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Bord à bord
Indiquer clairement

Traduction de «base indique clairement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


bord à bord | B.A.B.,loc.,NT:une cotation donnée pour une ligne maritime sur la base B.A.B.indique que toutes les manutentions sont à payer et à assurer en plus [Abbr.]

free in and out | F.I.O. [Abbr.]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
L’article 2, paragraphe 8, du règlement de base indique clairement que le prix à l’exportation est le prix réellement payé ou à payer pour le produit vendu à l’exportation, quels que soient les pertes ou gains indépendants – bien que liés – résultant des opérations de couverture.

Article 2(8) of the basic Regulation clearly provides that the export price shall be the price actually paid or payable for the product when sold for export, regardless of any separate — albeit related — gain or loss linked to hedging practices.


Les États membres veillent aussi à ce que les informations indiquent clairement que l’achat de services supplémentaires n’est pas obligatoire pour avoir accès à un compte de paiement assorti de prestations de base.

Member States shall also ensure that the information makes clear that the purchase of additional services is not compulsory in order to access a payment account with basic features.


Les États membres veillent aussi à ce que les informations indiquent clairement que l’achat de services supplémentaires n’est pas obligatoire pour avoir accès à un compte de paiement assorti de prestations de base.

Member States shall also ensure that the information makes clear that the purchase of additional services is not compulsory in order to access a payment account with basic features.


Cette disposition indique clairement que les travailleurs intérimaires ayant un temps partiel ou un contrat à durée déterminée (CDD) ne peuvent pas être exclus du champ d’application de la directive 2008/104/CE sur la base de leur profil «atypique».

This provision makes clear that agency workers working on a part-time basis or under a fixed-term contract cannot be excluded from the scope of Directive 2008/104/EC on the grounds of their being ‘atypical’ workers.


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Cette disposition indique clairement que les travailleurs intérimaires ayant un temps partiel ou un contrat à durée déterminée (CDD) ne peuvent pas être exclus du champ d’application de la directive 2008/104/CE sur la base de leur profil «atypique».

This provision makes clear that agency workers working on a part-time basis or under a fixed-term contract cannot be excluded from the scope of Directive 2008/104/EC on the grounds of their being ‘atypical’ workers.


Enfin, les projets de plans budgétaires devraient indiquer sur quel principe comptable les données sont communiquées: par défaut, les données sont communiquées sur la base de la comptabilité d'exercice, mais en cas d'impossibilité, il convient d'indiquer clairement qu'elles sont mentionnées sur la base de la comptabilité de caisse.

Finally, DBPs should also specify the accounting principle on which the data are being reported: by default, they should be reported on accrual basis, but, if impossible, it should be indicated explicitly that the value reported is based on cash reporting.


Celle-ci est conçue de façon à indiquer clairement à la personne qui l’utilise, sur la base des données consultées, si un fichier de travail à des fins d’analyse contient des données utiles à l’exécution des tâches de ladite personne.

The index function shall be such that it is clear to the person using it, from the data being consulted, whether an analysis work file contains data which are of interest for the performance of the tasks of the person using the index function.


Celle-ci est conçue de façon à indiquer clairement à la personne qui l’utilise, sur la base des données consultées, si un fichier de travail à des fins d’analyse contient des données utiles à l’exécution des tâches de ladite personne.

The index function shall be such that it is clear to the person using it, from the data being consulted, whether an analysis work file contains data which are of interest for the performance of the tasks of the person using the index function.


* La DSI révisée doit indiquer clairement les modalités selon lesquelles ses différentes dispositions doivent être appliquées aux différents services de base, de manière à éviter des divergences trop prononcées dans les régimes prudentiels nationaux, lesquelles entraveraient la prestation transfrontalière de services.

* ISD revision should clearly indicate how individual provisions should be tailored to different core-services so as to avoid pronounced divergences in national supervisory regimes which impede cross-border service provision.


* La DSI révisée doit indiquer clairement les modalités selon lesquelles ses différentes dispositions doivent être appliquées aux différents services de base, de manière à éviter des divergences trop prononcées dans les régimes prudentiels nationaux, lesquelles entraveraient la prestation transfrontalière de services.

* ISD revision should clearly indicate how individual provisions should be tailored to different core-services so as to avoid pronounced divergences in national supervisory regimes which impede cross-border service provision.




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