Vertaling van "base d’ogm sans " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

système de produits pour empreintes à base d'hydrocolloïdes réversibles et irréversibles [ système pour empreintes à base d'agar-agar et d'alginate | système de produits pour empreintes réversibles ou irréversibles | produit à base d'agar-agar et d'alginate ]
reversible/non-reversible hydrocolloid impression material system [ agar-alginate combination impression system | irreversible-reversible impression material system | agar-alginate material ]

police sur une base d'événement [ police sur la base des événements | police sur une base d'évènement | police sur la base des évènements ]
occurrence policy

assiette fiscale | assiette de l'impôt | base de détermination | assiette d'imposition | base d'évolution | base d'imposition
tax base | tax basis | income base | basis of assessment | taxable base | basis of taxation | assessment basis | taxable matter

selon la base d'imposition comparable [ sur une base d'imposition comparable | selon la base pleinement imposable | selon la matière imposable ]
on a taxable equivalent basis

base de données d'arrivée | base d'arrivée
database, into

base d'une prothèse | base prothétique | plaque-base | plaque base
denture base

impôts prélevés sur la base d'une taxation spontanée (1) | impôt perçu sur la base d'une taxation spontanée (2)
self-assessed tax

registre de base | registre d'adresse | registre de base d'adresse
base register

niveau de base | niveau de base d'érosion
base level | base level of erosion | erosion base | base level control

1) basal - 2) basique | 1) qui concerne la base d'un organe - 2) se rapportant à une base
basal | base

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

La traçabilité (capacité à suivre les OGM et produits à base d'OGM à toutes les étapes de la chaîne de production et de distribution) est un élément essentiel pour fournir aux consommateurs et au secteur alimentaire les informations et précautions concernant les aliments dérivant d'OGM.
Traceability (the ability to track GMOs and products produced from GMOs at all stages of the production and distribution chain) is key in providing consumers and the food trade with information and safeguards about food/feed derived from GMOs.

Des conclusions sont tirées concernant l'incidence environnementale potentielle sur les environnements récepteurs de la dissémination ou de la mise sur le marché d'OGM pour chaque domaine de risque concerné mentionné à la section D.1 pour les OGM autres que les plantes supérieures et à la section D.2 pour les plantes supérieures génétiquement modifiées, sur la base d'une évaluation des risques pour l'environnement effectuée conformément aux principes exposés à la section B et selon la méthode décrite à la section C, et sur la base des informations requises en vertu de l'annexe III».
Conclusions on the potential environmental impact in relevant receiving environments from the release or the placing on the market of GMOs shall be drawn for each relevant area of risk listed in Section D1 for GMOs other than higher plants or Section D2 for genetically modified higher plants, on the basis of an e.r.a. carried out in accordance with the principles outlined in Section B and following the methodology described in Section C, and on the basis of the information required pursuant to Annex III’.

Bien que le CBAG se félicite du rôle prépondérant joué par la Commission ces derniers mois dans l’introduction d’une législation communautaire sur les OGM et l’autorisation des produits à base d’OGM, il estime qu’il appartient aux États membres eux-mêmes de mettre en œuvre la législation globale de l’UE sur les OGM adoptée par le Parlement et par le Conseil.
Although the CBAG welcomes the Commission's lead in recent months in introducing EU legislation on GMOs and approving GMO products, it takes the view that it is for the Member States themselves to implement the comprehensive EU legislation on GMOs adopted BY Parliament and Council.

1) La méthode est propre à l'événement considéré, c'est-à-dire qu'elle ne doit être fonctionnelle qu'avec l'OGM ou le produit à base d'OGM concerné, et non en cas d'application à d'autres événements déjà autorisés; si ce n'est pas le cas, la méthode ne peut être appliquée pour la détection/l'identification/la quantification univoque.
1. The method shall be event-specific and thus must only be functional with the GMO or GM based product considered and shall not be functional if applied to other events already authorised; otherwise the method cannot be applied for unequivocal detection/identification/quantification.

La Commission a adopté trois décisions concernant la mise sur le marché des produits à base d’OGM après que les États membres aient échoué à réunir une majorité qualifiée au sein du comité de réglementation ou du Conseil.
Three decisions concerning the placing on the market of GM products have been adopted by the Commission following the failure of Member States to provide a qualified majority in the Regulatory Committee or Council.

Tout au long de l’année 2004, la Commission a suivi cette approche et a réalisé des progrès en vue de l’adoption des décisions pendantes concernant la mise sur le marché de nouveaux produits à base d’OGM et la levée des mesures nationales de sauvegarde au moyen des procédures de comitologie appropriées, conformément à la législation communautaire applicable.
Throughout 2004, the Commission has implemented the approach, and has progressed with the pending decisions concerning the placing on the market of new GM products and the lifting of national safeguard measures through the relevant comitology procedures, in accordance with the provisions of the relevant EU legislation.

(5) La transmission et la conservation des informations indiquant que des produits contiennent des OGM ou consistent en OGM, et des identificateurs uniques attribués à ces organismes, à chaque étape de leur mise sur le marché, constituent la base d'un système de traçabilité et d'étiquetage adapté pour les OGM.
(5) The transmission and holding of information that products contain or consist of GMOs, and the unique codes for those GMOs, at each stage of their placing on the market provide the basis for appropriate traceability and labelling for GMOs.