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Assiette d'imposition
Assiette de l'impôt
Assiette fiscale
Base d'arrivée
Base d'imposition
Base d'une prothèse
Base d'évolution
Base de données d'arrivée
Base de détermination
Base prothétique
Contrat d'échange d'une nouvelle émission
EBNT
Entreprise basée sur les nouvelles technologies
Entreprise utilisant des technologies nouvelles
Entreprises basées sur les nouvelles technologies
Impôt perçu sur la base d'une taxation spontanée
NTBF
Plaque base
Plaque-base
Révisé en fonction d'une nouvelle période de base
échange d'une nouvelle émission
établissement d'une nouvelle base

Traduction de «base d’une nouvelle » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
entreprise basée sur les nouvelles technologies | entreprise utilisant des technologies nouvelles | NTBF [Abbr.]

New Technology Based Firm | new-technology-based firm | NTBF [Abbr.]


entreprises basées sur les nouvelles technologies | EBNT [Abbr.]

new technology-based firms | NTBF [Abbr.]


révisé en fonction d'une nouvelle période de base

revised to a new time basis


Décret refusant d'annuler ou de renvoyer une décision au CRTC en vue d'un nouvel examen et d'une nouvelle audition

Order Declining to Set Aside or to Refer Back a Decision to the CRTC for Reconsideration and Hearing


contrat d'échange d'une nouvelle émission [ échange d'une nouvelle émission ]

new issue swap


assiette fiscale | assiette de l'impôt | base de détermination | assiette d'imposition | base d'évolution | base d'imposition

tax base | tax basis | income base | basis of assessment | taxable base | basis of taxation | assessment basis | taxable matter


base de données d'arrivée | base d'arrivée

database, into


base d'une prothèse | base prothétique | plaque-base | plaque base

denture base


impôts prélevés sur la base d'une taxation spontanée (1) | impôt perçu sur la base d'une taxation spontanée (2)

self-assessed tax


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Communication de la Commission - Jeter les bases d'un nouvel instrument de voisinage

Communication from the Commission - Paving the way for a New Neighbourhood Instrument


Communication de la Commission - Jeter les bases d'un nouvel instrument de voisinage /* COM/2003/0393 final */

Communication from the Commission - Paving the way for a New Neighbourhood Instrument /* COM/2003/0393 final */


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 52003DC0393 - EN - Communication de la Commission - Jeter les bases d'un nouvel instrument de voisinage

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 52003DC0393 - EN - Communication from the Commission - Paving the way for a New Neighbourhood Instrument


Cela a permis à ECHO de figurer parmi les premiers donateurs dans toutes les crises survenues depuis sa création en 2001. Sur la base de ces nouvelles procédures, ECHO peut désormais prendre une décision relative à de nouvelles urgences dans un cadre déterminé et dans un délai maximum de 72 heures.

This new procedure has allowed ECHO since 2001, to become a first wave donor in all breaking emergencies since it has been introduced. The new procedures enable ECHO to make a decision in the case of new emergencies inside a given framework and within a maximum delay of 72 hours.


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(B) il doit être inclus, dans le calcul du total des montants versés à la nouvelle société par des personnes visées aux sous-alinéas b)(i) à (iii) de la définition de « base de dépenses » au paragraphe 37.1(5) au cours de sa période de base, le total de tels montants versés à la société remplacée par une personne visée à ces sous-alinéas au cours d’une année d’imposition ayant commencé au cours de la période de base de la nouvelle société,

(B) in determining the total of the amounts paid to the new corporation by persons referred to in subparagraphs (b)(i) to (iii) of the definition “expenditure base” in subsection 37.1(5) in its base period, there shall be included the total of all such amounts paid to a predecessor corporation by a person referred to in those subparagraphs in a taxation year that commenced in the base period of the new corporation,


(A) il doit être inclus, dans le calcul des dépenses admissibles faites par la nouvelle société au cours de sa période de base, le total des montants dont chacun représente les dépenses admissibles faites par une société remplacée au cours d’une année d’imposition ayant commencé au cours de la période de base de la nouvelle société,

(A) in determining the qualified expenditures made by the new corporation in its base period, there shall be included the total of all amounts each of which is the qualified expenditure made by a predecessor corporation in a taxation year that commenced in the base period of the new corporation, and


Sur la base de ce nouvel horaire, je proposerais la chose suivante: Que ce nouvel horaire soit soumis à la considération du comité dans son ensemble mardi, qu'à la suite de cela les collègues soient appelés à faire une présentation à leur caucus mercredi, et que sur la base des délibérations qui auront eu lieu dans les caucus, nous nous retrouvions en comité jeudi pour statuer sur la formule telle qu'on en aura discuté au sein des caucus la veille.

Based on this new schedule, I would propose: that the new schedule be submitted to the consideration of the full committee on Tuesday, that all members then make a presentation to their caucuses on Wednesday and that, following the caucus proceedings, we meet again on Thursday to rule on the formula according to the discussions in caucus the day before.


Ce qui s'est passé, c'est que le Federal Reserve Board des États-Unis surveille les pressions inflationnistes et examine si la nouvelle économie n'a pas modifié quelque peu les conditions.Le fait que la nouvelle économie soit le moteur de toute cette croissance, au Canada comme aux États-Unis, est intéressant; cependant, les prix des produits de base de cette nouvelle économie ne cessent de diminuer.

What has happened is that with the U.S. FED probing whether there were in fact inflationary pressures and taking a look at whether in fact the new economy has changed the paradigm somewhat.It is interesting that the new economy is what is driving all of this growth, both in Canada and the United States, yet intrinsic in that new economy are constantly declining prices of its basic commodities.


Plusieurs nouveaux secteurs technologiques convergent pour jeter les bases de la nouvelle révolution industrielle, fondée sur l’énergie verte, les transports propres, de nouvelles méthodes de production, de nouveaux matériaux et des systèmes de communication intelligents.

Several new technology areas are converging to lay the foundation of the new industrial revolution based on green energy, clean transport, new production methods, novel materials and smart communication systems.


Cela peut paraître anodin, mais lorsqu'on choisit les mots pour la rédaction d'une telle proposition qui doit servir de base à de nouvelles relations au cours des prochaines décennies, il faut que ces derniers soient justes et qu'ils reflètent justement ce à quoi on est en droit de s'attendre en 2003 de ces nouvelles bases pour les relations entre le gouvernement fédéral et les premières nations.

This may seem harmless, but, when you choose the words to write such a proposal that is to serve as a basis for new relations in the coming decades, those words must be right and must accurately reflect what we can expect in 2003 from those new bases for relations between the federal government and the First Nations.




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base d’une nouvelle ->

Date index: 2025-05-22
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