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Basse-tenure
Bien tenu à bail
Bien-fonds en franche tenure
Bien-fonds en tenure libre
En pleine propriété
Estoppel du fait de la tenure
Exception à raison de la tenure
Fin de non-recevoir à raison de la tenure
Fonds franc
Forme juridique d'exploitation
Franc-fief
Franche tenure
Mode de faire-valoir
Mode de possession des terres
Mode de tenure
Méthode de tenure
Orthoptiste
Orthoptiste rééducateur en basse vision
Orthoptiste rééducatrice en basse vision
Pleine propriété
Propriété foncière libre
Propriété libre
Propriété libre d'accès
Préclusion du fait de la tenure
Redevance par roture
Régime foncier
Supraconduction à basse température
Supraconduction à basse température critique
Supraconductivité à basse température
Supraconductivité à basse température critique
Tenure
Tenure en franc socage
Tenure en franc-socage
Tenure en libre socage
Tenure franche
Tenure libre
Tenure roturière
Tenure à bail
Tenure à bail emphytéotique
Terre de tenure libre
Terre franche

Vertaling van "basse-tenure " (Frans → Engels) :

redevance par roture [ tenure roturière | basse-tenure ]

base tenure


estoppel du fait de la tenure | exception à raison de la tenure | fin de non-recevoir à raison de la tenure | préclusion du fait de la tenure

estoppel by tenure


bien-fonds en franche tenure | bien-fonds en tenure libre | fonds franc | franche tenure | terre de tenure libre | terre franche

freehold land


tenure en franc socage | tenure en franc-socage | tenure en libre socage

free socage tenure | tenure in free socage


franche tenure [ tenure franche | tenure libre ]

free tenure


méthode de tenure [ forme juridique d'exploitation | mode de faire-valoir | mode de tenure | tenure | régime foncier | mode de possession des terres ]

land tenure [ tenure | land tenancy arrangement | system of land ownership | land tenure system ]


orthoptiste rééducateur en basse vision | orthoptiste rééducateur en basse vision/orthoptiste rééducatrice en basse vision | orthoptiste | orthoptiste rééducatrice en basse vision

orthoptics expert | specialist orthoptist | orthoptist | specialist in orthoptics


tenure à bail | bien tenu à bail | tenure à bail emphytéotique

leasehold | leasehold tenure


franc-fief | pleine propriété | propriété foncière libre | propriété libre | propriété libre d'accès | franche tenure | en pleine propriété | bien-fonds en franche tenure

freehold | unrestricted ownership | open access property | absolutely of conveyance | freehold land | freehold title


supraconductivité à basse température | supraconductivité à basse température critique | supraconduction à basse température | supraconduction à basse température critique

low-temperature superconductivity | LTS | low-critical-temperature superconductivity


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