Vertaling van "bases seraient également " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

prix de base rajusté égal à zéro
nil adjusted cost base

taux de change de valeur égale [ taux de change basé sur le principe de la valeur égale ]
equal value exchange rate

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

So.Ge.A.AL ajoute que les mesures seraient également justifiées sur la base de l'augmentation prévue du volume des passagers par suite de la stratégie à bas coûts suivie depuis 1999.
So.Ge.A.AL adds that the measures would also be justified based on the forecasted increase in passenger volumes as a result of low-cost strategy followed as of 1999.

Si l'on remplaçait le régime d'impôt progressif et les trois tranches d'imposition que je viens de vous décrire par un taux d'imposition uniforme de 22 p. 100—et à 22 p. 100, le gouvernement du Canada ne perdrait pas un sou de recettes—l'écart entre les deux familles disparaîtrait complètement, en supposant encore une fois que les crédits de base et les crédits pour conjoint seraient également égaux.
With a flat tax rate of 22% instead of our progressive structure with the three layers that I've shown you—and at 22% the Government of Canada would not lose any revenues—the gap between the two types of families would disappear completely, assuming, again, that the spousal and basic credits are also equalized.

Est également exclue de la base de l’imposition allemande toute participation dont les dividendes sont, en vertu de la phrase précédente, exclus de la base de l’imposition allemande, ou qui le seraient en cas de paiement.
There shall also be excluded from the basis upon which German tax is imposed any participation the dividends of which are excluded or, if paid, would be excluded, according to the immediately foregoing sentence from the basis upon which German tax is imposed.

Par conséquent, toutes les considérations envisagées par la Commission quant à un régime distinct d’évaluation des allégations relatives aux produits botaniques seraient non seulement dépourvues de toute base légale mais également contraires aux objectifs généraux du règlement.
Therefore, all considerations taken by the European Commission with regard to a separate regime for the evaluation of claims on botanicals would not only lack any legal basis but would also contradict the overall aims of the Regulation.

Sur une base provinciale, les exportateurs québécois de divers produits agricoles étaient assujettis à des tarifs qui seraient également éliminés.
On a provincial basis, Quebec exporters of agricultural products were subject to tariffs that would be eliminated in a number of areas.

Le comité pour le programme T2S a également décidé qu’il serait chargé de désigner les membres du groupe de sélection, étant donné que les banques centrales de l’Eurosystème seraient responsables des critères de sélection ainsi que du résultat de la décision du groupe de sélection prise sur la base de ces critères.
It also decided that the T2S Programme Board would be responsible for designating the selection panel members since the Eurosystem central banks would be responsible and liable for the selection criteria and for the outcome of the selection panel’s decision based on the selection criteria.

L’article 8, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1083/2006 dispose que les États membres éligibles à un financement par le Fonds de cohésion en 2006 et qui le seraient restés si le seuil d’éligibilité était resté à 90 % du RNB moyen de l’UE à quinze, mais qui perdent leur éligibilité parce que le niveau de leur RNB nominal par habitant dépassera 90 % du RNB moyen de l’UE à vingt-cinq, mesuré et calculé conformément à l’article 5, paragraphe 2, du règlement précité, sont également éligibles, sur une base transitoire et spécifique, à un financement par le Fonds de cohésion.
Pursuant to Article 8(3) of Regulation (EC) No 1083/2006 the Member States eligible for funding from the Cohesion Fund in 2006 and which would have continued to be eligible had the eligibility threshold remained at 90 % of average GNI of the EU-15, but which lose eligibility because their nominal per capita GNI will exceed 90 % of average GNI of the EU-25 average measured and calculated according to Article 5(2) of that Regulation, are also eligible, on a transitional and specific basis, for financing by the Cohesion Fund.

(67) La résolution adoptée par le Parlement européen le 5 février 2002 sur la mise en oeuvre de la législation dans le cadre des services financiers a également avalisé le rapport final du Comité des sages, sur la base de la déclaration solennelle faite le même jour par la Commission devant le Parlement et de la lettre adressée, le 2 octobre 2001, par le commissaire chargé du marché intérieur au président de la commission économique et monétaire du Parlement au sujet des garanties qui seraient fournies à ce dernier quant à son rôle dans ce processus.
(67) The Resolution of the European Parliament of 5 February 2002 on the implementation of financial services legislation also endorsed the Committee of Wise Men's report, on the basis of the solemn declaration made before Parliament the same day by the Commission and the letter of 2 October 2001 addressed by the Internal Market Commissioner to the chairman of Parliament's Committee on Economic and Monetary Affairs with regard to the safeguards for the European Parliament's role in this process.

Il a également déclaré que les adaptations de la politique qui s'avéreraient souhaitables à l'avenir ne seraient pas seulement effectuées sur la seule base de preuves scientifiques, mais pourraient également tenir compte d'autres paramètres tels que : intérêt des consommateurs, bien-être animals, etc.
Furthermore, added Mr FISCHLER policy adjustments in the future should any be considered desirable, will not necessarily be based solely on the scientific evidence but may also take other considerations into account such as consumer concerns, animal welfare, etc.

Vous ne pouvez pas avoir un montant de base obligatoire et des ajouts qui seraient également obligatoires.
You simply cannot have a base amount which is mandatory, and have add-ons that are mandatory as well.