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Analyste de base de données
Analyste de bases de données
Architecte de base de données
Architecte de bases de données
Architecte des données
Concepteur de base de données
Concepteur de bases de données
Conception de base
Conception fondamentale
Conception technique générale
Conceptrice de base de données
Conceptrice de bases de données
Convertisseur en bande de base
EBM
ETCD en bande de base
Intégrateur de base de données
MBP
MFDP
MFP
Mentionné ci-dessus
Modem en bande de base
Modem numérique
Modèle de base
Médecine basée sur des données probantes
Médecine basée sur des faits
Médecine basée sur des faits prouvés
Médecine basée sur des preuves
Médecine basée sur les données probantes
Médecine basée sur les faits
Médecine basée sur les preuves
Médecine factuelle
Médecine fondée sur des données probantes
Médecine fondée sur des faits
Médecine fondée sur des preuves
Médecine fondée sur les données probantes
Médecine fondée sur les faits
Médecine fondée sur les preuves
Plan de base
Précité
Responsable de base de données
Sous-mentionné
Susmentionné
émetteur-récepteur en bande de base
énoncé ci-dessus
étude de base
étude et plan de base

Vertaling van "base susmentionné " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
énoncé ci-dessus | précité | susmentionné

above | abovementioned | above-mentioned


mentionné ci-dessus | précité | susmentionné

above mentioned | mentioned above | mentioned hereinbefore




sous-mentionné [ susmentionné ]

marginally named [ m-n ]




concepteur de bases de données | conceptrice de bases de données | concepteur de base de données | conceptrice de base de données | analyste de bases de données | analyste de base de données | architecte des données | architecte de bases de données | architecte de base de données

database architect | DBA | database designer | database analyst


concepteur de base de données | intégrateur de base de données | intégrateur de base de données/intégratrice de base de données | responsable de base de données

data base integrator | database integrators | data base integrators | database integrator


médecine factuelle | médecine fondée sur les preuves | MFP | médecine fondée sur des preuves | MFP | médecine basée sur les preuves | MBP | médecine basée sur des preuves | MBP | médecine fondée sur les données probantes | MFDP | médecine fondée sur des données probantes | MFDP | EBM | médecine basée sur les faits | médecine basée sur des faits | médecine fondée sur les faits | médecine fondée sur des faits | médecine basée sur des faits prouvés | médecine basée sur les données probantes | médecine basée sur des données probantes

evidence-based medicine | EBM | evidence-based medical practice


convertisseur en bande de base | émetteur-récepteur en bande de base | ETCD en bande de base | modem en bande de base | modem numérique

digital modem


conception de base [ conception fondamentale (d'un produit) | conception technique générale | étude de base | étude et plan de base | modèle de base | plan de base ]

basic design
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La forme d’action est décrite dans les règlements de base susmentionnés et ne laisse aucune marge de décision au niveau national.

The form of action is described in the aforementioned basic Regulations and leaves no scope for national decisions.


Les règlements de base susmentionnés ne prévoient pas de recours à d’autres moyens.

The aforementioned basic Regulations do not provide for alternative options.


Exceptionnellement, dans les règlements existants spécifiques susmentionnés, les mesures prennent la forme d'actes délégués, étant donné que l'introduction d'une mesure de sauvegarde suppose une modification des annexes concernées des règlements de base.

Exceptionally, in the specific existing Regulations referred to above, the measures take the form of delegated acts as the introduction of a safeguard measure takes the form of an amendment to the relevant annexes to the Basic Regulations.


Le règlement n° 552/97 susmentionné dispose néanmoins que le retrait temporaire prendra fin, dès lors qu'il sera constaté, sur la base d'un rapport de la Commission, que les pratiques qui ont provoqué le retrait ont cessé.

But the above mentioned regulation No 552/97 also says that the temporary withdrawal shall come to an end, following a Commission report showing that the practices which caused the withdrawal no longer exist.


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Elle a suivi le plan européen de relance économique, dans le cadre duquel les dispositions d’application du règlement de base susmentionné avaient déjà été modifiées en 2009 afin de permettre une plus grande flexibilité dans les paiements anticipés.

It followed the European Economic Recovery Plan, in the context of which the implementing provisions of the aforementioned basic regulation had already been modified in 2009 to allow more flexibility with advance payments.


Sur la base de l'examen susmentionné, le soussigné déclare que, pour le programme annuel susmentionné, les systèmes de gestion et de contrôle mis en place pour le [nom du Fonds] n'étaient pas conformes aux exigences applicables de l'acte de base de base [la décision no 575/2007/CE] [et de la décision 2008/458/CE de la Commission] et qu'ils n'ont pas fonctionné efficacement afin de donner une assurance raisonnable de l'exactitude des dépenses déclarées à la Commission ainsi que de la légalité et de la régularité des opérations sous-jacentes.

Based on the examination referred to above, it is my opinion that, for the above-mentioned Annual Programme, the management and control system established for the [name of the Fund] did not comply with the requirements of Articles [.] of the basic act Decision No 575/2007/EC [and Commission Decision 2008/458/EC] and did not function effectively so as to provide reasonable assurance that declarations of expenditure presented to the Commission are correct and, as a consequence, does not provide reasonable assurance that the underlying transactions are legal and regular.


Sur la base de l'examen susmentionné, le soussigné déclare que, pour le programme annuel susmentionné, les systèmes de gestion et de contrôle mis en place pour le [nom du Fonds] étaient conformes aux exigences applicables de l'acte de base [la décision no 575/2007/CE] [et de la décision 2008/458/CE de la Commission] et qu'ils ont fonctionné efficacement afin de donner une assurance raisonnable de l'exactitude des dépenses déclarées à la Commission ainsi que de la légalité et de la régularité des opérations sous-jacentes.

Based on the examination referred to above, it is my opinion that, for the above-mentioned Annual Programme, the management and control systems established for the [name of the Fund] complied with the applicable requirements of the basic act Decision No 575/2007/EC [and Commission Decision 2008/458/EC] and functioned effectively so as to provide reasonable assurance that declarations of expenditure presented to the Commission are correct and, as a consequence, reasonable assurance that the underlying transactions are legal and regular.


Sur la base de l'examen susmentionné, le soussigné déclare que, pour le programme annuel susmentionné, les systèmes de gestion et de contrôle mis en place pour le [nom du Fonds] étaient conformes aux exigences applicables de l'acte de base [la décision no 575/2007/CE] [et de la décision 2008/458/CE de la Commission] et qu'ils ont fonctionné efficacement afin de donner une assurance raisonnable de l'exactitude des dépenses déclarées à la Commission et, par conséquent, de la légalité et de la régularité des opérations sous-jacentes, sauf sur les points suiv ...[+++]

Based on the examination referred to above, it is my opinion that, for the above-mentioned Annual Programme, the management and control systems established for the [name of the Fund] complied with the applicable requirements of the basic act Decision No 575/2007/EC [and Commission Decision 2008/458/EC] and functioned effectively so as to provide reasonable assurance that declarations of expenditure presented to the Commission are correct and, as a consequence, reasonable assurance that the underlying transactions are legal and regular, except in the following respects:


Sur la base des éléments susmentionnés, la Commission est convaincue que tous les protagonistes trouveront dans les délais une solution appropriée et équilibrée, basée sur la solidarité communautaire et sur la confiance mutuelle.

On the basis of the above, the Commission is confident that all parties involved will find in time an adequate and well-balanced solution, based on Community Solidarity and mutual trust.


Le nouvel article 6, paragraphe 3, point a), de la directive 79/112/CEE prévoit d'inclure les "boissons aromatisées à base de vin" ainsi que les "cocktails aromatisés à base de vin", étant donné que ces produits figurant à côté du produit susmentionné "vins aromatisés" sont également régis par une disposition communautaire spécifique (règlement n 1601/91 du Conseil).

The new Article 6(3)(a) of Directive 79/112/EEC should also cover 'aromatized wine-based beverages' and 'aromatized wine-product cocktails', since these products, along with the 'aromatized wine' referred to in the new provision, are also governed by specific Community provisions, i.e. Council Regulation No 1601/91.


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