Traduction de «base d’études » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

base d'étude globale
broad survey baselines

base d'étude
study base

Base de données sur les bourses d'études et d'entretien
Scholarship and Bursary Database

programme de base | programme d'études de base | programme fondamental
core program | core programme

marché d'étude | marché d'études | marché de définition | marché de maîtrise d'œuvre | contrat d'étude | marché de design | marché de recherche | marché de conception | mission de conception | services des consultants | contrat de recherche
design contract | feasibility study agreement

programme d'études | programme | programme d'études régulier | programme régulier
program of study | program of studies | study program

filière d'études du niveau des hautes écoles spécialisées (1) | cycle d'études des hautes écoles spécialisées (2)
UAS degree programme

Initiative populaire fédérale «Initiative sur les bourses d'études» | Initiative sur les bourses d'études
Federal Popular Initiative «Student Grants Initiative»

impôts prélevés sur la base d'une taxation spontanée (1) | impôt perçu sur la base d'une taxation spontanée (2)
self-assessed tax

1) basal - 2) basique | 1) qui concerne la base d'un organe - 2) se rapportant à une base
basal | base

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

La Commission examinera d'abord l'argument avancé par les autorités polonaises selon lequel la question des avantages économiques obtenus par l'exploitant de l'aéroport doit être appréciée sur la base de l'étude de 2012 et des informations obtenues ultérieurement et non pas sur la base des études de 2010 et de 2011 (section 5.1.3.2).
Below, the Commission will first consider the Polish authorities' argument that the question of whether the airport operator received an advantage should be assessed on the basis of the 2012 MEIP study and later information, and not, therefore, on the basis of the 2010 and 2011 MEIP studies (Section 5.1.3.2).

Un État membre n’est pas tenu d’effectuer des contrôles des eaux destinées à la consommation humaine en ce qui concerne le radon, le tritium ou pour déterminer la DI lorsqu’il a l’assurance, sur la base d’études représentatives, de données de contrôle ou d’autres informations fiables que, pendant une période qu’il lui appartient de déterminer, les niveaux de radon, de tritium ou de la DI calculée resteront inférieurs aux valeurs paramétriques respectives indiquées à l’annexe I. Dans ce cas, il informe la Commission des motifs de sa décision et lui communique les documents nécessaires à l’appui de sa décision, notamment les résultats d’autres études, contrôles ou enquêtes effectués.
A Member State is not required to monitor water intended for human consumption for radon or tritium or to establish the ID where it is satisfied on the basis of representative surveys, monitoring data or other reliable information that, for a period of time to be determined by them, the levels of radon, tritium or of the calculated ID will remain below the respective parametric values listed in Annex I. In that case, it shall communicate the grounds for its decision to the Commission and provide the Commission with the necessary documentation supporting that decision, including the findings of any surveys, monitoring or investigations carried out.

est d'avis, avec la Commission, qu'il est nécessaire d'adopter, pour ce type de pêcheries, une approche écosystémique, mais souligne que les mesures doivent avoir un minimum de crédibilité et ne pas être appliquées sans discrimination, mais sur la base d'études d'impact environnemental, de façon à éviter l'interdiction de zones ne présentant aucun risque, tout en interdisant la pêche de fond dans les zones où l'existence d'écosystèmes marins vulnérables est notoire ou probable, ou bien où les stocks ne peuvent être considérés comme s'inscrivant dans des limites biologiques sûres; ajoute que l'étude de la cartographie des fonds marins, de l'interaction entre les éléments qui définissent les écosystèmes et la connaissance des ressources naturelles des océans doivent constituer une priorité, si l'objectif est de faire de la nouvelle politique maritime européenne une réalité;
Agrees with the Commission on the need to adopt an ecosystem-based approach for this type of fisheries, whilst warning that the measures must have a minimum level of credibility and must not be applied wholesale but on the basis of environmental impact assessments, so as to avoid zones being closed where there is no risk, while closing zones to bottom fisheries where vulnerable marine ecosystems are known or likely to exist or where fish stocks are outside safe biological limits; research relating to the mapping of the seabed, interaction between the characteristics that make up ecosystems and the natural resources of the oceans must be a priority if the aim is for the new European maritime policy to become a reality;

Le cas échéant, l'opérateur du secteur alimentaire mène, sur la base des études susmentionnées, des études complémentaires pouvant comporter:
When necessary on the basis of the abovementioned studies, the food business operator shall conduct additional studies, which may include:

Il a souligné la nécessité d’une réflexion plus approfondie quant à un déliement plus étendu sur la base d’études complémentaires et de propositions documentées et a expressément appelé à «une préférence nette en faveur de la coopération locale et régionale, privilégiant par ordre d’importance les fournisseurs des pays bénéficiaires, des pays en développement voisins et d’autres pays en développement», afin de renforcer les efforts des pays bénéficiaires pour améliorer leur production aux niveaux familial, local, régional et national, ainsi qu’à des actions visant à l’amélioration de la disponibilité et de l’accessibilité, pour le public, des aliments et des services de base, ces actions devant, par ailleurs, coïncider avec les coutumes, ainsi que les systèmes de production et d’échanges locaux.
It highlighted the need for further debate geared towards more untying on the basis of further studies and documented proposals, and called explicitly for ‘a clear preference for local and regional cooperation, prioritising – in ranking order – suppliers from the recipient country, neighbouring developing countries, and other developing countries’, in order to strengthen the efforts of the recipient countries to improve their own production at national, regional, local and family level, as well as actions aimed at improving the availability and accessibility to the public of foodstuffs and basic services, consistent with local habits and production and trading systems.

En cas de doute concernant les motifs de la demande d’admission introduite, les États membres devraient pouvoir exiger toutes les preuves nécessaires pour évaluer sa cohérence, notamment sur la base des études que le demandeur envisage de suivre, afin d’éviter toute utilisation abusive ou frauduleuse de la procédure établie par la présente directive.
In case of doubts concerning the grounds of the application of admission, Member States should be able to require all the evidence necessary to assess its coherence, in particular on the basis of the applicant's proposed studies, in order to fight against abuse and misuse of the procedure set out in this Directive.

* La Commission proposera qu'une étude concernant les avantages, les coûts et le rendement des investissements en éducation et en formation, sur la base d'études existantes [45], soit soutenue dans le cadre du 6ème programme-cadre de recherche [46].
* The Commission will propose that research into the benefits, costs and returns of investing in learning, building on current research [45], be supported under the 6th Research Framework Programme [46].

* sur la base d'étude et de consultation approfondie sur les bénéfices, des progrès soient faits en faveur de la reconnaissance mutuelle sur le statut des qualifications professionnelles acquises par des ressortissants de pays tiers avant leur arrivée dans l'UE sur la base du principe de réciprocité. [88].
* following further study and consultation on the benefits progress is made towards the mutual recognition of the status of professional qualifications acquired by third country nationals prior to their arrival in the EU based on the principle of reciprocity [88].