Vertaling van "avoir séjourné pendant " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

autorisé à séjourner pendant six mois
given leave to enter for six months

autorisé à séjourner au Royaume-Uni pendant une période indéfinie
given leave to enter the United Kingdom for an indefinite period

Note: ce débat portera sur des points classifiés [CONFIDENTIEL UE] [SECRET UE]. Conformément au règlement de sécurité du Conseil, tous les délégués participant à la réunion doivent avoir fait l'objet d'une habilitation de sécurité en bonne et due forme. Veuillez demander à votre autorité nationale de sécurité de confirmer avant la réunion (si ces données n'ont pas déjà été communiquées) votre niveau d'habilitation et d'en indiquer la date d'expiration au Bureau de sécurité du SGC (securite.habilitations@consilium.europa.eu) ou, à titre exceptionnel, présenter avant ou pendant la réunion une copie de votre certificat d'habilitation de sécurité délivrée par votre autorité nationale de sécurité. Les délégués qui ne sont pas en mesure de présenter la preuve d'une habilitation de sécurité en cours de validité ne seront pas admis à participer à la discussion de ces points.
Note: This discussion covers items classified CONFIDENTIEL UE or SECRET UE. In accordance with the Council Security Regulations, all delegates attending the meeting must have valid security clearance. Please ensure that you ask your NSA to inform the GSC Security Office (securite.habilitations@consilium.europa.eu) in advance of the meeting of your clearance level and its expiry date (if these details have not already been forwarded), or, exceptionally, present a copy of your personnel security-clearance certificate issued by your NSA before, or at, the meeting. Delegates who cannot provide proof of valid security clearance will not be admitted to the discussion of the items concerned.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Les membres de la famille des travailleurs migrants ont accès aux avantages sociaux, y compris les bourses d’études[95], sans aucune condition de séjour ou de périodes de séjour antérieures dans l’État membre d’accueil[96], tandis que les citoyens de l’UE non actifs et les membres de leur famille doivent avoir séjourné dans l’État membre pendant au moins cinq ans pour obtenir des aides d’entretien sous la forme de bourses d’études ou de prêts.
Family members of migrant workers have access to social advantages, including study grants[95], without any residence conditions or previous periods of residence in the host Member State[96], while non-active EU citizens and their family members must have resided in the Member State for at least five years in order to obtain maintenance aid in the form student grants or student loans.

Les chevaux doivent avoir séjourné sur le territoire du pays tiers pendant une période déterminée et être accompagnés d’un document d’identification et d’un certificat sanitaire.
Horses must have remained for a set period in the non-EU country, and must be accompanied by identification and a health certificate.

Sans préjudice des dispositions de l'article 17, les membres de la famille d'un citoyen de l'Union visés à l'article 12, paragraphe 2, et à l'article 13, paragraphe 2, qui remplissent les conditions énoncées dans ces dispositions, acquièrent un droit de séjour permanent après avoir séjourné légalement, de façon continue, pendant cinq ans dans l'État membre d'accueil.
Without prejudice to Article 17, the family members of a Union citizen to whom Articles 12(2) and 13(2) apply, who satisfy the conditions laid down therein, shall acquire the right of permanent residence after residing legally for a period of five consecutive years in the host Member State.

2. Par dérogation à l'article 8, les États membres n'imposent pas au réfugié d'avoir séjourné sur leur territoire pendant un certain temps avant de se faire rejoindre par des membres de sa famille.
2. By way of derogation from Article 8, the Member States shall not require the refugee to have resided in their territory for a certain period of time, before having his/her family members join him/her.

En ce qui concerne le regroupement familial des réfugiés, les pays de l'UE ne peuvent leur imposer d'avoir séjourné sur leur territoire pendant un certain temps avant de se faire rejoindre par des membres de leur famille.
With regard to the family reunification of refugees, EU countries may not impose conditions regarding a minimum stay in the territory before being joined by their family members.

Les chevaux enregistrés destinés à l'importation à titre permanent dans l'Union européenne doivent avoir séjourné dans le pays d'expédition pendant au moins quatre-vingt-dix jours, ou depuis leur naissance s'ils ont moins de quatre-vingt-dix jours, ou depuis leur introduction s'ils ont été importés directement de l'Union européenne au cours des quatre-vingt-dix jours qui ont précédé la certification d'exportation vers l'Union européenne, et ils doivent avoir séjourné dans la zone indemne pendant au moins soixante jours, ou depuis leur naissance s'ils sont âgés de moins de soixante jours, ou depuis leur introduction s'ils ont été importés directement de l'Union européenne au cours des soixante jours qui ont précédé la certification d'exportation vers l'Union européenne".
Registered horses intended for permanent imports into the European Union must have been resident in the country of dispatch for at least 90 days, or since birth, if they are less than 90 days old, or since entry, if they are imported directly from the European Union during the 90 days prior to certification for export to the European Union and they must have remained in the free area for at least 60 days or since birth, if they are less than 60 days old, or since entry, if they are imported directly into the free area from the European Union during the 60 days prior to certification for export to the European Union".

1. Par dérogation à l'article 4 bis, paragraphe 1, point a), les ovins et les caprins de boucherie peuvent faire l'objet d'échanges après avoir séjourné de manière permanente dans l'exploitation d'origine pendant une période minimale de vingt et un jours.
(1) By way of derogation from Article 4a(1)(a), ovine and caprine animals for slaughter may be subject to trade after they have been continuously resident on the holding of origin for at least 21 days.

2.6. les porcs doivent avoir séjourné dans le cheptel d'origine depuis leur naissance ou ont séjourné dans le cheptel d'origine pendant trois mois et dans des cheptels de statut équivalent depuis leur naissance;
2.6. the pigs must have remained in the herd of origin since birth or the pigs must have remained in the herd of origin for three months and in herds of equivalent status since birth;

1.7. les porcs doivent avoir séjourné depuis leur naissance dans le cheptel d'origine ou ont séjourné dans le cheptel d'expédition pendant trois mois et dans d'autres cheptels de statut équivalent depuis leur naissance;
1.7. the pigs must have remained in the herd of origin since birth or the pigs must have remained in the consigning herd for three months and in others of equivalent status since birth;