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1) basal - 2) basique
Assiette d'imposition
Assiette de l'impôt
Assiette fiscale
Base d'arrivée
Base d'imposition
Base d'une prothèse
Base d'évolution
Base de données d'arrivée
Base de détermination
Base prothétique
Impôt perçu sur la base d'une taxation spontanée
Niveau de base
Niveau de base d'érosion
Plaque base
Plaque-base
Police sur la base des évènements
Police sur la base des événements
Police sur une base d'évènement
Police sur une base d'événement
Produit à base d'agar-agar et d'alginate
Registre d'adresse
Registre de base
Registre de base d'adresse
Selon la base d'imposition comparable
Selon la base pleinement imposable
Selon la matière imposable
Sur une base d'imposition comparable

Traduction de «base d’un argument » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
système de produits pour empreintes à base d'hydrocolloïdes réversibles et irréversibles [ système pour empreintes à base d'agar-agar et d'alginate | système de produits pour empreintes réversibles ou irréversibles | produit à base d'agar-agar et d'alginate ]

reversible/non-reversible hydrocolloid impression material system [ agar-alginate combination impression system | irreversible-reversible impression material system | agar-alginate material ]


police sur une base d'événement [ police sur la base des événements | police sur une base d'évènement | police sur la base des évènements ]

occurrence policy


assiette fiscale | assiette de l'impôt | base de détermination | assiette d'imposition | base d'évolution | base d'imposition

tax base | tax basis | income base | basis of assessment | taxable base | basis of taxation | assessment basis | taxable matter


selon la base d'imposition comparable [ sur une base d'imposition comparable | selon la base pleinement imposable | selon la matière imposable ]

on a taxable equivalent basis


base de données d'arrivée | base d'arrivée

database, into


base d'une prothèse | base prothétique | plaque-base | plaque base

denture base


impôts prélevés sur la base d'une taxation spontanée (1) | impôt perçu sur la base d'une taxation spontanée (2)

self-assessed tax


registre de base | registre d'adresse | registre de base d'adresse

base register


niveau de base | niveau de base d'érosion

base level | base level of erosion | erosion base | base level control


1) basal - 2) basique | 1) qui concerne la base d'un organe - 2) se rapportant à une base

basal | base
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
C'est d'ailleurs l'argument qui a été présenté par Ford devant l'EPA sur la base d'un test effectué sur une seule automobile et sur la base d'un argument théorique fondé sur des données de laboratoire.

This was essentially the argument which was put forth by Ford in front of the EPA with a " one-car test" and a theoretical argument based on laboratory data.


EU ProSun s'y oppose sur la base de cinq arguments.

EU ProSun contests that on the basis of five arguments.


Or, depuis que je suis députée à la Chambre, je vois que les conservateurs sont incapables d'accepter un seul amendement venant de l'opposition, même si l'amendement est raisonnable, parfaitement fondé et basé sur plusieurs arguments solides.

Since being elected, I have seen that the Conservatives are unable to accept a single amendment from the opposition, even if it is reasonable, well founded and based on a number of solid arguments.


Toutefois, sans avoir à juger des arguments qui nous ont été présentés aujourd'hui, il me semble qu'il serait bon que Justice Canada vienne répondre sur la base de ces arguments.

However, without having to judge the arguments that were presented to us today, it seems to me that Justice Canada should come to respond to those arguments.


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Toutefois, cas par cas sur la base d’une argumentation fondée sur le niveau des dépenses encourues au cours des années d’exécution précédentes et des besoins prévisibles et justifiés du programme, il est possible lors d’une révision du programme d’envisager une majoration des montants d’assistance technique qui avaient été fixés initialement pour le programme.

However, on a case-by-case basis and if warranted by the level of expenditure incurred during previous years of implementation and forecast legitimate programme requirements, an increase in the amount of the technical assistance initially allocated to the programme may be considered.


1.1.2. S’il est établi que l’installation d’un composant ou d’un dispositif détérioré sur un moteur empêche d’atteindre la courbe de pleine charge (telle que déterminée sur un moteur fonctionnant correctement) au cours de l’essai (même partiellement), le composant ou dispositif détérioré est considéré comme acceptable avec l’accord de l’autorité compétente en matière de réception sur la base de l’argumentation technique fournie par le fabricant.

1.1.2. In the case that the installation of a deteriorated component or device on an engine means that the full load curve (as determined with a correctly operating engine) cannot (even partially) be attained during the test, the deteriorated component or device is considered as qualified upon the agreement of the type-approval authority based on technical argumentation provided by the manufacturer.


1.1.1. S’il est établi que l’installation d’un composant ou d’un dispositif détérioré sur un moteur rend impossible la comparaison avec les seuils OBD (par exemple du fait du non respect des conditions statistiques permettant la validation du cycle d’essai ETC), la défaillance d’un composant ou d’un dispositif peut être considérée comme acceptable avec l’accord de l’autorité compétente en matière de réception sur la base de l’argumentation technique fournie par le fabricant.

1.1.1. If it is determined that the installation of a deteriorated component or device on an engine means that a comparison with the OBD threshold limits is not possible (e.g. because the statistical conditions for validating the ETC test cycle are not met), the failure of that component or device may be considered as qualified upon the agreement of the type-approval authority based on technical argumentation provided by the manufacturer.


Sur la base de cet argument, la Commission a estimé que le délai fixé en juin pour l'élimination du déficit excessif en France devrait être prolongé d'une année, à condition que les autorités françaises prennent des mesures efficaces à partir de 2004.

On the basis of this argument, the Commission considered that the deadline which was set in June for the elimination of the excessive deficit in France should be extended by one year, provided that effective measures are taken by the French authorities as from 2004.


Sur la base de ces arguments et des observations qui lui auront été présentées, la Commission pourra prendre une décision dans le cas d'espèce en pleine connaissance de cause.

On the basis of the arguments and comments submitted, the Commission will be in a position to take a fully informed decision on the matter.


La Cour peut, à tout moment, l'avocat général entendu, ordonner l'ouverture ou la réouverture de la phase orale de la procédure, notamment si elle considère qu’elle est insuffisamment éclairée, ou lorsqu’une partie a soumis, après la clôture de cette phase, un fait nouveau de nature à exercer une influence décisive sur la décision de la Cour, ou encore lorsque l’affaire doit être tranchée sur la base d’un argument qui n’a pas été débattu entre les parties ou les intéressés visés à l'article 23 du statut.

The Court may at any time, after hearing the Advocate General, order the opening or reopening of the oral part of the procedure, in particular if it considers that it lacks sufficient information or where a party has, after the close of that part of the procedure, submitted a new fact which is of such a nature as to be a decisive factor for the decision of the Court, or where the case must be decided on the basis of an argument which has not been debated between the parties or the interested persons referred to in Article 23 of the Statute.


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