Traduction de «base d’un intrant » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

système de produits pour empreintes à base d'hydrocolloïdes réversibles et irréversibles [ système pour empreintes à base d'agar-agar et d'alginate | système de produits pour empreintes réversibles ou irréversibles | produit à base d'agar-agar et d'alginate ]
reversible/non-reversible hydrocolloid impression material system [ agar-alginate combination impression system | irreversible-reversible impression material system | agar-alginate material ]

police sur une base d'événement [ police sur la base des événements | police sur une base d'évènement | police sur la base des évènements ]
occurrence policy

assiette fiscale | assiette de l'impôt | base de détermination | assiette d'imposition | base d'évolution | base d'imposition
tax base | tax basis | income base | basis of assessment | taxable base | basis of taxation | assessment basis | taxable matter

selon la base d'imposition comparable [ sur une base d'imposition comparable | selon la base pleinement imposable | selon la matière imposable ]
on a taxable equivalent basis

base de données d'arrivée | base d'arrivée
database, into

base d'une prothèse | base prothétique | plaque-base | plaque base
denture base

impôts prélevés sur la base d'une taxation spontanée (1) | impôt perçu sur la base d'une taxation spontanée (2)
self-assessed tax

registre de base | registre d'adresse | registre de base d'adresse
base register

niveau de base | niveau de base d'érosion
base level | base level of erosion | erosion base | base level control

1) basal - 2) basique | 1) qui concerne la base d'un organe - 2) se rapportant à une base
basal | base

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

L'enquête a établi que, bien qu'il réponde aux exigences des autres critères de l'article 2, paragraphe 7, point c), du règlement de base, le producteur-exportateur ne remplit pas les exigences du premier critère (le «critère 1») car le prix sur le marché intérieur de la matière première de base représentant l'intrant principal, à savoir l'anhydride maléique, payé durant la période d'enquête, était systématiquement inférieur aux prix internationaux et ne reflétait pas les valeurs du marché.
The investigation established that while it met the requirements of the other criteria of Article 2(7)(c) of the basic Regulation, the exporting producer did not meet the requirements of its first criterion (‘criterion 1’) because the domestic price of the basic raw material representing a major input, maleic anhydride, which it paid during the investigation period, was systematically below international prices and did not reflect market values.

En outre, lorsque c’est justifié et, en particulier, lorsqu’un produit de détail visé au point iv) ci-dessous est lancé sur la base d’un intrant différent de celui préalablement défini ou qu’il y a une demande importante d’accès à un nouveau niveau de gros NGA, les ARN devraient aussi évaluer la marge réalisée entre le produit de détail et le nouvel intrant de gros NGA réglementé.
In addition, where justified, in particular when a retail product referred to in point (iv) is launched based on a different input than the one previously identified, or when there is a substantial demand for access at a new NGA-based wholesale layer, NRAs should also assess the margin earned between the retail product and the new NGA-based regulated wholesale input.

À cet égard, l’obligation imposée à l’opérateur PSM de fournir, sur une base EoI, des intrants de gros, basés sur le réseau historique en cuivre, sur les systèmes existants est moins susceptible de procurer des avantages nets suffisants pour satisfaire au critère de proportionnalité en raison des coûts plus élevés de reconfiguration des systèmes existants de fourniture et de soutien opérationnel nécessaires afin de les rendre conformes à l’EoI.
In this respect, requiring the SMP operator to provide legacy copper-based wholesale inputs over existing systems on an EoI basis is less likely to create sufficient net benefits to pass a proportionality test due to the higher costs of redesigning existing provisioning and operational support systems to make them EoI compliant.

Cela devrait impliquer une évaluation des parts de marché de détail en termes de volume et de valeur des produits basés sur les intrants de gros NGA réglementés et, le cas échéant, de dépenses publicitaires Les produits phare sont susceptibles d’être proposés groupés et les ARN devraient évaluer les variantes novatrices de ces offres groupées si celles-ci sont susceptibles de remplacer le produit phare.
This should include an assessment of retail market shares in terms of the volume and value of products based on NGA regulated wholesale inputs and, where available, advertising expenditure. Flagship products are likely to be offered as a bundle. NRAs should assess innovative variations of such bundles, if they are likely to replace the flagship product.

Ils sont déterminés sur la base de ratios intrants/extrants standard (SION) en tenant compte de la part présumée d'intrants importés dans le produit exporté et de l'incidence des droits de douane perçus sur celle-ci, que ces droits aient été acquittés ou non.
They are determined on the basis of Standard Input Output Norms (‧SIONs‧) taking into account a presumed import content in the export product and the customs duty incidence on the presumed import content, regardless of whether import duties have actually been paid or not.

Toutefois, il ne faudrait pas envisager de stratégie tarifaire de pénétration pour les intrants basés sur le réseau historique en cuivre étant donné la maturité du marché et l’orientation vers les coûts généralement applicable aux tarifs des intrants de gros basés sur le réseau en cuivre.
However, penetration pricing strategies should not be considered for legacy copper-based inputs given the maturity of the market and the cost orientation generally applicable to copper-based wholesale inputs.

Lorsque les ARN concluent que l’obligation de fournir des intrants de gros réglementés sur une base EoI est disproportionnée, il faudrait appliquer un modèle EoO qui garantisse que les intrants de gros fournis aux autres opérateurs – bien que ceux-ci n’utilisent pas les mêmes systèmes et processus – sont comparables, en termes de fonctionnalité et de prix, à ceux que l’opérateur PSM verticalement intégré consomme lui-même.
Where NRAs conclude that an obligation to provide regulated wholesale inputs on an EoI basis is disproportionate, an EoO model should be applied, which ensures that the wholesale inputs provided to alternative operators — while not using the same systems and processes — are comparable, in terms of functionality and price, to those the vertically integrated SMP operator consumes itself.