Traduction de «bien normal après » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Définition: Trouble caractérisé par une émission fécale répétée, involontaire ou volontaire, habituellement de consistance normale ou quasi-normale, dans des lieux non appropriés à cet usage, compte-tenu du contexte socio-culturel du sujet. Il peut s'agir de la persistance anormale de l'incontinence infantile physiologique, ou de la perte du contrôle sphinctérien survenant après une période de continence fécale, ou encore d'une émission fécale délibérée dans des lieux non appropriés en dépit d'un contrôle sphinctérien normal. L'encoprésie peut constituer un trouble isolé, mono-symptomatique, ou faire partie d'un autre trouble, en particulier un trouble émotionnel (F93.-) ou un trouble des conduites (F91.-). | Encoprésie:fonctionnelle | psychogène | Incontinence fécale d'origine non organique
Definition: Repeated, voluntary or involuntary passage of faeces, usually of normal or near-normal consistency, in places not appropriate for that purpose in the individual's own sociocultural setting. The condition may represent an abnormal continuation of normal infantile incontinence, it may involve a loss of continence following the acquisition of bowel control, or it may involve the deliberate deposition of faeces in inappropriate places in spite of normal physiological bowel control. The condition may occur as a monosymptomatic disorder, or it may form part of a wider disorder, especially an emotional disorder (F93.-) or a conduct disorder (F91.-). | Functional encopresis Incontinence of faeces of nonorganic origin Psychogenic encopresis

Définition: Trouble caractérisé par des actes ou tentatives multiples visant à mettre le feu aux objets et aux biens sans motif apparent, associé à des préoccupations idéiques persistantes concernant le feu ou l'incendie. Ce comportement s'accompagne souvent d'un état de tension croissante avant l'acte et d'une excitation intense immédiatement après.
Definition: Disorder characterized by multiple acts of, or attempts at, setting fire to property or other objects, without apparent motive, and by a persistent preoccupation with subjects related to fire and burning. This behaviour is often associated with feelings of increasing tension before the act, and intense excitement immediately afterwards.

réimportation de biens après transformation [ réimportation de biens après processing ]
re-import of goods after processing

clause relative aux biens acquis après la date (du contrat de sûreté) | clause relative aux biens acquis par la suite
after-acquired property clause

Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paralysies et des anesthésies, quand la survenue du trouble est liée à des problèmes ou des difficultés interpersonnelles insolubles. Dans le passé, ces troubles ont été classés comme divers types d'hystérie de conversion . On admet qu'ils sont psychogènes, dans la mesure où ils surviennent en relation temporelle étroite avec des événements traumatiques, des problèmes insolubles et insupportables, ou des relations interpersonnelles difficiles. Les symptômes traduisent souvent l'idée que se fait le sujet du tableau clinique d'une maladie physique. L'examen médical et les examens complémentaires ne permettent pas de mettre en évidence un trouble physique (en particulier neurologique) connu. Par ailleurs, on dispose d'arguments pour penser que la perte d'une fonction est, dans ce trouble, l'expression d'un conflit ou d'un besoin psychique. Les symptômes peuvent se développer en relation étroite avec un facteur de stress psychologique et ils surviennent souvent brusquement. Seuls les troubles impliquant soit une perturbation des fonctions physiques normalement sous le contrôle de la volonté, soit une perte des sensations sont inclus ici. Les troubles impliquant des manifestations douloureuses ou d'autres sensations physiques complexes faisant intervenir le système nerveux autonome, sont classés parmi les troubles somatoformes (F45.0). La possibilité de survenue, à une date ultérieure, d'un trouble physique ou psychiatrique grave, doit toujours êt ...
Definition: The common themes that are shared by dissociative or conversion disorders are a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements. All types of dissociative disorders tend to remit after a few weeks or months, particularly if their onset is associated with a traumatic life event. More chronic disorders, particularly paralyses and anaesthesias, may develop if the onset is associated with insoluble problems or interpersonal difficulties. These disorders have previously been classified as various types of conversion hysteria . They are presumed to be psychogenic in origin, being associated closely in time with traumatic events, insoluble and intolerable problems, or disturbed relationships. The symptoms often represent the patient's concept of how a physical illness would be manifest. Medical examination and investigation do not reveal the presence of any known physical or neurological disorder. In addition, there is evidence that the loss of function is an expression of emotional conflicts or needs. The symptoms may develop in close relationship to psychological stress, and often appear suddenly. Only disorders of physical functions normally under voluntary control and loss of sensations are included here. Disorders involving pain and other complex physical sensations mediated by the autonomic nervous system are classified under somatization disorder (F45.0). The possibility of the later appearance of serious physical or psychiatric disorders should always be kept in mind. | conversion:hysteria | reaction | hysteria hysterical psychosis

Transferts et prêts de biens faits après le 22 mai 1985 à un mineur lié
Transfers and loans of property made after May 22, 1985 to a related minor

défense d'absence de biens après administration
plea of plene administravit [ plene administravit ]

défense d'absence de biens après administration
plene administravit

défense d'insuffisance de biens après administration
plene administravit praeter

nu-propriétaire (récupère le bien après la mort de l'usufruitier)
bare owner

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

À propos des perspectives en matière d'exemption de visa pour les déplacements des citoyens ukrainiens, le président Juncker a déclaré: «L'Ukraine a rempli toutes les conditions que nous avons fixées et il est donc bien normal, après avoir vu l'Ukraine s'engager dans toutes les réformes demandées, que l'Union européenne agisse également.
Speaking about the prospect of visa-free travel for the citizens of Ukraine, President Juncker said: "Ukraine has fulfilled all the conditions that we have set, and so it is only normal that, after having seen Ukraine undertake all the reforms that have been asked for, the European Union, for its part, delivers.

Cette proposition incluait la création d’une nouvelle ressource propre fondée sur «une part de la taxe sur la valeur ajoutée» (TVA) sur les fournitures de biens et services, les acquisitions et importations soumises à un taux normal de TVA dans l’ensemble des États membres de l’Union (ci-après la «nouvelle ressource propre TVA»).
This proposal included the creation of a new own resource based on "a share of the Value Added Tax" (VAT) on supplies of goods and services, acquistions and importations "subject to a standard rate of VAT in every Member State" throughout the European Union (hereinafter referred to as the "new VAT own resource").

c) lorsque le participant destinataire, bien qu’il ait fait preuve d’une diligence raisonnable dans l’exploitation de ses systèmes et ait utilisé des opérations et procédures de rechange raisonnables dans les circonstances pour mettre le montant du message de paiement à la disposition du bénéficiaire, ne peut se conformer à l’obligation prévue à l’article 43 à cause d’une panne technique ou d’un autre événement échappant à son action raisonnable et empêchant directement le fonctionnement normal continu de ses systèmes et procédures d’exploitation, il peut mettre le montant du message de paiement à la disposition du bénéficiaire de façon définitive et irrévocable après la fin du cycle du STPGV, dès qu’il est en pratique possible de le faire après le rétablissement du fonctionnement normal de ses systèmes et procédures d’exploitation et, en tout état de cause, au plus tard à la fin du jour ouvrable suivant le jour de ce rétablissement.
(c) if the receiving participant, having exercised such standard of care in the operation of its systems as is reasonable in the circumstances and having employed such alternative operations and procedures to make the amount of the payment message available as are reasonable in the circumstances, cannot comply with the obligation to make the amount of the payment message available as set out in section 43 due to a technical malfunction beyond the reasonable control of the participant or other event beyond the reasonable control of the participant that directly impairs the continued normal functioning of the receiving participant’s operating systems and procedures, the receiving participant may make the amount of the payment message finally and irrevocably available to the payee after the end of the LVTS cycle but as soon as practicable after the restoration of the normal functioning of the receiving participant’s operating systems and procedures and in any event shall make the amount of the payment message available not later than the end of the next business day following the day the restoration is completed.

(6) Sous réserve des paragraphes (2), (4), 341(1), 342(1) et 343(1), la taxe est payable relativement à la contrepartie de la fourniture taxable d’un bien meuble corporel par vente ou d’un service, effectuée au Canada au profit d’une personne autre qu’un consommateur par un fournisseur dans le cours normal d’une entreprise, dans la mesure où la contrepartie (à l’exception d’un versement payable aux termes d’un contrat auquel le paragraphe 118(3) ou (4) s’applique) devient due, ou est payée sans qu’elle soit devenue due, après août 1989 et avant septembre 1990, relativement à un bien qui n’a pas été livré à la personne et dont la propriété ne lui a pas été transférée, avant 1991, ou à un service qui ne lui a pas été rendu avant 1991. La personne doit présenter au ministre, au plus tard le 1 avril 1991, une déclaration contenant les renseignements requis par lui en la forme et selon les modalités qu’il détermine, et verser la taxe au receveur général.
(6) Subject to subsections (2) and (4) and 341(1), 342(1) and 343(1), where a taxable supply of tangible personal property by way of sale or of a service is made in Canada to a person other than a consumer by a supplier in the ordinary course of a business, to the extent that any consideration (other than an instalment payable under a contract in respect of which subsection 118(3) or (4) applies) became due or was paid without having become due after August 1989 and before September 1990 for property that was not delivered to the person and the ownership of which was not transferred to the person before 1991 or for any of the service that was not performed before 1991, tax is payable in respect of that consideration and the person shall, on or before April 1, 1991, file with the Minister in prescribed manner a return in prescribed form containing prescribed information and remit that tax to the Receiver General.

Parfois, ce n'est à cause de mauvaises intentions; après une radiographie, le spécialiste peut vous dire que tout est normal, mais comme cette dame le sait bien, la fracture n'apparaît qu'après une scintigraphie osseuse.
Sometimes it's well meant; people will x-ray something and the radiologist will tell you it's normal, but as the lady knows, it will only show up on a bone scan.

Le sénateur Massicotte : Si je comprends bien, après consultation, après avoir écouté les arguments et suivi le processus normal qui découle de votre responsabilité, s'il n'y a pas accord, le gouvernement fédéral peut de toute façon décider d'émettre un permis, malgré le fait que les communautés autochtones ne soient pas en accord.
Senator Massicotte: If I understand correctly, upon consultation, after listening to the arguments and following the normal process in accordance with your responsibility, if there is no agreement, the federal government can, in any case, decide to issue a licence, despite the fact that the aboriginal communities do not agree.

(Le document est déposé) Question n 324 L'hon. Gerry Byrne: En ce qui concerne l’administration de tous les ministères, sociétés d’État et agences, de même que des autres entités qui relèvent du gouvernement fédéral qui offrent des biens ou des services aux parlementaires, aux employés des parlementaires, aux conjoints ou aux personnes à charge des parlementaires ou, de façon plus générale, aux bureaux des parlementaires, ci-après appelés « personnes parlementaires admissibles », à titre gracieux ou à prix réduit par rapport au prix courant normalement exigé des membres du grand public qui chercheraient à obtenir des biens ou des services identiques ou comparables auprès du gouvernement: sans inclure les rabais et les promotions occasionnels, pour les exercices 2009-2010, 2010-2011, 2011-2012 et 2012-2013, et sans inclure les biens et les services fournis directement aux personnes parlementaires admissibles en vertu des règles de fonctionnement habituelles de la Chambre des communes, du Sénat ou de la Bibliothèque du Parlement, a) quelles entités fédérales ont fourni des biens ou des services aux personnes parlementaires admissibles à titre gracieux ou à prix réduit; b) quels sont les biens ou services fournis et pour quelle raison les a-t-on fournis à titre gracieux ou à prix réduit aux personnes parlementaires admissibles; c) pour chaque bien ou service, quel est le coût assumé par chaque entité fédérale, mesuré en revenus perdus, pour fournir ces biens ou services aux personnes parlementaires admissibles, coût calculé pour chaque exercice et en utilisant comme point de référence le prix courant qui est normalement exigé des membres du grand public; d) quelle était la situation financière nette de chaque société d’État ou agence qui a fourni ces biens ou services avant qu’elle n’ajoute à ses revenus annuels les subventions fédérales qu’elle a reçues?
(Return tabled) Question No. 324 Hon. Gerry Byrne: With regard to the administration of all government departments, crown corporations and agencies as well as other entities within federal jurisdiction that offer goods or services to parliamentarians, to parliamentarians' staff, to the spouses or dependents of parliamentarians, or more generally to the offices of parliamentarians, hereafter referred to as “eligible parliamentary persons”, at either no cost or at a reduced cost compared to the rate normally charged to a member of the general public who might seek the provision of the same or a similar good or service from the government: without consideration or inclusion of any occasional discounts or promotions for fiscal years 2009-2010, 2010-2011, 2011-2012, and 2012-2013, and not including those goods or services provided directly to any eligible parliamentary persons under the normal rules of the administration of the House of Commons, the Senate or by the Library of Parliament, (a) which federal entities provided goods or services to those eligible parliamentary persons at either no cost or at a reduced cost; (b) what is each respective good or service thus provided, and what is the rationale for offering such no-cost goods or services or discounts to eligible parliamentary persons; (c) broken down by each such individual product or service, what is the cost to each federal entity, as measured in revenue that would otherwise not have been lost, of providing such goods or services to eligible parliamentary persons, calculated for each fiscal year and using the undiscounted rate that would be normally charged to members of the general public as the comparative basis for such a calculation; (d) what was the net financial position of each federal crown corporation or operating agency providing such goods or services before the provision of federal subsidies are considered in each fiscal year?

1. Les États membres accordent, aux conditions et dans les cas visés ci-après, une exonération des taxes à la consommation normalement exigibles à la suite de l’introduction définitive, par un particulier, de biens personnels en provenance d’un autre État membre.
1. Every Member State shall, subject to the conditions and in the cases hereinafter set out, exempt personal property introduced permanently from another Member State by private individuals from consumption taxes which normally apply to such property.

C'est bien normal, et lors de mon premier discours cet après-midi, j'ai précisé que la Commission partageait les vues du Parlement en la matière et que la Commission avait été très claire à ce sujet.
This is only natural, and in my first speech this afternoon I indicated that the Commission agrees with Parliament on this point and that the Commission has been quite clear.

Dans le «scénario du pire », où les demandes de paiements seraient bien inférieures aux estimations du scénario central, le RAL sera néanmoins plafonné par l'application de la règle « N+2 », et les paiements à effectuer par la Commission après 2006 ne pourraient être supérieurs aux montants prévus sous l'hypothèse « normale ».
In the worst-case scenario, i.e. payment applications well below the estimates for the central scenario, outstanding commitments would nevertheless be limited by application of the "N+2" rule, and payments to be made by the Commission after 2006 could not be greater than the amounts forecast under the "normal" hypothesis.