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Agriculteur à temps partiel
Article à jeter
Bien de consommation non durable
Bien fongible
Bien jetable
Bien non durable
Bien économique
Biens et services
Emploi à temps partiel
Exploitant à temps partiel
Limite des prêts d'études à temps partiel
Limite des prêts pour les étudiants à temps partiel
Légataire du reliquat
Légataire du reliquat
Légataire du reliquat de biens réels
Légataire immobilier du reliquat
Légataire mobilier du reliquat
Légataire universel de biens personnels
Légataire universel de biens réels
Légataire universel des biens mobiliers
PEC à temps partiel
Plafond des prêts d'études à temps partiel
Plafond des prêts pour les étudiants à temps partiel
Producteur à temps partiel
Prêt d'études canadien à temps partiel
Prêt d'études à temps partiel
Prêt pour études à temps partiel
Prêt à temps partiel
SCE pour étudiants à temps partiel dans le besoin
SCE pour étudiants à temps partiel très nécessiteux
Temps partiel
Travail à mi-temps
Travail à temps partiel

Vertaling van "bien que partielles " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
droit d'utilisation à temps partiel de biens immobiliers

right to use immovable properties on a timeshare basis


biens et services [ bien économique ]

goods and services


prêt d'études canadien à temps partiel [ PEC à temps partiel | prêt d'études à temps partiel | prêt pour études à temps partiel | prêt à temps partiel ]

part-time Canada Student Loan [ part-time CSL | part-time student loan | part-time loan ]


travail à temps partiel [ emploi à temps partiel | temps partiel | travail à mi-temps ]

part-time employment [ part-time | part-time job | part-time work | Part-time(ECLAS) ]


Définition: Les troubles schizophréniques se caractérisent habituellement par des distorsions fondamentales et caractéristiques de la pensée et de la perception, ainsi que par des affects inappropriés ou émoussés. La clarté de l'état de conscience et les capacités intellectuelles sont habituellement préservées, bien que certains déficits des fonctions cognitives puissent apparaître au cours de l'évolution. Les phénomènes psychopathologiques les plus importants sont: l'écho de la pensée, les pensées imposées et le vol de la pensée, la divulgation de la pensée, la perception délirante, les idées délirantes de contrôle, d'influence ou de pa ...[+++]

Definition: The schizophrenic disorders are characterized in general by fundamental and characteristic distortions of thinking and perception, and affects that are inappropriate or blunted. Clear consciousness and intellectual capacity are usually maintained although certain cognitive deficits may evolve in the course of time. The most important psychopathological phenomena include thought echo; thought insertion or withdrawal; thought broadcasting; delusional perception and delusions of control; influence or passivity; hallucinatory voices commenting or discussing the patient in the third person; thought disorders and negative sym ...[+++]


Subvention canadienne pour étudiants à temps partiel dans le besoin [ SCE pour étudiants à temps partiel dans le besoin | Subvention canadienne pour étudiants à temps partiel très nécessiteux | SCE pour étudiants à temps partiel très nécessiteux ]

high-need part-time Canada Study Grant [ high-need part-time CSG ]


plafond des prêts d'études à temps partiel [ limite des prêts d'études à temps partiel | plafond des prêts pour les étudiants à temps partiel | limite des prêts pour les étudiants à temps partiel ]

ceiling for part-time student loans [ part-time student loan limit | part-time student loan ceiling ]


bien non durable [ article à jeter | bien de consommation non durable | bien fongible | bien jetable ]

non-durable goods [ disposable article | disposable goods | expendable goods | non-durables ]


légataire du reliquat | légataire du reliquat (des biens réels) | légataire du reliquat de biens réels | légataire immobilier du reliquat | légataire mobilier du reliquat | légataire universel de biens personnels | légataire universel de biens réels | légataire universel des biens mobiliers

residuary devisee | residuary legatee


agriculteur à temps partiel | exploitant à temps partiel | producteur à temps partiel

part-time farmer
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
1. Lorsque parmi les biens apportés à l’occasion d’une fusion, d’une scission, d’une scission partielle ou d’un apport d’actifs figure un établissement stable de la société apporteuse situé dans un État membre autre que celui de cette société, l’État membre dans lequel se trouve la société apporteuse renonce à tout droit d’imposer cet établissement stable.

1. Where the assets transferred in a merger, a division, a partial division or a transfer of assets include a permanent establishment of the transferring company which is situated in a Member State other than that of the transferring company, the Member State of the transferring company shall renounce any right to tax that permanent establishment.


1. Lorsque parmi les biens apportés à l’occasion d’une fusion, d’une scission, d’une scission partielle ou d’un apport d’actifs figure un établissement stable de la société apporteuse situé dans un État membre autre que celui de cette société, l’État membre dans lequel se trouve la société apporteuse renonce à tout droit d’imposer cet établissement stable.

1. Where the assets transferred in a merger, a division, a partial division or a transfer of assets include a permanent establishment of the transferring company which is situated in a Member State other than that of the transferring company, the Member State of the transferring company shall renounce any right to tax that permanent establishment.


Ce sont des réponses pratiques, bien que partielles, aux demandes des citoyens eux-mêmes, y compris à leur exigence de transparence et de démocratie accrues dans l’Union - et nous devons veiller à ce qu’elles soient mieux comprises et appréciées.

These are practical, albeit partial, responses – which we need to ensure are better understood and appreciated – to the citizens’ own demands, including their demand for more transparency and democracy in the Union.


Ce sont des réponses pratiques, bien que partielles, aux demandes des citoyens eux-mêmes, y compris à leur exigence de transparence et de démocratie accrues dans l’Union - et nous devons veiller à ce qu’elles soient mieux comprises et appréciées.

These are practical, albeit partial, responses – which we need to ensure are better understood and appreciated – to the citizens’ own demands, including their demand for more transparency and democracy in the Union.


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Depuis l’adoption de la directive 94/47/CE du Parlement européen et du Conseil du 26 octobre 1994 concernant la protection des acquéreurs pour certains aspects des contrats portant sur l’acquisition d’un droit d’utilisation à temps partiel de biens immobiliers , l’utilisation de biens à temps partagé a évolué et de nouveaux produits de vacances analogues sont apparus sur le marché.

Since the adoption of Directive 94/47/EC of the European Parliament and of the Council of 26 October 1994 on the protection of purchasers in respect of certain aspects of contracts relating to the purchase of the right to use immovable properties on a timeshare basis , timeshare has evolved and new holiday products similar to it have appeared on the market.


Je salue l’adoption - bien que partielle seulement - de certaines propositions que nous avons déposées, surtout la reconnaissance que la pauvreté et la marginalisation sont des causes qui sous-tendent la montée de la traite des femmes et que la prostitution ne peut pas être assimilée à une profession.

I welcome the adoption – albeit only partial – of some of the proposals that we tabled, especially the acknowledgement that poverty and marginalisation are underlying causes of the rise in the trafficking of women and that prostitution is not tantamount to a job.


7.3.2.6 Livraison partielle de biens, fourniture partielle de service □

7.3.2.6 Partial delivery of goods or services □


En vertu de l'une de ces exceptions, la règle générale ne devrait pas s'appliquer aux contrats concernant les droits réels immobiliers ou les baux d'immeubles sauf si le contrat se réfère au droit d'utiliser les biens immobiliers à temps partiel au sens de la directive 94/47/CE du Parlement européen et du Conseil du 26 octobre 1994 concernant la protection des acquéreurs pour certains aspects des droits portant sur l'acquisition d'un droit d'utilisation à temps partiel de biens immobiliers

Under one such exception the general rule should not apply to contracts relating to rights in rem in immovable property or tenancies of such property unless the contract relates to the right to use immovable property on a timeshare basis within the meaning of Directive 94/47/EC of the European Parliament and of the Council of 26 October 1994 on the protection of purchasers in respect of certain aspects of contracts relating to the purchase of the right to use immovable properties on a timeshare basis


Si l'acquisition de biens immobiliers est essentielle à la réalisation du projet et est manifestement liée à ses objectifs, l'achat de tels biens, c'est-à-dire d'immeubles construits, ou la construction de biens immobiliers sont éligibles au cofinancement, sur la base du coût intégral ou partiel ou d'un amortissement, aux conditions indiquées ci-dessous, sans préjudice de l'application de règles nationales plus strictes:

If the acquisition of real estate is essential for implementation of the project and is clearly linked with its objectives, the purchase of real estate, i.e. buildings already constructed, or construction of real estate, is eligible for co-financing on the basis of the full or partial cost, or on the basis of depreciation, under the conditions set out below, without prejudice to the application of stricter national rules:


De prime abord, l'analyse du vote sur le texte adopté en première lecture et de la position commune du Conseil montre clairement que l'avis exprimé lors du débat sur la nécessité de renforcer l'aspect relatif à la détectabilité des OGM a été incorporé, bien que partiellement, dans les dispositions relatives à l'application du règlement et aux techniques d'inspection et de surveillance: voir l'article 9, qui se réfère aux "travaux menés par le laboratoire communautaire de référence" (amendement 47), à l'introduction de l'"échantillonnage et des analyses (quantitatives et qualitatives)" (amendement 29), ainsi que les considérants 5 et 8, o ...[+++]

In principle, from an analysis of the voting on the text which was adopted at first reading and the Council’s common position, it is clear that the view which was expressed in the debate on the need to reinforce the detectability aspect of GMOs was incorporated, albeit only in part, in the provisions concerning the implementation of the regulation and the inspection and control measures, see Article 9 on ‘the work of the Community Reference Laboratory’ (amendment 47), the introduction of ‘sample checks and testing (quantitative and qu ...[+++]


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