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Avoir lieu
Avoir lieu ouvertement
Avoir lieu à huis-clos
Empêcher une course d'avoir lieu

Traduction de «avoir lieu auquel » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
sauf si elle notifie qu'une telle application provisoire ne peut avoir lieu

unless it notifies that such a provisional application cannot take place


La lecture(read out)des enregistrements peut avoir lieu au moyen des équipements spécifiques

read out and lecture of flight data recordings


les conditions dans lesquelles le mouvement ordonné des travailleurs pourrait avoir lieu

the conditions under which the orderly movement of workers might take place


empêcher une course d'avoir lieu

prevent a race from being raced








personne présumée avoir participé à un fait punissable pouvant donner lieu à extradition

person who is presumed to have participated in an extraditable criminal offence
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
7. réaffirme, dans le droit fil du processus de dialogue national, qu'un dialogue véritable doit avoir lieu, auquel doivent participer les partis d'opposition et la société civile, y compris les groupes de femmes; souligne que le dialogue devrait associer des acteurs de toutes les régions du Soudan et refléter toute la diversité ethnique, religieuse et culturelle du Soudan;

7. Reiterates, in line with the National Dialogue, that there should be meaningful dialogue with participation of the opposition parties and civil society, including women’s groups; stresses that the dialogue should include stakeholders from all of Sudan’s regions and reflect the full ethnic, religious and cultural diversity of Sudan;


Les États membres devraient être libres de déterminer les circonstances dans lesquelles le paiement d'une telle compensation peut avoir lieu, y compris le moment auquel le paiement doit être effectué.

Member States should be free to determine the circumstances under which the payment of such compensation may be organised, including the point in time at which the payment is due.


Les modalités de cette évaluation, par exemple le type d’autorité compétente pour ordonner et réaliser l’évaluation, ou le moment, pendant ou après la procédure pénale, auquel celle-ci devrait avoir lieu, ainsi que les modalités des programmes ou mesures d’intervention efficaces proposés à l’issue de cette évaluation, devraient être conformes aux procédures internes des États membres.

Arrangements for such assessment, such as the type of authority competent to order and carry out the assessment or the moment in or after the criminal proceedings when that assessment should take place as well as arrangements for effective intervention programmes or measures offered following that assessment should be consistent with the internal procedures of Member States.


Les modalités de cette évaluation, par exemple le type d'autorité compétente pour ordonner et réaliser l'évaluation, ou le moment, pendant ou après la procédure pénale, auquel celle-ci devrait avoir lieu, ainsi que les modalités des programmes ou mesures d'intervention efficaces proposés à l'issue de cette évaluation, devraient être conformes aux procédures internes des États membres.

Modalities of such assessment, such as the type of authority competent to order and carry out the assessment or the moment in or after the criminal proceedings when this assessment should take place as well as modalities of effective intervention programmes or measures offered following this assessment should be consistent with the internal procedures of Member States.


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En ce qui concerne le premier appel de propositions visé à l’article 5, paragraphe 1, la date de début de mise en œuvre indiquée au premier alinéa, point b), du présent paragraphe, est fixée au ►M1 31 décembre 2017 ◄ au plus tard, sauf si la décision d’attribution est adoptée après le 31 décembre 2011, auquel cas le début de mise en œuvre ne pourra avoir lieu plus de ►M1 six ans ◄ après la date de la décision d’attribution.

For the first round of calls for proposals referred to in Article 5(1), the date of entry into operation referred to in point (b) of the first subparagraph of this paragraph shall be ►M1 31 December 2017 ◄ at the latest except where the respective award decision is adopted after 31 December 2011, in which case the date of entry into operation shall be no later than ►M1 6 years ◄ from the date of the award decision.


En ce qui concerne le premier appel de propositions visé à l’article 5, paragraphe 1, la date de début de mise en œuvre indiquée au premier alinéa, point b), du présent paragraphe, est fixée au 31 décembre 2015 au plus tard, sauf si la décision d’attribution est adoptée après le 31 décembre 2011, auquel cas le début de mise en œuvre ne pourra avoir lieu plus de quatre ans après la date de la décision d’attribution.

For the first round of calls for proposals referred to in Article 5(1), the date of entry into operation referred to in point (b) of the first subparagraph of this paragraph shall be 31 December 2015 at the latest except where the respective award decision is adopted after 31 December 2011, in which case the date of entry into operation shall be no later than 4 years from the date of the award decision.


Une description des faits, y compris, lorsqu’ils sont connus, l’heure et le lieu des faits, relatifs à l’acte pénalement sanctionné que les personnes sont soupçonnées ou accusées d’avoir commis, ainsi que la qualification juridique éventuelle de l’infraction présumée, devrait être donnée de manière suffisamment détaillée, en tenant compte du stade de la procédure pénale auquel une telle description intervient, pour préserver l’équi ...[+++]

A description of the facts, including, where known, time and place, relating to the criminal act that the persons are suspected or accused of having committed and the possible legal classification of the alleged offence should be given in sufficient detail, taking into account the stage of the criminal proceedings when such a description is given, to safeguard the fairness of the proceedings and allow for an effective exercise of the rights of the defence.


6. estime que le rythme auquel ce processus européen commun doit avoir lieu et son ampleur doivent être en étroite relation avec la capacité à engager des réformes en Ukraine et dans l'UE;

6. Is of the view that the speed and depth of this common European process must correspond closely to the ability to bring about reform in Ukraine and the EU;


Cependant, il semblerait préférable de garantir l'universalité de ce débat en organisant un forum stratégique auquel participeraient le Parlement, la Commission, les États membres et les régions et qui pourrait avoir lieu tous les deux ans.

However, it would seem more appropriate to ensure the inclusiveness of this debate through the organisation of a strategic forum encompassing the Parliament, the Commission, the Member States and the Regions, which could then be held on a biennial basis.


Cela augure bien du changement dont nous savons qu'il doit avoir lieu - un changement auquel nous avons hésité à faire face durant une période considérable.

It augurs well for the change that we know must take place – a change that we have been hesitant to face up to for quite a considerable period of time.




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avoir lieu auquel ->

Date index: 2025-04-29
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