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Vertaling van "aérien comprend aussi " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit être utilisé conjointement à d'autres diagnostics pertinents décrivant la psychopathologie et la physiopat ...[+++]

Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceived as a condition in itself, the present code should be used along with other pertinent diagnoses describi ...[+++]


billet qui ne comprend que le seul voyage aérien direct sans aucun service

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IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le projet de loi comprend aussi un article sur la transition selon lequel une transaction mettant en cause l'industrie du transport aérien amorcée après le 26 octobre dernier est assujettie à la loi.

The bill also includes a transition clause that declares that any transaction involving the airline industry initiated since October 26 of last year is subject to this legislation.


L'accord ne se contente pas de procéder à l'ouverture des marchés. Il comprend aussi un rapprochement général des législations entre les deux parties, autour notamment des éléments clés de la réglementation européenne dans le domaine de l'aviation, y compris en matière de sécurité, de réglementation économique et notamment de concurrence, de contrôle aérien et de protection du consommateur.

The agreement does not merely confine itself to opening markets but also includes a general alignment of aviation legislation on both sides, around key aspects of the Community rules and regulations on aviation, including those concerning safety, economic regulation and, in particular, competition, air traffic control and consumer protection.


Aux fins des articles 4, 7, 8, 8 bis, 10 et 14 , la définition du transporteur aérien comprend aussi les exploitants de vols d'affaires, pour autant qu'ils offrent des services aériens réguliers dans l'aéroport en question ;

For the purpose of Articles 4, 7, 8, 8a, 10 and 14 , the definition of air carrier shall also include business aviation operators, provided that they provide scheduled services at the airport in question.


Notre mandat comprend aussi le Programme de protection des transporteurs aériens canadiens.

Also included in our mandate is the Canadian air carrier protective program.


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Le cas échéant, le système comprend non seulement la partie terrestre, mais aussi les équipements des aéronefs et les procédures relatives aux activités de gestion du trafic aérien, ainsi que les équipements d'aéroport et les procédures relatives aux activités de gestion du trafic aérien.

When so required, the system is meant to include not only the ground part but also the airborne equipment and procedures related to air traffic management operations and the airport equipment and procedures related to air traffic management operations.


Aux fins des articles 4, 7, 8, 8 bis, 10 et 14, la définition du transporteur aérien comprend aussi les exploitants de vols d'affaires, pour autant qu'ils offrent des services aériens réguliers dans l'aéroport en question.

For the purpose of Articles 4, 7, 8, 8a,10 and 14, the definition of air carrier shall also include business aviation operators, provided that they provide scheduled services at the airport in question.


Aux fins des articles 7, 8 et 8 bis et de l'article 10, la définition du transporteur aérien comprend aussi les exploitants de vols d'affaires.

For the purpose of Articles 7, 8, 8a and 10, the definition of air carrier shall also include business aviation operators.


Ce projet de loi comprend aussi d'autres dispositions sur toute une série de questions comme l'augmentation de la taxe d'accise sur les cigarettes, la réduction de la taxe d'accise sur le transport aérien et l'autorisation pour certaines bandes autochtones d'imposer une taxe à la valeur ajoutée de 7 p. 100 sur l'alcool, le tabac et les carburants.

Other provisions of this bill include a wide variety of items such as raising excise taxes on cigarettes, reducing the excise tax on air transportation and allowing certain native bands to impose a 7% value added tax on alcohol, tobacco and fuels.


Le projet de loi C-36 comprend aussi une série de mesures fiscales, notamment une hausse des taux de la taxe d'accise fédérale applicable aux produits du tabac et une réduction de la taxe de transport aérien ainsi que des règles d'élimination de cette taxe plus tard cette année.

Bill C-36 also includes a series of tax measures, including the increase of federal excise taxes on tobacco products; also included is the reduction of the air transportation tax, which will be followed by rules relating to its elimination later this year.


M. Stan Dromisky: Oui, je comprends bien le cas des créneaux, mais j'aimerais que vous me répondiez de façon plus précise sur ces deux points précis: «remettre des installations d'un aéroport à l'autorité appropriée aux fins de réallocation» et aussi «changer la façon de payer des transporteurs aériens pour les services à l'aéroport».

Mr. Stan Dromisky: Yes, I understand the situation pertaining to slots, but I would like a specific response from you regarding “returning airport facilities to the appropriate authority for reallocation” and also “change the way airlines pay for airport services”.




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Date index: 2022-10-07
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