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Article à jeter
Bien de consommation non durable
Bien fongible
Bien jetable
Bien non durable
Bien économique
Biens collectifs
Biens et services
Biens et services publics
Biens publics
Gain en capital imposable
Gain net de bien-être
Gain provenant des biens
Obtenir gain de cause
Obtenir réparation pour des pertes
Recouvrer
Recouvrer un bien-fonds
Récupérer

Traduction de «bien les gains » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Bénéfices, gains en capital et pertes provenant de la vente de biens immeubles, y compris les terres agricoles et les terres transmises par décès et la conversion de biens immeubles qui sont des biens en immobilisations en biens figurant dans un inventair

Profit, Capital Gains and Losses from the Sale of Real Estate, Including Farmland and Inherited Land and Conversion of Real Estate from Capital Property to Inventory and Vice Versa




gain en capital imposable (BAPA) [ gain en capital imposable (biens agricoles ou de pêche admissibles) ]

QFFP taxable capital gain [ qualified farm or fishing property taxable capital gain ]




impôts sur les gains provenant de l'aliénation de biens mobiliers ou immobiliers

taxes on gains from the disposal of movable or immovable property


obtenir gain de cause | obtenir réparation pour des pertes | recouvrer | recouvrer un bien-fonds | récupérer

recover


biens et services [ bien économique ]

goods and services


Définition: Les troubles schizophréniques se caractérisent habituellement par des distorsions fondamentales et caractéristiques de la pensée et de la perception, ainsi que par des affects inappropriés ou émoussés. La clarté de l'état de conscience et les capacités intellectuelles sont habituellement préservées, bien que certains déficits des fonctions cognitives puissent apparaître au cours de l'évolution. Les phénomènes psychopathologiques les plus importants sont: l'écho de la pensée, les pensées imposées et le vol de la pensée, la ...[+++]

Definition: The schizophrenic disorders are characterized in general by fundamental and characteristic distortions of thinking and perception, and affects that are inappropriate or blunted. Clear consciousness and intellectual capacity are usually maintained although certain cognitive deficits may evolve in the course of time. The most important psychopathological phenomena include thought echo; thought insertion or withdrawal; thought broadcasting; delusional perception and delusions of control; influence or passivity; hallucinatory voices commenting or discussing the patient in the third person; thought disorders and negative sym ...[+++]


bien non durable [ article à jeter | bien de consommation non durable | bien fongible | bien jetable ]

non-durable goods [ disposable article | disposable goods | expendable goods | non-durables ]


biens publics [ biens collectifs | biens et services publics ]

public goods [ collective goods | public goods and services ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Pour que la prestation de services de DCT et de services bancaires au sein du même groupe d’entreprises génère bien les gains d’efficience attendus, les exigences du présent règlement ne devraient pas empêcher les établissements de crédit de faire partie du même groupe d’entreprises que le DCT.

In order to secure efficiencies resulting from the provision of both CSD and banking services within the same group of undertakings, the requirements of this Regulation should not prevent credit institutions from belonging to the same group of undertakings as the CSD.


(3) Dans le cas où, au cours d’une année d’imposition, un particulier non résidant dispose d’un bien immeuble situé dans une province donnée, d’un droit dans un tel bien ou d’une option sur un tel bien, tout gain en capital imposable tiré de cette disposition est un gain en capital imposable dans cette province.

(3) Where, in a taxation year, a non-resident individual has disposed of real property situated in a particular province or an interest therein, or an option in respect thereof, any taxable capital gain from that disposition shall be a taxable capital gain in that particular province.


(3) Lorsque, au cours d’une année d’imposition, un particulier non-résident a fait la disposition d’un bien immeuble situé dans une province donnée, d’une participation dans ce bien ou d’une option à l’égard de ce bien, tout gain en capital imposable tiré de cette disposition est un gain en capital imposable dans cette province.

(3) Where, in a taxation year, a non-resident individual has disposed of real property situated in a particular province or an interest therein, or an option in respect thereof, any taxable capital gain from such disposition shall be a taxable capital gain in that particular province.


Informations relatives à l’emplacement des points d’accès physiques, y compris les boîtiers situés dans la rue et les répartiteurs et à la disponibilité de boucles, sous-boucles locales et des systèmes de transmission dans des parties bien déterminées du réseau d’accès et, le cas échéant, les informations relatives à l’emplacement des gaines et à la disponibilité dans les gaines.

Information concerning the locations of physical access sites including cabinets and distribution frames, availability of local loops, sub-loops and backhaul in specific parts of the access network and when relevant, information concerning the locations of ducts and the availability within ducts.


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1. Lorsqu’une entreprise fournissant des réseaux de communications électroniques a le droit, en vertu de la législation nationale, de mettre en place des ressources sur, au-dessus ou au-dessous de propriétés publiques ou privées, ou peut bénéficier d’une procédure d’expropriation ou d’utilisation d’un bien foncier, les autorités réglementaires nationales, tenant pleinement compte du principe de proportionnalité, peuvent imposer le partage de ces ressources ou de ce bien foncier, notamment des bâtiments, des accès aux bâtiments, du câblage des bâtiments, des pylônes, antennes, tours et autres constructions de soutènement, ...[+++]

1. Where an undertaking providing electronic communications networks has the right under national legislation to install facilities on, over or under public or private property, or may take advantage of a procedure for the expropriation or use of property, national regulatory authorities shall, taking full account of the principle of proportionality, be able to impose the sharing of such facilities or property, including buildings, entries to buildings, building wiring, masts, antennae, towers and other supporting constructions, ducts, conduits, manholes, cabinets.


Comprenez-moi bien, les gains d'efficience découlant des grandes économies d'échelle ne posent pas problème, mais j'ai des inquiétudes au sujet de ce projet de loi.

Do not get me wrong, there is nothing wrong with efficiency resulting from large economies of scale, but I do have some concerns about this bill.


2. Lorsque les biens ou les services faisant l'objet d'un contrat de crédit lié ne sont pas fournis, ne le sont qu'en partie ou ne sont pas conformes au contrat de fourniture de biens ou de prestation de services, le consommateur a le droit d'exercer un recours à l'encontre du prêteur s'il a exercé un recours contre le fournisseur sans obtenir gain de cause comme il pouvait y prétendre conformément à la loi ou au contrat de fourniture de biens ou de prestation de services.

2. Where the goods or services covered by a linked credit agreement are not supplied, or are supplied only in part, or are not in conformity with the contract for the supply thereof, the consumer shall have the right to pursue remedies against the creditor if the consumer has pursued his remedies against the supplier but has failed to obtain the satisfaction to which he is entitled according to the law or the contract for the supply of goods or services.


Les exportations nettes de biens, au titre du négoce international, correspondent à la différence entre les ventes et les achats de biens dans le cadre d’opérations de négoce international. Ce poste comprend les marges des négociants, les gains et pertes de détention, ainsi que les variations des stocks de biens faisant l’objet du négoce international.

Net exports of goods under merchanting represent the difference between sales over purchases of goods for merchanting. This item includes merchants’ margins, holding gains and losses, and changes in inventories of goods under merchanting.


Bien sûr, ce n'est pas un bien gros gain que de n'avoir aucun parlementaire du côté du gouvernement.

Of course, that is a tiny, positive result of having no members of Parliament on the government side.


Il s'agit d'une passion personnelle qui ne leur mérite pas nécessairement des gains matériels mais bien des gains non matériels.

That is, it is a personal passion that is not necessarily related to material rewards but to non-material rewards.




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bien les gains ->

Date index: 2024-08-02
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