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Avoir priorité
Avoir recours à un lave-linge
Avoir recours à une machine à laver la vaisselle
Avoir un titre de xxxx
Avoir une bonne introduction
Avoir une connaissance directe
Avoir une connaissance directe
Avoir une pureté de xxxx
Avoirs
Avoirs propres
Chute après avoir buté contre un objet
Connaître personnellement
Donnée introduite au clavier
Faire fonctionner une machine à laver la vaisselle
Parti
Pays ayant introduit une demande d'adhésion
Peur d'avoir une tumeur maligne
Prendre
Prendre rang
Se servir d’un lave-linge
Titrer xxxx
État ayant introduit une demande d'adhésion
État demandeur
élément introduit au clavier
être habilité à agir
être très introduit

Vertaling van "avoir été introduites " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
avoir une bonne introduction [ être très introduit ]

have good connections


parti(e) sans avoir obtenu son congé

Left without discharge


État ayant introduit une demande d'adhésion | État demandeur | pays ayant introduit une demande d'adhésion

applicant country | applicant State


donnée introduite au clavier [ élément introduit au clavier ]

keyed data [ keyboard entry ]


titrer xxxx [ titrer ,xxxx | titrer xxx 0/00 | avoir un titre de xxxx | avoir un titre de ,xxxx | avoir un titre de xxx 0/00 | avoir une pureté de xxxx | avoir une pureté de ,xxxx | avoir une pureté de xxx 0/00 ]

assay .xxxx fine


avoir priorité (sur) | avoir une connaissance directe | avoir une connaissance directe (des faits contestés) | connaître personnellement (les faits) | être habilité à agir | prendre (les lieux) et en jouir indéfiniment | prendre rang (avant)

have




avoir recours à un lave-linge | avoir recours à une machine à laver la vaisselle | faire fonctionner une machine à laver la vaisselle | se servir d’un lave-linge

ability to use dishwashing machine | use dishwasher | operate dishwasher | operate dishwashing machine




chute après avoir buté contre un objet

Fall from bump against object
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
1. Toute demande de mise sur le marché d'un nouvel aliment présentée à un État membre au titre de l'article 4 du règlement (CE) n° 258/97 et à propos de laquelle le rapport d'évaluation initiale visé à l'article 6, paragraphe 3, dudit règlement n'est pas transmis à la Commission avant le . est réputée avoir été introduite conformément au présent règlement.

1. Any request for placing a novel food on the market submitted to a Member State under Article 4 of Regulation (EC) No 258/97 in relation to which the initial assessment report provided for under Article 6(3) of that Regulation is not forwarded to the Commission before .shall be considered as an application under this Regulation.


À cet égard, aucune volaille se trouvant dans l’exploitation d’origine ou, le cas échéant, dans la station de quarantaine ne peut avoir été vaccinée contre la maladie de Newcastle pendant les vingt et un jours précédant l’expédition, et aucun oiseau autre que ceux faisant partie de l’envoi ne peut avoir été introduit dans l’exploitation ou la station de quarantaine durant cette même période; en outre, aucune vaccination ne peut être pratiquée dans les stations de quarantaine, et

In this connection, no poultry at the holding of origin or quarantine station, as applicable, may have been vaccinated against Newcastle disease during the 21 days preceding consignment and no bird which is not due for consignment may have entered the holding or the quarantine station during that time; in addition, no vaccination may be carried out in the quarantine stations, and


║Toute demande de mise sur le marché d'un nouvel aliment introduite auprès d'un État membre au titre de l'article 4 du règlement (CE) n° 258/97 est réputée avoir été introduite conformément au présent règlement lorsque le rapport d'évaluation initiale visé à l'article 6, paragraphe 3, dudit règlement n'a pas encore été transmis à la Commission avant le ..

║ Any request for placing a novel food on the market submitted to a Member State under Article 4 of Regulation (EC) No 258/97 in relation to which the initial assessment report provided for under Article 6(3) of that Regulation has not yet been forwarded to the Commission before .shall be considered as an application under this Regulation.


║Toute demande de mise sur le marché d'un nouvel aliment introduite auprès d'un État membre au titre de l'article 4 du règlement (CE) n° 258/97 est réputée avoir été introduite conformément au présent règlement lorsque le rapport d'évaluation initiale visé à l'article 6, paragraphe 3, dudit règlement n'a pas encore été transmis à la Commission avant le ..

║ Any request for placing a novel food on the market submitted to a Member State under Article 4 of Regulation (EC) No 258/97 in relation to which the initial assessment report provided for under Article 6(3) of that Regulation has not yet been forwarded to the Commission before .shall be considered as an application under this Regulation.


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1. Toute demande de mise sur le marché d'un nouvel aliment introduite auprès d'un État membre au titre de l'article 4 du règlement (CE) n° 258/97 et n'ayant pas fait l'objet d'une décision finale avant la date de mise en application du présent règlement, est réputée avoir été introduite conformément au présent règlement.

1. Any request for placing a novel food on the market submitted to a Member State under Article 4 of Regulation (EC) No 258/97 and for which a final decision has not been taken before the date of application of this Regulation shall be considered as an application under this Regulation.


1. Dans les cas où le rapport d'évaluation initiale visé à l'article 6, paragraphe 3, du règlement (CE) n° 258/97 n'a pas été transmis à la Commission pour le . , toute demande de mise sur le marché d'un nouvel aliment introduite auprès d'un État membre au titre de l'article 4 du règlement (CE) n° 258/97 est réputée avoir été introduite conformément au présent règlement.

1. Where the initial assessment report provided for by Article 6(3) of Regulation (EC) No 258/97 has not been forwarded to the Commission by ., any request for placing a novel food on the market submitted to a Member State under Article 4 of that Regulation shall be considered as an application under this Regulation.


3. Les fonctionnaires ayant introduit une demande de transfert dans les délais prévus antérieurement mais ayant rejeté la proposition qui leur a été faite, n'ayant pas introduit une demande de transfert dans les délais prévus antérieurement, ou dont la demande avait été rejetée pour avoir été introduite après ces délais, peuvent encore introduire ou réintroduire une telle demande avant le 31 octobre 2004 au plus tard.

3. Officials who submitted a request for transfer within the time limits but rejected the offer made to them, who did not submit a transfer request within the time limits previously stipulated, or whose request was rejected for having been submitted after those time limits, may still submit or resubmit such a request by 31 October 2004 at the latest.


2. Dans la mesure où le délai prévu à l'article 11, paragraphe 2, de l'annexe VIII n'était pas encore dépassé au 1er mai 2004, les fonctionnaires concernés qui n'avaient pas introduit une telle demande dans les délais prévus antérieurement, ou dont la demande avait été rejetée pour avoir été introduite après ces délais, peuvent encore introduire ou réintroduire une demande de transfert au titre de l'article 11, paragraphe 2, de l'annexe VIII.

2. In so far as the time limit stipulated in Article 11(2) of Annex VIII has not yet been exceeded on 1 May 2004, the officials concerned who did not submit such a request within the time limits previously stipulated, or whose request has been rejected for having been submitted after those time limits, shall still be able to submit or resubmit a request for transfer under Article 11(2) of Annex VIII.


À cet égard, aucun animal placé dans le centre de mise en quarantaine ne doit avoir été vacciné contre la fièvre aphteuse au cours des vingt et un jours précédant l'exportation et aucun animal, autre que ceux appartenant au lot, ne doit avoir été introduit dans le centre de mise en quarantaine pendant cette même période;

In this connection, no animal located at the quarantine station shall have been vaccinated against foot-and-mouth disease during the 21 days preceding exportation and no animal, other than those forming part of the consignment, shall have been introduced to the quarantine station during that same period;


À cet égard, aucun animal se trouvant dans l'exploitation d'origine ou, le cas échéant, dans la station de quarantaine ne peut avoir été vacciné contre la fièvre aphteuse pendant une période de vingt et un jours précédant l'expédition et aucun animal autre que ceux faisant l'objet de l'expédition ne peut avoir été introduit dans l'exploitation ou la station de quarantaine pendant cette même période;

In this connection, no animal located on the holding of origin or, as the case may be, at the quarantine station shall have been vaccinated against foot-and-mouth disease during the 21 days preceding exportation and no animal other than those forming part of the consignment shall have been introduced to the holding or quarantine station during that same period;




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avoir été introduites ->

Date index: 2022-06-16
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