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Article à jeter
Bien de consommation non durable
Bien fongible
Bien jetable
Bien non durable
Bien économique
Biens collectifs
Biens et services
Biens et services publics
Biens publics
Expert en évaluation de biens mobiliers
Expert évaluateur en biens mobiliers
Experte en évaluation de biens mobiliers
Lorsque le TDC prévoit un maximum de perception

Vertaling van "bien sûr prévoit " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
biens et services [ bien économique ]

goods and services


Définition: Les troubles schizophréniques se caractérisent habituellement par des distorsions fondamentales et caractéristiques de la pensée et de la perception, ainsi que par des affects inappropriés ou émoussés. La clarté de l'état de conscience et les capacités intellectuelles sont habituellement préservées, bien que certains déficits des fonctions cognitives puissent apparaître au cours de l'évolution. Les phénomènes psychopathologiques les plus importants sont: l'écho de la pensée, les pensées imposées et le vol de la pensée, la divulgation de la pensée, la perception délirante, les idées délirantes de contrôle, d'influence ou de pa ...[+++]

Definition: The schizophrenic disorders are characterized in general by fundamental and characteristic distortions of thinking and perception, and affects that are inappropriate or blunted. Clear consciousness and intellectual capacity are usually maintained although certain cognitive deficits may evolve in the course of time. The most important psychopathological phenomena include thought echo; thought insertion or withdrawal; thought broadcasting; delusional perception and delusions of control; influence or passivity; hallucinatory voices commenting or discussing the patient in the third person; thought disorders and negative sym ...[+++]


être soustrait aux juridictions d'un Etat 3 de la Convention du 27.9.1968 prévoit que le défendeur ne peut être soustrait aux juridictions de l'Etat où il a son domicile que dans les cas expressément prévus par la Convention

to be sued otherwise than in the courts of a State 3 of the Convention of 27.9.1968 provides that a defendant may be sued otherwise than in the courts of the State where he is domiciled only in the cases expressly provided for in the Convention


Arrangement (qui prévoit) l'élimination progressive des obstacles aux conditions normales de concurrence dans l'industrie de la construction navale | Arrangement général révisé pour la suppression progressive des obstacles à des conditions normales de concurrence dans le secteur de la construction navale

Revised General Arrangement for the Progressive Removal of Obstacles to Normal Competitive Conditions in the Shipbuilding Industry


lorsque le TDC prévoit un maximum de perception

where the CCT lays down a maximum rate of duty


bien non durable [ article à jeter | bien de consommation non durable | bien fongible | bien jetable ]

non-durable goods [ disposable article | disposable goods | expendable goods | non-durables ]


expert en évaluation de biens mobiliers | expert évaluateur en biens mobiliers | estimateur de biens mobiliers/estimatrice de biens mobiliers | experte en évaluation de biens mobiliers

personal items valuer | personal property assessor | personal property appraiser | personal property valuer


biens publics [ biens collectifs | biens et services publics ]

public goods [ collective goods | public goods and services ]


Définition: Le sujet est actuellement déprimé, comme au cours d'un épisode dépressif d'intensité légère ou moyenne (F32.0 ou F32.1), et a eu, dans le passé, au moins un épisode hypomaniaque, maniaque ou mixte bien documenté.

Definition: The patient is currently depressed, as in a depressive episode of either mild or moderate severity (F32.0 or F32.1), and has had at least one authenticated hypomanic, manic, or mixed affective episode in the past.


Définition: Trouble caractérisé par la présence d'une élévation légère, mais persistante, de l'humeur, de l'énergie et de l'activité, associée habituellement à un sentiment intense de bien-être et d'efficacité physique et psychique. Il existe souvent une augmentation de la sociabilité, du désir de parler, de la familiarité, ou de l'énergie sexuelle et une réduction du besoin de sommeil; ces symptômes ne sont toutefois pas assez marqués pour entraver le fonctionnement professionnel ou pour entraîner un rejet social. L'euphorie et la sociabilité sont parfois remplacées par une irritabilité ou des attitudes vaniteuses ou grossières. Les perturbations de l'humeur et du comportement ne sont pas accompagnées d'hallucinations ou d'idées délirante ...[+++]

Definition: A disorder characterized by a persistent mild elevation of mood, increased energy and activity, and usually marked feelings of well-being and both physical and mental efficiency. Increased sociability, talkativeness, over-familiarity, increased sexual energy, and a decreased need for sleep are often present but not to the extent that they lead to severe disruption of work or result in social rejection. Irritability, conceit, and boorish behaviour may take the place of the more usual euphoric sociability. The disturbances of mood and behaviour are not accompanied by hallucinations or delusions.
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil prévoit l'établissement, par la Commission, d'une nomenclature des biens, à savoir la «nomenclature combinée» (NC), pour remplir à la fois les exigences du tarif douanier commun, des statistiques du commerce extérieur de la Communauté et d'autres politiques de l'Union relatives à l'importation ou à l'exportation de biens.

Council Regulation (EEC) No 2658/87 provides that a goods nomenclature, namely the ‘Combined Nomenclature’, or in abbreviated form ‘CN’, which meets at one and the same time the requirements of the Common Customs Tariff, the external trade statistics of the Community and other Union policies concerning the importation or exportation of goods, is to be established by the Commission.


En application de l’article 25 du règlement relatif aux biens à double usage, qui prévoit que la Commission doit élaborer un rapport sur la mise en œuvre du système de contrôle des exportations de l’UE, un livre vert[27] a été adopté afin de lancer un vaste débat public sur le fonctionnement de l’actuel système de contrôle des exportations de biens à double usage de l’Union européenne.

In conformity to Article 25 of the Dual-use Regulation, which requires the Commission to prepare a report on the implementation of the EU export control system, a Green paper[27] has been adopted to launch a broad public debate concerning the functioning of the current EU dual-use export control system.


L'article 13 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne prévoit que l'Union et les États membres tiennent pleinement compte des exigences du bien-être des animaux en tant qu'êtres sensibles lorsqu'ils élaborent ou mettent en œuvre la politique de l'Union dans certains domaines.

Article 13 of the Treaty on the Functioning of the EU requires the Union and the Member States to pay full regard to their welfare requirements when they prepare or implement certain Union policies, since animals are sentient beings.


M. Carisse : En ce qui concerne les inspections des biens, nous avons un système de rapport sur la condition des biens qui prévoit l'inspection, dans un cycle de trois ans et par des inspecteurs qualifiés, de tous les biens financés par les deniers publics.

Mr. Carisse: In regard to asset inspections, we have an asset condition reporting system under which, on a three-year cycle, all the publicly funded assets in every community are inspected by qualified assessors.


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4. Les stagiaires, les volontaires et les jeunes au pair, lorsqu'ils ne sont pas considérés comme étant dans une relation de travail dans l'État membre concerné, et les élèves ont le droit de bénéficier de l'égalité de traitement en matière d'accès aux biens et aux services et de fourniture de biens et de services mis à la disposition du public, comme le prévoit le droit national, ainsi que, le cas échéant, en matière de reconnaissance des diplômes, des certificats et autres qualifications professionnelles, conformément aux procédures ...[+++]

4. Trainees, volunteers, and au pairs, when they are not considered to be in an employment relationship in the Member State concerned, and school pupils shall be entitled to equal treatment in relation to access to goods and services and the supply of goods and services made available to the public, as provided for by national law, as well as, where applicable, in relation to recognition of diplomas, certificates and other professional qualifications in accordance with the relevant national procedures.


Toutefois, bien que la présente directive prévoie un cadre permettant à tous les intermédiaires de crédit admis, y compris ceux qui ne sont liés qu’à un seul prêteur, d’opérer dans l’ensemble de l’Union, elle ne prévoit pas un tel cadre pour les représentants désignés.

However, while this Directive provides a framework for all admitted credit intermediaries, including credit intermediaries tied to only one creditor, to operate throughout the Union, this Directive does not provide such a framework for appointed representatives.


La Loi sur l'exportation et l'importation de biens culturels prévoit, entre autres, un régime de contrôle des exportations de biens culturels qui exige des permis pour l'exportation d'un éventail de biens culturels, dont les médailles.

The Cultural Property Export and Import Act includes, among other elements, a system of cultural property export control that requires export permits for a range of cultural property, including medals.


Eh bien, il prévoit de l'argent pour le logement des gens les plus pauvres, pour l'éducation postsecondaire ainsi que pour l'aide extérieure et le développement international.

It represents money for post-secondary education. It represents international aid and development.


La Loi sur l'exportation et l'importation de biens culturels prévoit des avantages fiscaux pour encourager les dons d'objets et de collections d'une importance exceptionnelle ou nationale à des établissements publics.

The cultural property export and import tax provides tax benefits to encourage donations to public institutions of objects and collections that are of outstanding significance and national importance.


Cette stratégie, qui est désormais bien lancée, prévoit un important programme de publications, la création d'une identité écrite et visuelle réelle et l'élaboration d'une base de données.

The strategy, which is now well underway, includes a comprehensive publications programme, the creation of an effective written and visual identity, and the development of an extensive database.




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bien sûr prévoit ->

Date index: 2023-10-20
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