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1) basal - 2) basique
Assiette d'imposition
Assiette de l'impôt
Assiette fiscale
Base d'arrivée
Base d'imposition
Base d'évolution
Base de données d'analyse de terrain
Base de données d'arrivée
Base de détermination
Direction du Service d'analyse et de prévention
Impôt perçu sur la base d'une taxation spontanée
Méthode d'analyse de sécurité informatique
Méthodologie d'analyse de sécurité
Méthodologie d'analyse de sécurité informatique
Programme d'analyse de base de données
Registre d'adresse
Registre de base
Registre de base d'adresse
SAP
Service d'analyse et de prévention

Vertaling van "base d’analyses " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Mise au point d'un système conseil expert d'analyse statistique spatiale basé sur un SIG et cadre d'utilisation de son système d'analyse

Development of an Expert Advisory System for Spatial Statistical Analysis and its Analytical System Environment Based on GIS


base de données d'analyse de terrain

terrain analysis database


programme d'analyse de base de données

data base analyzer [ data analyser ]


méthodologie d'analyse de sécurité informatique | méthodologie d'analyse de sécurité | méthode d'analyse de sécurité informatique

computer security analysis methodology | security analysis methodology


assiette fiscale | assiette de l'impôt | base de détermination | assiette d'imposition | base d'évolution | base d'imposition

tax base | tax basis | income base | basis of assessment | taxable base | basis of taxation | assessment basis | taxable matter


base de données d'arrivée | base d'arrivée

database, into


Direction du Service d'analyse et de prévention (1) | Service d'analyse et de prévention (2) [ SAP ]

Directorate for Analysis and Prevention (1) | Service for Analysis and Prevention (2) [ SAP ]


registre de base | registre d'adresse | registre de base d'adresse

base register


impôts prélevés sur la base d'une taxation spontanée (1) | impôt perçu sur la base d'une taxation spontanée (2)

self-assessed tax


1) basal - 2) basique | 1) qui concerne la base d'un organe - 2) se rapportant à une base

basal | base
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
52. invite les États membres et leurs autorités régionales et locales à prendre des mesures efficaces et incitatives, sur la base d'analyses prospectives des besoins de logements, pour lutter contre la vacance de longue durée de logements en particulier dans les zones tendues en vue de lutter contre la spéculation immobilière et mobiliser ces logements pour en faire du logement social;

52. Calls on the Member States and their local and regional authorities to implement effective incentive measures, on the basis of forecasts of housing needs, in order to combat the phenomenon of housing remaining unoccupied in the long term, particularly in problem areas, with a view to tackling property speculation and to converting these properties into social housing;


46. estime que les évaluations des menaces doivent être complétées par des évaluations des risques, analysant les menaces à la lumière des vulnérabilités existantes, et identifiant ainsi les lacunes en termes de capacités à combler au plus vite; rappelle que, dans le cadre de la mise en œuvre de la stratégie de sécurité interne, l'Union devrait établir d'ici 2014 une politique de gestion des risques cohérente faisant le lien entre les évaluations des menaces et des risques, d'une part, et la prise de décision, d'autre part; rappelle également que la Commission doit élaborer, avant la fin de 2012, sur la base d'analyses de risques natio ...[+++]

46. Considers that threat assessments must be complemented with risk assessments analysing threats in the light of existing vulnerabilities and thus identifying the most pressing capability gaps to be addressed; recalls that within the implementation of the Internal Security Strategy, the EU should establish by 2014 a coherent risk management policy linking threat and risk assessments to decision-making; recalls also that by the end of 2012 the Commission should prepare, on the basis of national risk analyses, a cross-sectoral overview of the major natural and man-made risks that the EU may face in the future; encourages the Member St ...[+++]


7. Aux fins de la détermination des facteurs de calcul sur la base d’analyses conformément à l’article 32, l’exploitant d’une installation à faible niveau d’émission peut recourir à tout laboratoire techniquement compétent et capable de produire des résultats valables sur le plan technique à l’aide des méthodes d’analyse appropriées, et il atteste l’existence des mesures d’assurance de la qualité visées à l’article 34, paragraphe 3.

7. For the purpose of determining calculation factors on the basis of analyses in accordance with Article 32, the operator of an installation with low emissions may use any laboratory that is technically competent and able to generate technically valid results using the relevant analytical procedures, and provides evidence for quality assurance measures as referred to in Article 34(3).


L’exploitant détermine la teneur en carbone des produits ou des produits semi-finis sur la base d’analyses annuelles réalisées conformément aux dispositions des articles 32 à 35, ou sur la base des données moyennes relatives à la composition spécifiées par les normes nationales ou internationales applicables.

The operator shall base the carbon content of products or semi-finished products on annual analyses following Articles 32 to 35 or derive the carbon content from mid-range composition values as specified by relevant international or national standards.


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Donc, sur la base d'analyses coûts/bénéfices réalisées dans différents pays dans le cadre de projets nationaux et concernant le dividende visé par notre rapport, sur la base du débat le plus large possible à organiser dans les États membres, impliquant aussi bien les opérateurs que le grand public, je pense qu'en fin de compte, avec une bonne dose de volonté politique au niveau européen, nous devons tous comprendre la valeur ajoutée d'une gestion à l'échelle européenne de cette ressource qui, je pense, présentera un défi à l'Europe au niveau social comme au niveau économique.

Therefore, on the basis of cost/benefit analyses carried out in various countries, as part of national projects, regarding the dividend sought by our report, on the basis of the broadest possible debate to be held in the Member States, involving both operators and the general public, I believe that in the end, with a big dose of political will at European level, we must all come to recognise the added value of a Europe-wide management of this resource which will, I believe, offer a challenge to Europe both socially and economically.


La lettre faisait référence au fait que le Conseil avait accepté que des principes tels que la bonne gouvernance, mieux légiférer, la responsabilité, la transparence, le professionnalisme et l’évaluation des agences sur la base d’analyses coût-bénéfice et d’analyses d’impact devaient être pris en considération lors de la création des agences de régulation.

The letter referred to the Council having agreed that principles such as good governance, better lawmaking, responsibility, transparency, professionalism and evaluation of the agencies on the basis of cost-benefit analyses and impact assessments were to be taken into account when regulatory agencies were established.


(c) en étroite coordination avec le comité consultatif visé à l’article 11, constitue un niveau élevé de compétences et produit des informations et des analyses prospectives et en particulier un rapport prospectif sur l’offre et la demande, un rapport sur la mise en œuvre de la politique d’approvisionnement et des études périodiques sur les tendances du marché, sur la base d’analyses pertinentes réalisées conjointement avec le comité consultatif, afin de pouvoir donner des conseils à l’industrie, formuler des recommandations aux produ ...[+++]

(c) in close coordination with the Advisory Committee referred to in Article 11, develop a high level of expertise and produce information and prospective analyses, and in particular a prospective report on supply and demand, a report on the implementation of supply policy and periodical surveys of market trends, based on relevant analyses performed jointly with the Advisory Committee, so as to enable it to give guidance to the industry, formulate recommendations to producers and utilities and make proposals to the Commission for regu ...[+++]


f) peut apporter son concours à Europol notamment en lui fournissant des avis, sur la base des analyses qu'il a effectuées.

(f) may assist Europol, in particular by providing it with opinions based on analyses carried out by Europol.


[88] Les principes de base des analyses d'impact sont énoncés dans les lignes directrices de la Commission européenne concernant l'analyse d'impact (SEC(2009) 92 du 15.1.2009).

[88] The basic principles of impact assessments are set out in the European Commission’s Impact Assessment Guidelines (SEC(2009)92, 15.1.2009).


Ainsi, les opérations seront proposées par un "pays chef de file", sur la base des analyses stratégiques réalisées par Europol; les autres pays intéressés pourront se joindre à l'équipe opérationnelle; Europol apportera son analyse; des rapports intermédiaires et finaux seront présentés à la task force des chefs de police.

From that moment on, joint operations would be proposed by a "leading country" on the basis of strategic analyses prepared by Europol; other interested countries could join the operational team; Europol would provide the analytical support; progress and final reports are to be submitted to the TFPC.


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