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1) que le médecin peut constater - 2) d'un microscope
La Commission peut décider...si elle constate...
Objectif

Traduction de «avons peut-être constaté » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
la Commission peut décider...si elle constate...

the Commission may decide...if it notes...


objectif (a et sm) | 1) que le médecin peut constater - 2) d'un microscope

objective


ce fait/constat peut nous inciter à

this argues for - ing
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Comme nous avons pu le constater au cours des dernières décennies, l'utilisation intensive des ressources mondiales met notre planète à rude épreuve et menace la sécurité d'approvisionnement.

As we have seen in recent decades, intensive use of the world's resources puts pressure on our planet and threatens the security of supply. Continuing our current patterns of resource use is not an option.


Cela sera peut-être un peu pénible pour les intéressés, mais la démocratie traverse parfois des moments pénibles, comme nous avons pu le constater ces derniers jours, alors que nous avons été privés de sommeil.

It will be inconvenient for all concerned, but democracy is sometimes inconvenient, as we found out to our sleep deprivation in the last few days.


Cela peut avoir une autre conséquence, comme nous avons pu le constater aux États-Unis: une société d'une telle envergure a des bras et des tentacules innombrables et mène de front de nombreux programmes; alors, si les politiciens décident qu'il faut réduire de 200 millions de dollars le programme F-22, Lockheed Martin peut fort bien intervenir devant le Congrès en disant: «Parfait, mais vous savez, ce programme-ci et ce programme-là et celui-là encore vont tous vous coûter plus cher, tous les prix vont augmenter, parce que nous, qui sommes une grosse société, avons des frais généraux et que tout dépend de..».

Another offshoot we've seen in the States is that with a company that big that has so many arms and tentacles and so many programs, if politicians decide they have to cut $200 million out of the F-22 program, and Lockheed Martin marches into Congress and says “Fine, but you know, this program over here and that program over there and this program over here are all going to go up, all prices are going to go up, because we have a big company here and we have overhead rates and it all depends on..”.


Elle ajoutait d'ailleurs à son témoignage que puisque la Commission est en consultation constante avec les organismes assujettis à la loi, elle peut ainsi se saisir de plans à long terme concernant les questions d'accessibilité ce qui, en fin de compte permettrait d'éviter des litiges aussi inutiles que coûteux, du moins c'est ce qu'on peut espérer, et nous avons déjà tous constaté que c'était effectivement le cas.

In addition, she advised that because it is in constant consultation with organizations regulated under the act, the commission is able to handle long-term plans dealing with accessibility issues which, in the long run, one hopes, and we have seen in past practice, will avoid unnecessary and costly litigation.


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Mme Catherine Ashton, haute représentante de l’Union européenne pour les affaires étrangères et la politique de sécurité et vice-présidente de la Commission, a fait la déclaration suivante: «Ainsi que nous avons pu le constater en 2011 plus que jamais auparavant, l’instrument de stabilité est un outil précieux qui peut aider l’Union européenne à prévenir des crises et de nouvelles menaces dans le monde ou à y faire face.

Catherine Ashton, High Representative of the European Union for Foreign Affairs and Security Policy and Vice-President of the Commission, stated: "As we have seen in 2011 more than any other year, the IfS is an important tool with which the European Union can help prevent or respond to crises and emerging threats globally.


«décision définitive constatant une infraction», une décision constatant une infraction qui ne peut pas ou ne peut plus faire l'objet d'un recours par les voies ordinaires.

final infringement decision’ means an infringement decision that cannot be, or that can no longer be, appealed by ordinary means.


Lorsque le Tribunal constate qu'il n'est pas compétent pour connaître d'un recours qui relève de la compétence de la Cour, il le renvoie à la Cour; de même, lorsque la Cour constate qu'un recours relève de la compétence du Tribunal, elle le renvoie à ce dernier, qui ne peut alors décliner sa compétence.

Where the General Court finds that it does not have jurisdiction to hear and determine an action in respect of which the Court of Justice has jurisdiction, it shall refer that action to the Court of Justice; likewise, where the Court of Justice finds that an action falls within the jurisdiction of the General Court, it shall refer that action to the General Court, whereupon that Court may not decline jurisdiction.


Quant à l’allégation d’une constatation incorrecte des faits et d’une insuffisance de motivation de l’arrêt attaqué, il y a lieu de constater que le Tribunal cite, au point 34 de cet arrêt, le point 55 de la décision litigieuse, selon lequel l’enregistrement de la marque demandée dans le registre allemand des marques n’a aucune force contraignante pour le régime communautaire des marques et que les enregistrements existant dans les États membres constituent un fait qui peut seulement être pris en considération dans le contexte de l’enregistrement d’une marque communautaire, sans être décisif.

68 With regard to the claim that the judgment under appeal contains incorrect findings of fact and fails to give sufficient reasons, the Court of First Instance quotes – in paragraph 34 of that judgment – paragraph 55 of the contested decision, according to which registration of the trade mark sought in the German trade mark register had no binding power for the Community trade mark regime and registrations already made in Member States were a factor which, without being decisive, could merely be taken into account for the purposes of ...[+++]


94. Il ressort des arrêts Gencor et Compagnie Maritime Belge que, même si l'existence de liens structurels peut servir à la constatation d'une position dominante conjointe, une telle constatation peut aussi être faite en présence d'un marché oligopolistique ou très concentré dont la structure est, notamment, de nature à entraîner des effets de coordination sur le marché pertinent(106).

94. It follows from the Gencor and Compagnie maritime belge judgments that, although the existence of structural links can be relied upon to support a finding of a collective dominant position, such a finding can also be made in relation to an oligopolistic or highly concentrated market whose structure alone in particular, is conducive to coordinated effects on the relevant market(106).


Cette pression des pairs peut s'avérer très efficace, comme nous avons pu le constater pendant le processus de convergence qui a débouché sur la troisième étape de l'UEM.

This kind of peer pressure can be very effective as we saw during the convergence process leading up to the third stage of EMU.




D'autres ont cherché : objectif     avons peut-être constaté     


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avons peut-être constaté ->

Date index: 2023-07-10
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