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Code du taux du droit ou taxe ou redevance
Description du taux du droit ou taxe ou redevance
Droits d'exposition
Fiscalité verte
Fiscalité écologique
Identification des droits ou taxes ou redevances
Il coulera beaucoup d'eau sous les ponts.
Il coulera de l'eau sous les ponts.
Il passera beaucoup d'eau sous les ponts.
Il passera de l'eau sous les ponts.
Redevance
Redevance d'exécution publique
Redevance de communication publique
Redevance de déversement
Redevance de franchisage
Redevance de franchise
Redevance de représentation publique
Redevance environnementale
Redevance périodique
Redevance sur produit polluant
Redevances d'exposition
Redevances de navigation aérienne
Redevances de services de navigation aérienne
Redevances pour droit d'exposition
Redevances pour droits d'exposition
Redevances pour la navigation aérienne
Redevances pour les droits d'exposition
Redevances pour les services de navigation aérienne
Système absorbant beaucoup de papier
Système exigeant beaucoup de papier
Taux des droits ou taxes ou redevances
Taux du droit ou taxe ou redevance
Taxe environnementale
Taxe sur l'énergie
Taxe sur le CO2
écotaxe

Vertaling van "beaucoup de redevances " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
un puits donne beaucoup d'eau; une fouille donne beaucoup d'eau

a well, an excavation makes much water


système exigeant beaucoup de papier [ système absorbant beaucoup de papier ]

paper-dependent system


Il passera beaucoup d'eau sous les ponts. [ Il passera de l'eau sous les ponts. | Il coulera beaucoup d'eau sous les ponts. | Il coulera de l'eau sous les ponts. ]

Much water will have flowed under the bridge.


droits d'exposition | redevances pour droit d'exposition | redevances pour droits d'exposition | redevances pour les droits d'exposition | redevances d'exposition

exhibition royalties


redevance de franchisage | redevance de franchise | redevance | redevance périodique

franchise fee | continuing franchise fee | royalty | royalty fee


redevances de navigation aérienne [ redevances pour la navigation aérienne | redevances de services de navigation aérienne | redevances pour les services de navigation aérienne ]

air navigation fees [ charges for air navigation services ]


code de description du taux du droit ou taxe ou redevance | code du taux du droit ou taxe ou redevance | identification des droits ou taxes ou redevances

duty or tax or fee rate description code | duty/tax/fee rate identification


description du taux du droit ou taxe ou redevance | taux des droits ou taxes ou redevances | taux du droit ou taxe ou redevance

duty or tax or fee rate description | duty/tax/fee rate


redevance environnementale [ écotaxe | fiscalité écologique | fiscalité verte | redevance de déversement | redevance sur produit polluant | taxe environnementale | taxe sur l'énergie | taxe sur le CO2 ]

environmental tax [ charge for polluting product | discharge tax | ecotax | energy tax | environmental charge | green tax | tax on CO2 | tax on polluting product | Environmental charge(STW) ]


redevance de représentation publique | redevance d'exécution publique | redevance de communication publique

public performance royalty
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Une enquête effectuée par la Commission en novembre 2001 a montré que pour un utilisateur résidentiel type (20 heures d'utilisation en dehors des heures de pointe), le coût mensuel se situe entre 10 et 20 euros pour l'offre la plus avantageuse dans la plupart des États membres, redevances téléphoniques comprises. Ainsi, pour un possesseur de PC, l'accès à l'internet représente désormais un coût marginal très faible, tout en demeurant significativement plus élevés qu'aux Etats-Unis. De même, les coûts sont beaucoup plus élevés pour l'a ...[+++]

A Commission survey, carried out in November 2001, found that for a typical residential user, i.e. 20 hours of usage off-peak, monthly costs are now between EUR10-20 for the cheapest offer in most Member States, including call charges. Thus, the marginal costs of Internet access for a PC owner have become small, but still remain significantly higher than in the United States They are also much higher for broadband Internet access.


Ainsi, une dépense de quelques centaines de milliers de dollars prolongera de 11 ans la vie de la mine et procurera 400 emplois directs chaque année et beaucoup de redevances pour le gouvernement.

So the expenditure of a few hundred thousand dollars is going to extend the mine life for 11 years and provide direct employment for 400 people every year and a lot of spinoffs in royalties to government.


112. demande la création, sur la base du droit de l'Union, d'un Fonds monétaire européen (FME) qui relèverait de la méthode communautaire; estime que ce FME devrait associer les moyens financiers du MES destinés à soutenir les pays confrontés à des problèmes de balance des paiements ou d'insolvabilité de l’État et les ressources et l'expérience que la Commission a acquises ces dernières années dans ce domaine; fait observer qu'un tel cadre éviterait les éventuels conflits d'intérêts inhérents à la fonction exercée actuellement par la Commission en tant qu'agent de l'Eurogroupe et à son rôle beaucoup plus général de «gardienne du traité ...[+++]

112. Calls for the creation of a European Monetary Fund (EMF) on the basis of Union law, which would be subject to the Community method; believes that such an EMF should combine the financial means of the ESM geared to supporting countries experiencing balance of payments problems or facing state insolvency with the resources and experience that the Commission has acquired over the last few years in this field; points out that such a framework would avoid the possible conflicts of interest inherent to the Commission's current role as an Eurogroup agent and its much more encompassing role of 'guardian of the treaty'; believes that the ...[+++]


112. demande la création, sur la base du droit de l'Union, d'un Fonds monétaire européen (FME) qui relèverait de la méthode communautaire; estime que ce FME devrait associer les moyens financiers du MES destinés à soutenir les pays confrontés à des problèmes de balance des paiements ou d'insolvabilité de l’État et les ressources et l'expérience que la Commission a acquises ces dernières années dans ce domaine; fait observer qu'un tel cadre éviterait les éventuels conflits d'intérêts inhérents à la fonction exercée actuellement par la Commission en tant qu'agent de l'Eurogroupe et à son rôle beaucoup plus général de "gardienne du traité ...[+++]

112. Calls for the creation of a European Monetary Fund (EMF) on the basis of Union law, which would be subject to the Community method; believes that such an EMF should combine the financial means of the ESM geared to supporting countries experiencing balance of payments problems or facing state insolvency with the resources and experience that the Commission has acquired over the last few years in this field; points out that such a framework would avoid the possible conflicts of interest inherent to the Commission's current role as an Eurogroup agent and its much more encompassing role of 'guardian of the treaty'; believes that the ...[+++]


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− (EN) Si ce rapport contient beaucoup de bonnes idées en vue de rendre les redevances aéroportuaires plus transparentes et d’apporter, pour la première fois, une dimension environnementale au calcul de ces redevances, nous devons, comme toujours, veiller à ne pas jeter le bébé avec l’eau du bain.

− While this report has a number of good ideas on making airport charges more transparent and bringing environmental considerations into the calculation for the first time, we must, as ever, be careful not to throw the baby out with the bath water.


La Commission devrait réexaminer la possibilité de réintroduire nos propositions, qui visaient à doter les aéroports d'un cadre beaucoup plus différencié en matière de calcul des redevances sur le bruit.

The Commission should reconsider how it might reintroduce our proposals, as the Transport Committee's proposals were aimed at giving airports a far more sophisticated framework within which to calculate noise charges.


Il est très clair que ces mesures coûteront beaucoup d’argent et d’efforts. Ces frais seront supportés au moyen de redevances sur le bruit.

Clearly these measures will require considerable expenditure and effort, and it is such costs that noise charges are intended to cover.


Une enquête effectuée par la Commission en novembre 2001 a montré que pour un utilisateur résidentiel type (20 heures d'utilisation en dehors des heures de pointe), le coût mensuel se situe entre 10 et 20 euros pour l'offre la plus avantageuse dans la plupart des États membres, redevances téléphoniques comprises. Ainsi, pour un possesseur de PC, l'accès à l'internet représente désormais un coût marginal très faible, tout en demeurant significativement plus élevés qu'aux Etats-Unis. De même, les coûts sont beaucoup plus élevés pour l'a ...[+++]

A Commission survey, carried out in November 2001, found that for a typical residential user, i.e. 20 hours of usage off-peak, monthly costs are now between EUR10-20 for the cheapest offer in most Member States, including call charges. Thus, the marginal costs of Internet access for a PC owner have become small, but still remain significantly higher than in the United States They are also much higher for broadband Internet access.


La Cour a rejeté l'argument de la Commission selon lequel une redevance n'est justifiée que dans des cas exceptionnels, lorsque la mise à disposition de l'information prend beaucoup de temps.

Here the Court rejected the Commission's argument that a charge is justified only in exceptional cases where providing information which was not otherwise accessible was very time-consuming.


Il n'y aura probablement pas beaucoup de redevances puisque les deux pays offriraient probablement une importante exemption temporaire du versement de redevances à toute entreprise qui entreprendrait ce type de travaux au large des côtes.

There probably will not be many royalties because either country would give significant royalty holidays to any company engaged in that kind of offshore work.


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