Traduction de «avoir exclues » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

plaie ouverte d'une main, doigt(s) exclu(s)
Open wound of hand, excluding finger(s)

parti(e) sans avoir obtenu son congé
Left without discharge

tiers exclu | principe du tiers exclu | loi du tiers exclu
excluded middle | excluded middle principle | principle of excluded middle | principle of the excluded middle | excluded middle law | law of excluded middle | law of the excluded middle

être chauve comme un œuf [ être chauve comme un genou | avoir un crâne d'œuf | être chauve comme une bille | ne plus avoir un poil sur le crâne | ne plus avoir un poil sur le caillou | avoir la boule à zéro | ne plus avoir d'alfa sur le ciboulot | ne plus avoir de cresson sur la fontaine ]
be bald as a billiard ball [ be slick bald ]

titrer xxxx [ titrer ,xxxx | titrer xxx 0/00 | avoir un titre de xxxx | avoir un titre de ,xxxx | avoir un titre de xxx 0/00 | avoir une pureté de xxxx | avoir une pureté de ,xxxx | avoir une pureté de xxx 0/00 ]
assay .xxxx fine

étranger susceptible d'être exclu [ étranger pouvant être exclu ]
excludable alien

avoir priorité (sur) | avoir une connaissance directe | avoir une connaissance directe (des faits contestés) | connaître personnellement (les faits) | être habilité à agir | prendre (les lieux) et en jouir indéfiniment | prendre rang (avant)
have

COVID-19 exclue
COVID-19 excluded

avoirs bloqués | avoirs immobilisés | avoirs gelés
frozen assets

avoir le sens de l'organisation | avoir l'esprit d'organisation
have organizational skills | have organisational skills

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Dans "Coditel II", point n° 14, la Cour a précisé que : "Pas plus qu'il ne saurait être exclu que certaines modalités de cet exercice se révèlent incompatibles avec les dispositions des articles 59 et 60, pas plus il ne saurait être exclu que des modalités d'exercice puissent se révéler incompatibles avec les dispositions de l'article 85, dès lors que celles-ci constituerait le moyen d'une entente susceptible d'avoir pour objet, ou pour effet d'empêcher, de restreindre ou de fausser le jeu de la concurrence à l'intérieur du marché commun".
In Coditel II (para. 14), the Court clarified that "just as it is conceivable that certain aspects of the manner in which the right is exercised may prove to be incompatible with Articles 59 and 60 it is equally conceivable that some aspects may prove to be incompatible with Article 85 where they serve to give effect to an agreement, decision or concerted practice which may have as its object or effect the prevention, restriction or distortion of competition within the common market".

5. Lorsqu’il est informé par l’autorité compétente que les vols d’un exploitant d’aéronef ne sont plus inclus dans le système de l’Union conformément à l’annexe I de la directive 2003/87/CE pour une année donnée, l’administrateur national fait passer le compte de dépôt d’exploitant d’aéronef correspondant à l’état de compte exclu, après en avoir informé l'exploitant d'aéronef concerné et jusqu’à ce que l’autorité compétente l’informe que les vols de l’exploitant d’aéronef sont à nouveau inclus dans le système de l’Union.
5. Upon notification from the competent authority that an aircraft operator's flights are no longer included in the Union scheme in accordance with Annex I to Directive 2003/87/EC in a given year, the national administrator shall set the corresponding aircraft operator holding account to excluded status, after giving prior notice to the aircraft operator concerned and until notification from the competent authority that an aircraft operator's flights are again included in the Union scheme.

Même en ce qui concerne les États membres ayant effectué des notifications, il n’est pas exclu que les chiffres communiqués soient incomplets, étant donné que certains produits peuvent avoir été mis sur le marché en tant que tissus/cellules ou dispositifs médicaux, alors qu’ils auraient pu relever de la définition des MTI.
Even among the reporting Member States, it is not excluded that the reported figures are incomplete as some products may have been put on the market as tissues/cells or medical devices despite having the potential to fall under the definition of ATMP.

Par ailleurs, il n’est pas acceptable d’avoir exclu les services en autocar transfrontaliers, quelle que soit la distance, et nous ne pouvons pas non plus soutenir le délai de huit ans laissé aux États membres où la mise en œuvre de cette directive n’est pas obligatoire.
Furthermore, it is not acceptable that cross-border coach services were excluded, irrespective of the distance, and also we cannot support the eight-year period given to Member States where implementation of the said directive is not compulsory.

Il n’est donc pas réaliste de nous reprocher d’avoir exclu le transport local.
Therefore, it is not realistic to criticise us for excluding local transport.

Tout citoyen de l’Union qui réside dans un État membre sans en avoir la nationalité et qui, par l’effet d’une décision de justice individuelle ou d’une décision administrative, pour autant que cette dernière puisse faire l’objet d’un recours juridictionnel, est déchu du droit d’éligibilité en vertu soit du droit de l’État membre de résidence, soit du droit de son État membre d’origine, est exclu de l’exercice de ce droit dans l’État membre de résidence lors des élections au Parlement européen».
Any citizen of the Union who resides in a Member State of which he is not a national and who, through an individual judicial decision or an administrative decision provided that the latter can be subject to judicial remedies, has been deprived of his right to stand as a candidate under either the law of the Member State of residence or the law of his home Member State, shall be precluded from exercising that right in the Member State of residence in elections to the European Parliament’.

Toutefois, je pense qu’il est honteux d’avoir exclu de vastes domaines de la science.
However, I think it is a shame that we have excluded large areas of science.

C’est pourquoi je suis reconnaissant envers la rapporteure, M Doyle, et la Présidence française - si seulement elle écoutait – d’avoir exclu le trafic aérien.
I am therefore grateful to the rapporteur, Mrs Doyle, and the French Presidency – were it to listen – that they have excluded air traffic.

12. félicite la Commission d'avoir exclu les services des eaux des demandes plurilatérales de libéralisation des services formulées dans le cadre des négociations prévues par l'Accord général sur le commerce des services (AGCS) au sein de l'Organisation mondiale du commerce (OMC); l'invite à retirer aussi ses demandes au sujet de l'eau dans le négociations bilatérales au sujet de l'AGCS, car l'eau ne saurait être considérée comme l'équivalent d'autres biens ou services commerciaux;
12. Welcomes the fact that the Commission has excluded water services from the multilateral requests for service liberalisation under the GATS negotiations within the WTO, and calls on the Commission to withdraw its water requests from the bilateral GATS negotiations, as well, since water cannot be regarded as being on a par with other tradable goods and services;

[33] Définir un système par lequel compétence dans un cas donné est reconnue à l'un des États membres, et celle de tous les autres États membres est exclue, pourrait avoir des conséquences à l'égard des obligations internationales que les États membres pourraient avoir prises.
[33] Establishing a system whereby jurisdiction for a certain case is accorded to a certain Member State, and the jurisdiction of all other Member States is thus excluded, could also have consequences with regard to international obligations Member States may have entered into.