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TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours possible de leur attribuer un rôle étiologique, d'autant plus qu'il faut prendre en considération des facteurs de vulnérabilité, souvent idiosyncrasiques, propres à chaque individu. En d'autres termes, ces événements de la vie ne sont ni nécessaires ni suffisants pour expliquer la survenue et la nature du trouble observé. En revanche, on admet que les troubles réunis dans cette catégorie sont toujours la conséquence directe d'un facteur de stress aigu important ou d'un traumatisme persistant. Les événements stressants ou les circonstances pénibles persistantes constituent le facteur causal primaire et essentiel, en l'absence duquel le trouble ne serait pas survenu. Les troubles réunis dans ce chapitre peuvent ainsi être considérés comme des réponses inadaptées à un facteur de stress sévère ou persistant dans la mesure où ils interfèrent avec des mécanismes adaptatifs efficaces et conduisent ainsi à des problèmes dans la fonction sociale.
Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case will be found to depend on individual, often idiosyncratic, vulnerability, i.e. the life events are neither necessary nor sufficient to explain the occurrence and form of the disorder. In contrast, the disorders brought together here are thought to arise always as a direct consequence of acute severe stress or continued trauma. The stressful events or the continuing unpleasant circumstances are the primary and overriding causal factor and the disorder would not have occurred without their impact. The disorders in this section can thus be regarded as maladaptive responses to severe or continued stress, in that they interfere with successful coping mechanisms and therefore lead to problems of social functioning.

Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand au moins deux substances psycho-actives sont utilisées, sans qu'il soit possible de déterminer laquelle est principalement en cause dans le trouble. Cette catégorie doit également être utilisée quand la nature exacte de certaines - voire de l'ensemble - des substances psycho-actives utilisées est incertaine ou inconnue, de nombreux consommateurs de drogues multiples ne sachant pas exactement eux-mêmes ce qu'ils prennent. | utilisation inadéquate de drogues SAI
Definition: This category should be used when two or more psychoactive substances are known to be involved, but it is impossible to assess which substance is contributing most to the disorders. It should also be used when the exact identity of some or even all the psychoactive substances being used is uncertain or unknown, since many multiple drug users themselves often do not know the details of what they are taking. | misuse of drugs NOS

compagnie aérienne à bas prix [ compagnie aérienne à bas coûts | compagnie aérienne low-cost | transporteur aérien à bas coûts | transporteur aérien à bas prix | transporteur aérien à bas tarifs ]
low cost airline [ budget airline | budget carrier | discount airline | discount carrier | low cost carrier | low fare airline | low fare carrier | no frills airline | no frills carrier ]

compagnie à bas prix | compagnie aérienne à bas coûts | transporteur à bas prix | transporteur aérien à bas coûts
budget airline | budget carrier | low-cost airline | low-cost carrier | LCC [Abbr.]

bas de contention [ bas antifatigue | bas élastique | bas-support | bas de soutien | bas de relaxation ]
support hose

Veuillez fournir le plus rapidement possible la liste des participants de votre délégation à cette réunion au Service Conférences Organisation: E-mail adresse: [...] fax: [...] | Veuillez transmettre au service des conférences, aussi rapidement que possible, une liste des délégués qui participeront à cette réunion. Adresse électronique:
Please send the Conference [Organisation] Department a list of your delegates to this meeting as soon as possible. E-mail address: [...] fax [...].

PTOM des Pays-Bas [ Pays d'outre-mer du Royaume des Pays-Bas ]
Netherlands OCT [ Overseas countries of the Kingdom of the Netherlands ]

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Pays-Bas [ Hollande | Royaume des Pays-Bas ]
Netherlands [ Holland | Kingdom of the Netherlands ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

En ne prenant pas toutes les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la directive sur la réduction des coûts du haut débit ou, en tout cas, en ne communiquant pas lesdites dispositions à la Commission, la Bulgarie et les Pays-Bas ont manqué aux obligations qui leur incombent au titre de l'article 13 de cette directive.
By failing to adopt all the laws, regulations and administrative provisions necessary to comply with the Broadband Cost Reduction Directive or, in any event, by failing to notify such provisions to the Commission, Bulgaria and the Netherlands have failed to fulfil their obligations under Article 13of this Directive.

Cette apparente stabilité des choix, quelle que soit la situation en matière de droits d'accises, pourrait être sérieusement ébranlée si les prix des produits pétroliers étaient bas (comme cela était encore le cas tout récemment) et les prix du gaz naturel à peine plus bas que ceux qui ont été utilisés dans la présente étude.
This apparent stability of choices in the face of excise duties could be substantially eroded in a situation of low petroleum product prices (as was the case in the very recent past) with natural gas prices only slightly lower than the ones used in this study.

Cette décision approuvait également les intérêts à payer pour le prêt interentreprises à la société mère au Liechtenstein, et la déduction de ces paiements d'intérêts des bénéfices imposables d'Inter IKEA Systems aux Pays-Bas.
It also endorsed the interest to be paid under the intercompany loan to the parent company in Liechtenstein, and the deduction of these interest payments from Inter IKEA Systems' taxable profits in the Netherlands.

Sur recommandation du ministre des Finances et en vertu de l’alinéa 225.2(1)d) , de l’alinéa a)Note de bas de page de l’élément A de la formule figurant au paragraphe 225.2(2), de l’élément CNote de bas de page de cette formule, de l’alinéa a)Note de bas de page de l’élément F de cette formule, de l’élément GNote de bas de page de cette formule, du paragraphe 228(2.2)Note de bas de page , de l’élément DNote de bas de page de la formule figurant au sous-alinéa 237(5)b)(ii), de l’article 277Note de bas de page , de l’élément DNote de bas de page de la formule figurant au sous-alinéa 363(2)a)(ii), de l’élément DNote de bas de page de la formule figurant à l’alinéa 363(2)b), de l’élément FNote de bas de page de la formule figurant au sous-alinéa 363(2)c)(ii) et de l’élément FNote de bas de page de la formule figurant à l’alinéa 363(2)d) de la Loi sur la taxe d’accise, Son Excellence la Gouverneure générale en conseil prend le Règlement sur la méthode d’attribution applicable aux institutions financières désignées particulières (TPS/TVH), ci-après.
Her Excellency the Governor General in Council, on the recommendation of the Minister of Finance, pursuant to paragraph 225.2(1)(d)Footnote , paragraph (a)Footnote of the description of A in subsection 225.2(2), the description of CFootnote in that subsection, paragraph (a)Footnote of the description of F in that subsection, the description of GFootnote in that subsection, subsection 228(2.2)Footnote , the description of DFootnote in subparagraph 237(5)(b)(ii), section 277Footnote , the description of DFootnote in subparagraph 363(2)(a)(ii), the description of DFootnote in paragraph 363(2)(b), the description of FFootnote in subparagraph 363(2)(c)(ii) and the description of FFootnote in paragraph 363(2)(d) of the Excise Tax Act, hereby makes the annexed Selected Listed Financial Institutions Attribution Method (GST/HST) Regulations.

b) exempte de l’application des définitions de « mutation » et de « processus de nomination interne » au paragraphe 2(1), des alinéas 22(2)a) à c)Note de bas de page et des articles 40, 41Note de bas de page , 48, 51 à 53Note de bas de page , 57, 59 et 62 de cette loi les postes de Statistique Canada dont les seules fonctions sont d’offrir un soutien en matière d’administration ou de gestion ou de traiter des données en vue de la réalisation du recensement de la population et du recensement agricole, comme le prévoit la Loi sur la statistiqueNote de bas de page , ou en vue de l’Enquête nationale auprès des ménages, autorisée par les articles 7 et 8 de cette loi, dans le cas où cette enquête remplace le questionnaire détaillé du recensement de la population et est tenue en même temps que le recensement de la population, ainsi que les personnes — autres que les personnes mentionnées au paragraphe 5(1) de cette loi — qui sont nommées ou mutées à ces postes pour une durée déterminée.
(b) excludes from the application of the definitions “deployment” and “internal appointment process” in subsection 2(1) and of paragraphs 22(2)(a) to (c)Footnote , and sections 40, 41Footnote , 48, 51 to 53Footnote , 57, 59 and 62 of that Act to positions in Statistics Canada whose function is solely to provide administrative or management support or to perform data processing duties for the purpose of conducting the population census and the agriculture census as described in the Statistics ActFootnote , or the National Household Survey made pursuant to sections 7 and 8 of the Statistics ActFootnote when the survey replaces the population census long-form questionnaire and is conducted in conjunction with the population census and to the persons appointed or deployed to those positions on a specified term basis, except for other persons mentioned in subsection 5(1) of the Statistics ActFootnote .

b) l’exemption de l’application des définitions de « mutation » et de « processus de nomination interne » au paragraphe 2(1), des alinéas 22(2)a) à c)Note de bas de page et des articles 40, 41Note de bas de page , 48, 51 à 53Note de bas de page , 57, 59 et 62 de cette loi aux postes de Statistique Canada dont les seules fonctions sont d’offrir un soutien en matière d’administration ou de gestion ou de traiter des données en vue de la réalisation du recensement de la population et du recensement agricole, comme le prévoit la Loi sur la statistiqueNote de bas de page , ou en vue de l’Enquête nationale auprès des ménages, autorisée par les articles 7 et 8 de cette loi, dans le cas où cette enquête remplace le questionnaire détaillé du recensement de la population et est tenue en même temps que le recensement de la population, ainsi qu’aux personnes — autres que les personnes mentionnées au paragraphe 5(1) de cette loi — qui sont nommées ou mutées à ces postes pour une durée déterminée.
(b) the exclusion from the application of the definitions “deployment” and “internal appointment process” in subsection 2(1) and of paragraphs 22(2)(a) to (c)Footnote , and sections 40, 41Footnote , 48, 51 to 53Footnote , 57, 59 and 62 of that Act to positions in Statistics Canada whose function is solely to provide administrative or management support or to perform data processing duties for the purpose of conducting the population census and the agriculture census as described in the Statistics ActFootnote , or the National Household Survey made pursuant to sections 7 and 8 of the Statistics ActFootnote when the survey replaces the population census long-form questionnaire and is conducted in conjunction with the population census and to the persons appointed or deployed to those positions on a specified term basis, except for other persons mentioned in subsection 5(1) of the Statistic ActFootnote .

Ignorant l’obligation d’exécuter la condamnation telle que prononcée dans l’État d’émission, les Pays-Bas se réservent le droit d’apprécier si la peine privative de liberté imposée correspond à la peine qui aurait été prononcée pour cette infraction aux Pays-Bas.
Instead of respecting the obligation to enforce the sentence as it has been imposed in the issuing State, NL has reserved the right to make an assessment as to whether the custodial sentence imposed corresponds to the sentence which would have been imposed in the Netherlands for this offence.

Toutefois, cette augmentation a été supérieure ou égale à 50 % en France, en Italie, en Pologne et aux Pays-Bas [passage de 10 à 15 fournisseurs en France, de 0 à 75 en Pologne, de 8 à 20 aux Pays-Bas, de 123 à 182 (en 2006) en Italie.] Dans 7 États membres sur 21, aucun fournisseur indépendant n'est actif sur le marché national du gaz.
However, in France, Italy, Poland and the Netherlands, the increase was 50% or more (10 to 15 suppliers in France; 0 to 75 in Poland; 8 to 20 in the Netherlands; 123 to 182 (2006) in Italy). In 7 out of 21 Member States, no independent supplier is active on the national gas market.

Les principaux groupes-cibles de cette campagne sont les suivants: - la communauté turque aux Pays-bas et au Royaume-Uni; - la communauté arabe en France et aux Pays-Bas; - les Ghanéens, les Nigériens et les Philippins anglophones en Italie, aux Pays-Bas et au Royaume-Uni; - la communauté de langue somali aux Pays-Bas et au Royaume-Uni; - les émigrés francophones d'Afrique orientale en France et en Italie; - les Cap-Verdiens parlant le portugais/créole en Italie et aux Pays-Bas; - la communauté de langue bengali au Royaume-Uni; - la communauté de langue bambara originaire d'Afrique orientale en France.
The main Communities targeted are : - Turkish speaking in the Netherlands and the UK; - Arabic speaking in France and the Netherlands; - English speaking from Ghana, Nigeria and the Philippines in Italy, the Netherlands and the UK; - Somali speaking in the Netherlands and the UK; - French speaking from West Africa in France and Italy; - Portuguese/Creole speaking from Cap Verde in Italy and the Netherlands; - Bengali speaking in the UK; - Bambara speaking from West Africa in France.