Traduction de «base annuelle font » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

annualisé | annuellement | rapporté à l'année | sur une base annuelle
on a full-year basis | on an annual basis | on an annualised basis

mise à jour annuelle | mise à jour sur base annuelle
annual updating | updating on an annual basis

d'une année sur l'autre [ en moyenne annuelle | sur une base annuelle ]
on a year-over-year basis

traitement de base annuel
annual basic salary

employé rémunéré sur une base annuelle
annual rate employee

taux de rémunération de base annuel
annual basic pay rate [ annual basic rate of pay ]

fonte de base
base iron

taux de base bancaire (taux d'intérêt annuel fixé par une banque et servant de référence au calcul des différentes primes
prime rate

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

les activités financées sur une base annuelle font l’objet d’une évaluation des résultats obtenus au moins une fois tous les six ans.
activities financed on an annual basis shall have their results evaluated at least every six years.

b)les activités financées sur une base annuelle font l’objet d’une évaluation des résultats obtenus au moins une fois tous les six ans.
(b)activities financed on an annual basis shall have their results evaluated at least every six years.

4. Le règlement de toute différence entre la contribution annuelle calculée et versée sur la base des informations qui font l'objet de retraitements ou de révisions et la contribution annuelle qui aurait dû être versée à la suite de l'adaptation de la contribution annuelle se fait sur le montant de la contribution annuelle due pour la période de contribution suivante.
4. Any difference between the annual contribution calculated and paid on the basis of the information subject to restatements or revision and the annual contribution which should have been paid following the adjustment of the annual contribution shall be settled in the amount of the annual contribution due for the following contribution period.

Il ne sera pas soulevé d’objection si un État membre modifie les quantités annuelles totales provisoires de quotas d’émission allouées à titre gratuit aux installations situées sur son territoire qui figurent sur les listes visées au paragraphe 1 et qui sont énumérées à l’annexe I, point B, de la présente décision avant de déterminer la quantité annuelle totale définitive pour la période 2013-2020 conformément à l’article 10, paragraphe 9, de la décision 2011/278/UE, pour autant que la modification consiste à exclure toute allocation sur la base du référentiel de la fonte liquide aux installations qui importent de la fonte liquide telle que définie à l’annexe I de la décision 2011/278/UE en vue de sa transformation.
No objections are raised should a Member State amend the preliminary total annual amounts of emission allowances allocated for free to installations in its territory included in the lists referred to in paragraph 1 and listed in point B of Annex I to this Decision before determining the final total annual amount for each year from 2013 to 2020 in accordance with Article 10(9) of Decision 2011/278/EU to the extent that the amendment consists of excluding any allocation on the basis of the hot metal benchmark to installations importing hot metal as defined in Annex I to Decision 2011/278/EU for further processing.

b) les activités financées sur une base annuelle font l'objet d'une évaluation des résultats obtenus au moins une fois tous les six ans.
(b) activities financed on an annual basis shall have their results evaluated at least every six years.

être nécessaires à l’exercice des activités couvertes par le projet, qui font partie des programmes pluriannuel et annuels approuvés par la Commission, ou couvertes par les mesures d’urgence définies à l’article 5 de l’acte de base, si elles modifient le programme annuel concerné.
needed to carry out the activities covered by the project, forming part of the multiannual and annual programmes, as approved by the Commission, or covered by the emergency measures as defined in Article 5 of the basic act where these constitute an amendment to the relevant annual programme.

Les paiements se font sur une base annuelle selon des critères objectifs incluant notamment les structures et les conditions de production pertinentes, et de manière à garantir l'égalité de traitement entre les producteurs et à éviter les distorsions de marché et de concurrence.
The payments shall be made, on a yearly basis, according to objective criteria including, in particular, the relevant production structures and conditions, and in such a way as to ensure equal treatment between producers and to avoid market and competition distortions.

Comparées aux données de 1985, celles de la période de référence (rétablies sur une base annuelle) font ressortir dans le cas de l'exportateur coréen une perte de part de marché de plus de 30 %, ce qui signifie que la perte enregistrée par KTMC correspond à une part de marché détenue depuis plusieurs années.
Compared to the 1985 figures, the figures for the reference period (on an annual basis) showed that the Korean exporter had lost over 30 % of its market share, i. e. KTMC suffered a loss of market held for several years.