Traduction de «bien documenté puisse » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Définition: Le sujet est actuellement déprimé, comme au cours d'un épisode dépressif d'intensité légère ou moyenne (F32.0 ou F32.1), et a eu, dans le passé, au moins un épisode hypomaniaque, maniaque ou mixte bien documenté.
Definition: The patient is currently depressed, as in a depressive episode of either mild or moderate severity (F32.0 or F32.1), and has had at least one authenticated hypomanic, manic, or mixed affective episode in the past.

Définition: Le sujet est actuellement déprimé, comme au cours d'un épisode dépressif d'intensité sévère avec symptômes psychotiques (F32.3), et a eu, dans le passé, au moins un épisode hypomaniaque, maniaque ou mixte bien documenté.
Definition: The patient is currently depressed, as in severe depressive episode with psychotic symptoms (F32.3), and has had at least one authenticated hypomanic, manic, or mixed affective episode in the past.

Définition: Le sujet est actuellement déprimé, comme au cours d'un épisode dépressif d'intensité sévère sans symptômes psychotiques (F32.2), et a eu, dans le passé, au moins un épisode hypomaniaque, maniaque ou mixte bien documenté.
Definition: The patient is currently depressed, as in severe depressive episode without psychotic symptoms (F32.2), and has had at least one authenticated hypomanic, manic, or mixed affective episode in the past.

dépôt public du cadastre des biens-fonds | reconnaissance des documents cadastraux
public inspection of cadastral documents

document portant titre à des biens-fonds ou effets
document of title to lands or goods

Demande de disposition des biens et documents d'approbation
Request for Disposal and Return Voucher

Document de travail concernant le bien-fondé des allégations sur les propriétés nutritionnelles des aliments
Discussion Paper pertaining to the Proprietary Claims for the Nutritional Properties of Food

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Ce schéma est établi de façon à ce que le document d’enregistrement universel contienne toutes les informations nécessaires sur l’émetteur, de sorte qu’un même document d’enregistrement universel puisse aussi être utilisé ultérieurement pour des offres au public ou des admissions à la négociation sur un marché réglementé de titres de capital aussi bien que de titres autres que de capital.
Such a schedule shall ensure that the universal registration document contains all the necessary information on the issuer so that the same universal registration document can be used equally for the subsequent offer to the public or admission to trading on a regulated market of equity or non-equity securities.

Afin que l’investisseur de détail puisse prendre une décision d’investissement en connaissance de cause, les personnes qui fournissent des conseils au sujet des produits d’investissement packagés de détail et fondés sur l’assurance ou qui les vendent devraient avoir l’obligation de fournir le document d’informations clés bien avant qu’une quelconque transaction ne soit conclue.
In order for the retail investor to be able to make an informed investment decision, persons advising on or selling PRIIPs should be required to provide the key information document in good time before any transaction is concluded.

2. Des zones sécurisées sont établies à l’intérieur des périmètres de sécurité pour protéger les éléments physiques (biens matériels), y compris le matériel informatique, les supports de données et les consoles, les plans et autres documents relatifs au SIS II, ainsi que les bureaux et autres lieux de travail du personnel assurant le fonctionnement du SIS II. Ces zones sécurisées sont protégées par des postes appropriés de contrôle des entrées, de manière à ce que seul le personnel autorisé puisse y accéder.
2. Within the security perimeters, secure areas shall be defined to protect the physical components (assets), including hardware, data media and consoles, plans and other documents on the SIS II as well as offices and other work places of staff involved in operating the SIS II. These secure areas shall be protected by appropriate entry controls to ensure that only authorised personnel are allowed access.

Il peut arriver que, à la suite de circonstances non imputables à l'intéressé, le document prouvant la sortie du territoire douanier de la Communauté ne puisse être produit bien que le produit ait quitté le territoire douanier de la Communauté ou atteint sa destination dans les cas visés à l'article 36 du règlement (CE) no 800/1999 de la Commission du 15 avril 1999 portant modalités communes d'application du régime des restitutions à l'exportation pour les produits agricoles (6).
It can happen that, for reasons outside the control of the party concerned, the document constituting proof of departure from the Community's customs territory cannot be produced although the product has left the said territory or, in the case of operations as specified in Article 36 of Commission Regulation (EC) No 800/1999 of 15 April 1999 laying down common detailed rules for the application of the system of export refunds on agricultural products (6), reached its destination.

Cela vaut la peine de relire la motion afin que cela soit assez clair pour les députés de l'autre côté de la Chambre parce qu'on s'aperçoit qu'il faut répéter pendant plusieurs années le même message pour qu'enfin, un message crédible et bien documenté puisse être compris par nos collègues libéraux.
It would be worthwhile reading the motion again, so that it will be sufficiently clear for the members on the other side of the House, because we have noticed that they need to hear a credible and well-documented message repeated for several years before finally getting it.

Les mêmes principes concernant la qualité et le volume de l'espace, l'enrichissement de l'environnement et d'autres considérations figurant dans ce document devraient être appliqués aux systèmes d'isolement, tels que les cages individuellement ventilées (IVC), bien que la conception de ces systèmes puisse nécessiter une approche différente.
The same principles regarding quality and quantity of space, environmental enrichment and other considerations in this document should apply to containment systems such as individually ventilated cages (IVCs), although the design of the system may mean that these may have to be approached differently.

La Commission n'exclut bien sûr pas que le dialogue transparent, notamment avec le Parlement européen, que suscitera, comme elle l'espère, un document évolutif tel que le tableau de bord, puisse faire surgir de nouvelles idées et de nouveaux objectifs.
The Commission does not, of course, rule out that the transparent dialogue, to which it hopes a living document such as this Scoreboard will give rise in particular with the European Parliament, could well lead to new ideas and targets.

(59) considérant qu'il peut arriver que, par suite de circonstances non imputables à l'exportateur, l'exemplaire de contrôle T 5 ne puisse être produit, bien que le produit ait quitté le territoire douanier de la Communauté ou atteint une destination particulière; qu'une telle situation est de nature à créer une gêne pour le commerce; qu'il convient, dans ce cas, de reconnaître d'autres documents comme équivalents;
(59) Whereas it may happen that by reason of circumstances beyond the control of the exporter the T5 control copy cannot be produced even though the product has left the customs territory of the Community or has reached a particular destination; whereas such a situation may impede trade; whereas in such circumstances other documents should be recognised as equivalent;