Traduction de «avérés et documentés » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

avers de pente en radar | avers de pente radar
radar foreslope

coin d'avers [ coin avers | coin de droit | coin supérieur ]
obverse die [ upper die ]

avers de pente en radar | avers de pente radar
Radar foreslope

avers | droit | effigie | face | obvers | obverse | tête
obverse

cas confirmé [ cas avéré ]
confirmed case

s'avérer avantageux
be advantageous

documents
Documents

échange de documents informatisés | EDI | échange de documents informatisé | EDI | échange de données informatisées | EDI | échange de données informatisé | EDI | échange informatisé de documents | échange électronique de documents | EED | échange électronique de données | EED | échange de données informatiques | échange de données électroniques | transfert électronique de documents | TED
electronic data interchange | EDI | electronic document interchange | electronic document exchange | electronic business data interchange | EBDI

gestion électronique des documents | GED | GEID | GEIDE | gestion électronique de documents | gestion électronique de l'information et des documents | gestion électronique de l'information et des documents existants
EDM (nom) | electronic document management (nom)

document définitif | document
Artwork

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

e) lorsque les documents et dossiers visés à l’alinéa c) s’avèrent, après vérification, inadéquats pour la détermination du pays d’origine de l’acier exporté, l’exportateur doit fournir d’autres documents ou dossiers appropriés à cette fin.
(e) where the documents and records kept by the exporter pursuant to paragraph (c) prove, on inspection, to be inadequate for the purpose of determining the country of origin of the exported steel, the exporter provides the additional documents or records necessary for making that determination.

Lorsque cela s'avère possible, la soumission de documents à plusieurs reprises est évitée.
Where possible, resubmission of documents shall be avoided.

L’État membre concerné veille, conformément au règlement (Euratom, CE) no 2185/96, à ce que le personnel de l’Office puisse avoir accès, dans les mêmes conditions que ses autorités compétentes et dans le respect de la législation nationale, à toutes les informations et à la documentation relatives aux faits faisant l’objet de l’enquête qui s’avèrent nécessaires à l’exécution efficace et efficiente des contrôles et vérifications sur place.
The Member State concerned shall ensure, in accordance with Regulation (Euratom, EC) No 2185/96, that the staff of the Office are allowed access, under the same terms and conditions as its competent authorities and in compliance with its national law, to all information and documents relating to the matter under investigation which prove necessary in order for the on-the-spot checks and inspections to be carried out effectively and efficiently.

Au cours du processus de rédaction, il peut s'avérer nécessaire de réévaluer un document officiel et de lui attribuer un niveau de classification plus élevé ou moins élevé.
During the drafting process, an official document may need to be re-evaluated and assigned a higher or lower classification level as it evolves.

Les autorités de surveillance du marché peuvent exiger des opérateurs économiques qu'ils mettent à disposition la documentation et les informations qu'elles jugent nécessaires pour mener leurs activités, y compris, lorsque cela s'avère nécessaire et justifié, en pénétrant dans les locaux des opérateurs économiques et en prélevant les échantillons de produits dont elles ont besoin.
Market surveillance authorities may require economic operators to make such documentation and information available as appear to them to be necessary for the purpose of carrying out their activities, and, where it is necessary and justified, enter the premises of economic operators and take the necessary samples of products.

Il devrait empêcher d'autres ministres ou fonctionnaires de censurer des documents gouvernementaux qui contiennent des faits avérés.
What he should be doing is stopping other ministers or any other officials from blackening out government documents that tell the truth.

Le Livre blanc sur la défense de 1994 s'est aussi avéré un document de politique fort utile, mais le gouvernement a abandonné tout effort d'atteindre ses objectifs peu après sa rédaction.
The 1994 White Paper on Defence was also a very useful policy paper, but the government abandoned any efforts to achieve its ends soon after it was written.

Dans la plupart des cas, l'entente orale constituait le traité, et le document papier ne faisait que commémorer cette entente.Un grand nombre de ces documents se sont avérés être des guides peu fiables des ententes orales.
In most cases, the treaty was the oral agreement, and the written document just a memorial of that agreement.Many such documents have proven to be unreliable guides to the oral compacts.

En particulier, il peut s'avérer impossible, dans le cadre d'activités caritatives, de fournir aux autorités compétentes des informations et de la documentation sur les risques éventuels et l'origine du produit pour des objets d'occasion isolés fournis par des personnes privées.
In particular, it may prove impossible, in the context of charitable activities, to provide the competent authorities with information and documentation on possible risks and origin of the product in the case of isolated used objects provided by private individuals.

Ainsi, il souligne dans son rapport annuel de 1995-1996, trois incidents sérieux qui se sont avérés autant d'exemples types où l'on a fait obstacle au droit d'accès aux documents gouvernementaux par la destruction et la falsification de documents et par le camouflage.
In his 1995-96 annual report, he lists three serious incidents which serve as typical examples of someone's blocking the right of access to government documents by destroying or falsifying documents, or by camouflaging them.