionnelle du candidat ou du soumissionnaire, des paiements intermédiaires peuvent avoir lieu lorsque des services ont déjà été rendus ou que des biens ont déjà été fournis.
Where the contracting authority decides not to require proof of the financial, economic, technical and professional capacity of candidates or tenderers, interim payments may be made where services have already been rendered or goods have already been delivered.

c) lorsque, dans le cas d'une décision de gel d'un bien dans le cadre d'une procédure pénale en vue de sa confiscation ultérieure, ce bien fait déjà l'objet d'une décision arrêtée dans le cadre d'une autre procédure dans l'État d'exécution et jusqu'à ce que cette décision ait été levée.
(c) where, in the case of an order freezing property in criminal proceedings with a view to its subsequent confiscation, that property is already subject to an order made in the course of other proceedings in the executing State and until that order is lifted.

En outre, les États membres ont bien souvent déjà mis en place des accords bilatéraux supplémentaires en matière de discussion et d'échange d'information.
Member States have often already put in place additional bilateral agreements for discussion and the exchange of information.

- (EN) Monsieur le Président, j'aimerais dire que, selon moi, le Parlement et la Commission ont la grande chance de disposer de quelqu'un de l'envergure de M. Poos pour nous faire part de cet excellent rapport qui aurait dû voir le jour il y a bien longtemps déjà.
– Mr President, I would like to say that I believe that both Parliament and the Commission are most fortunate in having somebody of the calibre of Mr Poos to give us this very fine report which is long overdue.

6. Pour pouvoir bénéficier de la dérogation prévue au paragraphe 4, les désignations en cause doivent être reconnues ou bien avoir déjà été reconnues comme appellations d'origine bénéficiant d'une protection nationale par l'État membre concerné ou, si un tel régime n'existe pas, avoir justifié d'un caractère traditionnel ainsi que d'une réputation et d'une notoriété exceptionnelles.
6. In order to be eligible for the derogation provided for in paragraph 4, the designations in question may be or have already been recognized as designations of origin with national protection by the Member State concerned, or, if no such scheme exists, have a proven, traditional character and an exceptional reputation and renown.