Vertaling van "belges qui utilisent " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

brabançon [ Belge | brabant | cheval Belge | belge trait lourd ]
Brabant [ Brabancon | Belgian | Belgian draft horse | Belgian heavy draught horse ]

Fédération belge des transporteurs routiers | Fédération nationale belge des transporteurs routiers | Fédération royale belge des transporteurs | Fébetra [Abbr.] | FNBTR [Abbr.]
Belgian Road Haulage Federation | Febetra [Abbr.]

belge à sang chaud [ belge sang chaud ]
Belgian Warmblood [ Belgian warm-blooded horse ]

Module Belge
Belgian module

belges
Belgians

Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de drogues multiples et troubles liés à l'utilisation d'autres substances psycho-actives
Mental and behavioural disorders due to multiple drug use and use of other psychoactive substances

Association belge de Tour Operators | Association belge des tour-opérateurs | ABTO [Abbr.]
Association of Belgian Tour Operators | ABTO [Abbr.]

utilisation du sol [ utilisation d'un bien-fonds | utilisation de la terre | utilisation des terres | usage d'un bien-fonds | utilisation des sols | utilisation du territoire ]
land use [ use of land | utilization of land | land utilization | agricultural land use ]

efficacité d'utilisation du spectre | rendement hertzien | rendement spectral | utilisation économique du spectre | utilisation efficace du spectre | utilisation rationnelle du spectre
economic spectrum utilisation | economic spectrum utilization | efficient spectrum utilisation | efficient spectrum utilization | rational spectrum utilisation | rational spectrum utilization | spectrum efficiency

dispositif d’aide à l’apprentissage de l’utilisation d’un clavier
Assistive keyboard-skill training device

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

[35] On peut citer, à titre d'exemple de services transfrontaliers, le système Transcards, qui permet aux habitants de la région de la Thiérache d'utiliser les installations sanitaires les mieux adaptées, qu'ils vivent du côté belge ou du côté français de la frontière.
[35] An example of a cross-border service is Transcards that permit citizens in the Thiérache region to use the most suitable health facilities, regardless of whether they live on the Belgian or French side of the border.

Les mesures concernant la justice figurent parmi les mesures stratégiques dans le PNAI belge, et les Pays-Bas ont même établi un objectif spécifique ("target") concernant la mise en place d'un système approprié d'assistance judiciaire aux personnes plus défavorisées nécessitant le recours juridique, afin que ces personnes puissent utiliser le système d'assistance et la médiation juridique de manière comparable aux personnes plus aisées.
Measures concerning justice feature among the strategic measures in the Belgian NAP/incl, and the Netherlands has even set a specific target for the introduction of an appropriate system of legal aid for disadvantaged persons seeking legal redress, so that these persons can use the system of legal aid and mediation in the same way as the more comfortably-off.

La loi belge limite toutefois l'utilisation de plaques commerciales pour l'exportation et oblige les exportateurs à immatriculer temporairement les véhicules en Belgique.
Belgian law, however, restricts the use of commercial plates for export and obliges exporters to temporarily register vehicles in Belgium.

La Belgique pourrait leur imposer les mêmes conditions qu'aux établissements belges et utiliser les instruments de l'Union disponibles en matière de coopération administrative dans le domaine fiscal afin de garantir le respect des règles fiscales.
Belgium could subject them to the same requirements as Belgian institutions and use the available Community instruments on administrative cooperation between tax administrations to ensure tax compliance.

Par exemple, en Belgique, Proximus TV, qui offre à ses clients belges des formules de télévision utilisant la technologie IPTV, pourra plus facilement acquérir les droits pour des chaînes d’autres États membres et les inclure dans ses formules.
For example, Belgian Proximus TV which offers TV packages to Belgian customers using IPTV technology will be able to clear more easily rights for channels from other Member States and include them in its package.

L’entreprise commune permettra aux consommateurs belges d'utiliser leurs appareils mobiles pour acheter des biens ou des services, échanger des coupons, ou encore profiter de leurs cartes de fidélité lorsqu'ils se rendent sur l'application mobile de commerçants participant à la plateforme.
The joint venture will allow consumers in Belgium to use their mobile devices to purchase goods or services, redeem coupons, or use their loyalty cards when visiting the mobile application of participating merchants.

L'utilisation des mesures d'émissions effectuées sur le site belge (surveillance des gaz de cheminée) peut également fournir des informations sur le résultat de la réduction, et la commission préparatoire peut participer à l'analyse de ces données.
The use of emission measurements at the facility in Belgium (i.e. stack monitoring) can also provide information on the success of the reduction, and the Preparatory Commission can assist in the analysis of this data.

Le non-respect de ce principe pour les entreprises de travail intérimaire a pour effet de limiter la concurrence dans ce domaine. Cette situation risque également de désavantager les employeurs et les travailleurs belges qui utilisent les services de ces entreprises.
Failure to respect this principle where temporary employment agencies are concerned restricts competition in this field and is also likely to place Belgian employers and workers who use the services of such agencies at a disadvantage.

Un centre de coordination est une entreprise faisant partie d'un groupe multinational et fournissant des services à d'autres entreprises du même groupe. Au titre d'un agrément d'une durée de dix ans accordé par les autorités fiscales, le revenu imposable des centres de coordination est déterminé selon la méthode dite "cost plus", qui vise d'ordinaire à éviter la double imposition et à limiter l'évasion fiscale. Selon cette méthode, le revenu imposable correspond à un pourcentage des frais de fonctionnement totaux. Même si cette méthode ne constitue pas une aide d'État en soi, son application pratique peut engendrer une telle aide. En ce qui concerne le régime belge, la Commission a conclu que la façon dont les autorités belges appliquent la méthode "cost plus" constitue une aide d'État. Premièrement, la Belgique utilise systématiquement un taux de marge de 8 % sans vérifier si ce taux reflète la réalité économique des services fournis par le centre de coordination. Deuxièmement, le calcul des dépenses du centre ne tient pas compte de certains frais de fonctionnement importants. Troisièmement, les centres de coordination belges bénéficient d'autres avantages fiscaux tels qu'une exonération des précomptes mobilier et immobilier. Les mesures réduisent le montant des bénéfices imposables et confèrent donc un avantage non justifié en vertu des règles communautaires en matière d'aides d'État.
A Co-ordination Centre is an undertaking belonging to a multinational group providing services to other members of the group. Under a 10-year license granted by the tax authorities, the taxable revenues of a Co-ordination Centre are determined according to the so-called "cost-plus" method. The cost plus method is normally aimed at avoiding double taxation and limiting tax avoidance. In the cost plus method, the taxable profit is calculated as a percentage of the aggregated operating costs. Although this method of taxation does not constitute State aid per se, its practical application may well give rise to State aid. With respect to the Belgian scheme, the Commission has concluded that the Belgian authorities apply the cost-plus method in a way that gives raise to State aid. Firstly, Belgium systematically uses a default mark-up rate of 8% without verifying whether this rate reflects the economic reality of the services provided by the Co-ordination Centres. Secondly, the way in which the expenditure of the Centre is calculated excludes significant operating cost items of the Centre. Thirdly, the Belgian Co-ordination Centres enjoyed additional tax advantages such as a withholding exemption on income distributions and a real-estate property tax exemption. The benefits reduce the amount of taxable profits and thus grants an advantage not justified under the EU State aid rules.

London European, une compagnie britannique exploitant à partir du 22 mai 1987 une route entre Luton et Bruxelles, avait demandé à Sabena l'accès au système SAPHIR afin d'être inscrite sur les terminaux des agences de voyages belges qui utilisent ce sytème (près de 80 % des réservations de ces agences sont effectuées grâce à SAPHIR).
London European Airways, a British company operating the Luton-Brussels route since 22 May 1987, had sought access to the SAPHIR system so that it would be listed on the terminals of the Belgian travel agencies who use the system (almost 80% of agency reservations are effected through SAPHIR).