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Ainsi qu'il convient
Au besoin
De temps à autre
En tant que de besoin
Le cas échéant
Lorsqu'il y a lieu
Lorsqu'il y aura lieu
Lorsque cela est nécessaire
Par intervalles
Par moments
Parfois
Périodiquement
Quand besoin est
Quand besoin sera
S'il y a lieu
Selon le cas
Selon les besoins
Si besoin est
Si nécessaire
éventuellement

Vertaling van "besoin oralement lorsqu " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
le cas échéant [ quand besoin est | lorsqu'il y a lieu | selon les besoins | quand besoin sera | lorsqu'il y aura lieu | si besoin est | en tant que de besoin | s'il y a lieu | périodiquement | de temps à autre | par intervalles | parfois | par moments ]

from time to time


ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
2. La commission compétente fait rapport au Parlement, au besoin oralement, lorsqu'elle présume qu'il y a violation du droit de l'Union.

2. The committee responsible shall report to Parliament, orally if necessary, if it suspects a breach of Union law.


2. La commission compétente fait rapport au Parlement, au besoin oralement, lorsqu'elle présume qu'il y a violation du droit de l'Union.

2. The committee responsible shall report to Parliament, orally if necessary, if it suspects a breach of Union law.


Les mardis et jeudis, lorsque les délibérations sous la rubrique « Dépôt de projets de loi émanant du gouvernement » n’ont pas été achevées avant les déclarations de députés, la Chambre continue l’étude des affaires courantes ordinaires immédiatement après les questions orales, nonobstant le paragraphe (5) du présent article, jusqu’à achèvement des délibérations sous la rubrique « Dépôt de projets de loi émanant du gouvernement ». Au besoin, l’étude des affair ...[+++]

When proceedings under “Introduction of Government Bills” are not completed on a Tuesday or Thursday prior to statements by Members, the ordinary daily routine of business shall continue immediately after oral questions are taken up, notwithstanding section (5) of this Standing Order, until the completion of all items under “Introduction of Government Bills”, suspending as much of Private Members’ Business as necessary.


Ces mesures visent notamment à protéger l'identité et les renseignements personnels des victimes, à permettre la présentation orale des déclarations des victimes et à permettre l'ajournement des audiences de la Commission nationale des libérations conditionnelles lorsque les victimes ont besoin de plus de temps pour se préparer.

Those measures included protecting the identity and privacy of victims, allowing for the oral presentation of victim impact statements, and permitting the adjournment of review board hearings if victims needed more time to prepare.


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En outre, il convient de souligner que l'article 121, en disposant dans ses deux premiers paragraphes que "le Parlement examine la législation communautaire et les mesures d'exécution pour s'assurer que les traités, notamment en ce qui concerne les droits du Parlement, ont été pleinement respectés" et que "la commission compétente fait rapport au Parlement, au besoin oralement, lorsqu'elle présume qu'il y a violation du droit communautaire", vise les cas où le Parlement décide d'introduire un recours devant la Cour, notamment un recours en annulation, pour défendre ses prérog ...[+++]

Furthermore, it should be pointed out that article 121, by stipulating in its first two paragraphs that 'the Parliament shall .examine Community legislation and the implementing measures to ensure that the Treaties, in particular where Parliament's rights are concerned, have been fully respected' and that 'the committee responsible shall report to Parliament, orally if necessary, where it suspects a breach of Community law', is pertinent to cases where Parliament decides to initiate proceedings before the Court, such as an action for ...[+++]


2. La commission compétente fait rapport au Parlement, au besoin oralement, lorsqu'elle présume qu'il y a violation des droits du Parlement .

2. The committee responsible shall report to Parliament, orally if necessary, where it suspects a breach of Parliament's rights .


2. La commission compétente fait rapport au Parlement, au besoin oralement, lorsqu'elle présume qu'il y a violation du droit communautaire.

2. The committee responsible shall report to Parliament, orally if necessary, where it suspects a breach of Community law .




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besoin oralement lorsqu ->

Date index: 2022-03-15
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