Vertaling van "base d’une étude " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

température de base pour l'étude | température prise comme base pour les calculs du projet
design temperature

contrôle basé sur l'étude des systèmes
systems-based audit

base d'étude globale
broad survey baselines

étude de logeabilité [ étude d'installation | étude d'implantation | étude d'agencement | étude d'emplacement | étude sur les ressources ]
accommodation study

étude d'impact sur l'environnement | EIE | étude d'impact | étude d'incidences sur l'environnement | EIE | étude d'incidences
environmental impact assessment | EIA

étude d'implantation [ étude détaillée d'implantation de parc éolien | étude détaillée de positionnement de parc éolien | étude du potentiel éolien d'un site ]
micrositing [ wind farm micrositing | micro-siting ]

étude de cohorte | étude prospective | étude d'incidence | étude comparative des cohortes | étude de cohortes
cohort study | prospective study | incidence study | follow-up study

assiette fiscale | assiette de l'impôt | base de détermination | assiette d'imposition | base d'évolution | base d'imposition
tax base | tax basis | income base | basis of assessment | taxable base | basis of taxation | assessment basis | taxable matter

impôts prélevés sur la base d'une taxation spontanée (1) | impôt perçu sur la base d'une taxation spontanée (2)
self-assessed tax

biais dans les études basées sur les autopsies
bias in autopsy series

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Le budget consacré aux études est calculé sur la base de deux études par an représentant environ un mois-personne chacune.
The budget for studies is calculated on the basis of 2 studies per year of about 1 person-month each.

La Commission examinera d'abord l'argument avancé par les autorités polonaises selon lequel la question des avantages économiques obtenus par l'exploitant de l'aéroport doit être appréciée sur la base de l'étude de 2012 et des informations obtenues ultérieurement et non pas sur la base des études de 2010 et de 2011 (section 5.1.3.2).
Below, the Commission will first consider the Polish authorities' argument that the question of whether the airport operator received an advantage should be assessed on the basis of the 2012 MEIP study and later information, and not, therefore, on the basis of the 2010 and 2011 MEIP studies (Section 5.1.3.2).

Ensuite, la Commission appréciera, sur la base de l'étude de 2010 (section 5.1.3.3), de l'étude de 2011 et de l'étude de 2012 (section 5.1.3.4) respectivement, si les critères de l'investisseur privé en économie de marché ont été remplis.
The Commission will then assess whether the MEIP is met on the basis of, respectively, the 2010 MEIP study (Section 5.1.3.3), the 2011 MEIP study and the 2012 MEIP study (Section 5.1.3.4).

Dans les études de 2011 et de 2012, l'évaluation portait uniquement sur les modifications par rapport à la décision initiale de lancer le projet, prise en 2010 sur la base de l'étude de 2010.
The 2011 MEIP study and the 2012 MEIP study assessed only the amendments to the initial decision to embark on the investment project that was taken in 2010 on the basis of the 2010 MEIP study.

9. La Commission et/ou les États membres réaliseront, sur une base volontaire, des études pilotes sur des variables et des ventilations supplémentaires pour les statistiques de R D, en vue de renforcer les données scientifiques permettant d’étayer l’élaboration des politiques en matière de R D. Les études pilotes ont pour objet d’évaluer la pertinence et la faisabilité de l’obtention des données, en prenant en considération les avantages de la disponibilité des données par rapport au coût de la collecte et à la charge pesant sur les entreprises.
9. On a voluntary basis, pilot studies will be undertaken by the Commission and/or Member States on additional variables and breakdowns of R D statistics with a view to strengthening the scientific evidence base of R D policy-making. The pilot studies are to be carried out in order to assess the relevance and feasibility of obtaining data, taking into account the benefits of the availability of the data in relation to the cost of collection and the burden on business.

soutiennent — sur une base volontaire — les travaux sur la possibilité de créer un cadre méthodologique pour le suivi des progrès réalisés en ce qui concerne la promotion de la mobilité à des fins d'éducation et de formation et la suppression des obstacles à cette mobilité, basés sur une étude préparatoire effectuée par le réseau Eurydice avec l'aide d'experts des États membres et exploitant pleinement les sources de données et d'informations existantes.
support — on a voluntary basis — work on the feasibility of creating a methodological framework for monitoring progress in promoting, and removing obstacles to, learning mobility, based on a preparatory study carried out by the Eurydice network with the assistance of experts from the Member States and making full use of existing sources of data and information.

En outre, la Commission, conformément à l’article 10 bis, paragraphe 1, de la directive 2003/87/CE, a examiné, pour tous les secteurs pour lesquels un référentiel de produit est prévu à l’annexe I, sur la base des informations complémentaires obtenues auprès de plusieurs sources et sur la base d’une étude spécifique analysant les techniques les plus efficaces et les potentiels de réduction aux niveaux européen et international, si ces points de départ reflétaient suffisamment les techniques les plus efficaces, les solutions et procédés de production de remplacement, la cogénération à haut rendement, la récupération efficace d’énergie à partir des gaz résiduaires, l’utilisation de la biomasse, ainsi que le captage et le stockage du dioxyde de carbone, lorsque ces moyens sont disponibles.
In addition, the Commission has in accordance with Article 10a(1) of Directive 2003/87/EC analysed for all sectors for which a product benchmark is provided for in Annex I, on the basis of additional information received from several sources and on the basis of a dedicated study analysing most efficient techniques and reduction potentials at European and international level, whether these starting points sufficiently reflect the most efficient techniques, substitutes, alternative production processes, high efficiency cogeneration, efficient energy recovery of waste gases, use of biomass and capture and storage of carbon dioxide, where such facilities are available.

[59] Chiffres calculés sur base d'une étude réalisée par le Center of Strategy Evaluation Services (CSES), Octobre 2010 et d'un rapport sur le projet de l'Union européenne sur les mesures de référence et la réduction des coûts administratifs, effectué par Capgemini, Deloitte et Ramboll, février 2009.
[59] Figures based on an October 2010 study by the Centre for Strategy Evaluation Services (CSES) and on a report on the EU project on reference measures and lower administrative costs which was carried out by Capgemini, Deloitte and Ramboll in February 2009.

Sur la base de l'étude sur les services d'orientation actuellement en cours dans les Etats membres et les pays candidats, et en coopération avec l'OCDE, ce Forum devrait aboutir à une définition commune des concepts de base et des principes concernant l'orientation.
Building on the review on guidance, which is taking place in the Member States and candidate countries, and in cooperation with the OECD, the Forum should develop a common understanding of basic concepts and underlying principles of guidance.