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Bien d'occasion
Expédition de biens à l'étranger
Faire moins bien que l'indice
Manquer l'occasion
Matériel d'occasion
OPPBE
Partage des biens à l'occasion du divorce
Pertes survenues à l'occasion du transport
Pouvant être modifié à l'occasion
Qui peut être modifié à l'occasion
Rater l'occasion
Réussir moins bien que l'indice
Sous-performer l'indice
à l'occasion d'un évènement
à l'occasion d'un événement
à la survenance d'un évènement
à la survenance d'un événement

Vertaling van "bien eu l’occasion " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
partage des biens à l'occasion du divorce

property sharing on divorce


manquer l'occasion | rater l'occasion

miss the chance | waste the chance


à l'occasion d'un événement [ à la survenance d'un événement | à l'occasion d'un évènement | à la survenance d'un évènement ]

on the happening of an event


qui peut être modifié à l'occasion [ pouvant être modifié à l'occasion ]

as may be amended from time to time


faire moins bien que l'indice | réussir moins bien que l'indice | sous-performer l'indice

underperform the index


pertes survenues à l'occasion du transport

transport losses


conjointement avec, à l'occasion de | relatif à, quant à, en vue de

connection (in - with)


Ordonnance du 3 mai 2006 concernant l'engagement de la troupe pour la protection de personnes et de biens à l'étranger [ OPPBE ]

Ordinance of 3 May 2006 on Troop Deployment for the Protection of Persons and Property Abroad [ PPPAO ]




bien d'occasion [ matériel d'occasion ]

used goods [ second-hand goods ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Généralement, il s’applique à des entrepreneurs développant des plateformes numériques qui permettent à des particuliers d’échanger des biens ou des services: covoiturage, location de biens, achat d’occasion, prêt, don, etc.

Broadly speaking, it covers businesses that develop digital platforms on which individuals can exchange goods and services: car-pooling, rental of goods, purchase of second-hand goods, lending, donation, etc.


Donc, dans la mesure du possible, la SRI devrait être présentée comme un bien et une occasion plutôt que comme une responsabilité et un coût.

Wherever possible, therefore, NIS should be presented as a virtue and an opportunity rather than as a liability and a cost.


9. Lorsqu’un résident d’un État contractant aliène un bien à l’occasion d’une constitution, d’une réorganisation, d’une fusion, d’une scission ou d’une opération semblable et que le bénéfice, gain ou revenu relatif à cette aliénation n’est pas reconnu aux fins d’imposition dans cet État, si elle en est requise par la personne qui acquiert le bien, l’autorité compétente de l’autre État contractant peut, sous réserve de modalités qu’elle estime satisfaisantes, accepter de différer la reconnaissance du bénéfice, gain ou revenu relatif au ...[+++]

9. Where a resident of a Contracting State alienates property in the course of an organization, reorganization, amalgamation, division or similar transaction and profit, gain or income with respect to such alienation is not recognized for the purpose of taxation in that State, if requested to do so by the person who acquires the property, the competent authority of the other State may agree, subject to terms and conditions satisfactory to such competent authority, to defer the recognition of the profit, gain or income with respect to such property for the purpose of taxation in that other State until such time and in such manner as may b ...[+++]


Par ailleurs, constatant que Freixenet avait bien eu l’occasion de faire valoir ses observations sur les illustrations des bouteilles citées dans les décisions de la quatrième chambre de recours de l’OHMI, le Tribunal a jugé, aux points 48 de ces arrêts, qu’elle n’était donc pas fondée à invoquer, à cet égard, la violation de l’article 73, seconde phrase, du règlement nº 40/94.

Furthermore, finding that Freixenet had indeed had the opportunity to submit its observations on the illustrations of the bottles mentioned in the decisions of the Fourth Board of Appeal, the Court held, at paragraph 48 of those judgments, that Freixenet was not therefore justified in pleading, in that regard, infringement of the second sentence of Article 73 of Regulation No 40/94.


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INTRODUCTION DE BIENS À L’OCCASION D’UN MARIAGE

INTRODUCTION OF PROPERTY ON MARRIAGE


Monsieur le Président, chose certaine, le député qui vient de prendre la parole a montré une fois de plus qu’il est capable de l’hypocrisie la plus éhontée qui soit à la Chambre. Il l’a déjà fait à bien d’autres occasions.

Mr. Speaker, certainly the member who has just spoken has once again shown that he is most capable of shameless hypocrisy in the House, as he has on so many other occasions.


La sécurité des réseaux et de l'information devrait être présentée comme un bien et une occasion plutôt que comme une responsabilité et un coût.

Network and information security should be presented as a virtue and an opportunity rather than as a liability and a cost.


L'honorable J. Michael Forrestall: Honorables sénateurs, je me permettrais de suggérer à madame le leader du gouvernement au Sénat que, oui, certes, on nous a bien donné l'occasion de participer à un débat, ce que nous avons apprécié car nous avons pu exprimer, à l'intention de nos alliés, nos préoccupations concernant le terrorisme, non seulement aux États-Unis, mais dans l'ensemble du monde.

Hon J. Michael Forrestall: Honourable senators, might I be so bold as to suggest to the Leader of the Government in the Senate that, yes, indeed, we may have been given an opportunity to participate in debate, and it was welcome because it did give us an opportunity to express our concern to our allies about terrorism, not just in the United States but worldwide.


Honorables sénateurs, Revenu Canada a consulté les provinces et les territoires, des fiscalistes, des spécialistes des douanes ainsi que d'autres professionnels du commerce et des associations commerciales non pas une fois, mais bien à trois occasions, au sujet du cadre, de la structure et de l'organisation appropriés de la nouvelle agence.

Honourable senators, Revenue Canada has consulted, not once but three times, with the provinces and territories, with tax specialists, with customs specialists, and with other trade professionals and business associations on the appropriate framework, structure and organization of this new agency.


Puisqu'elle fait partie du Cabinet, la ministre reconnaîtra sûrement que le premier ministre a compromis tout le processus par les déclarations inacceptables qu'il a faites, non pas à une, mais bien à deux occasions, lorsqu'il a dit privilégier un certain tracé plutôt qu'un autre.

Surely, as a member of the cabinet, the minister would then agree that the entire process has indeed been compromised by the Prime Minister through his unacceptable statements, on not one but two occasions, that he favours one particular route over another.


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