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Aura
Aura migraineuse
Avis
Avis CES
Avis CESE
Avis PE
Avis communautaire
Avis d'attribution
Avis d'attribution de marché
Avis d'exclusion de responsabilité
Avis d'exonération de responsabilité
Avis d'un bureau de vote par anticipation
Avis d'émission d'obligations
Avis de changement d'avocat
Avis de changement de procureur
Avis de constitution d'un nouveau procureur
Avis de constitution d'un nouvel avocat
Avis de la tenue d'un bureau de scrutin spécial
Avis de marché passé
Avis de non-responsabilité
Avis de postinformation
Avis de prêts syndiqués
Avis de retrait
Avis de retrait
Avis de scrutin anticipé
Avis de scrutin par anticipation
Avis de vote par anticipation
Avis du Comité économique et social
Avis du Comité économique et social européen
Avis du scrutin spécial
Avis du vote par anticipation
Avis financier
Avis motivé du PE
Avis obligatoire
Avis sur les marchés passés
Clause d'exonération de responsabilité
Clause d'irresponsabilité
Clause de non-responsabilité
Encart publicitaire d'émission consortiale
épitaphe d'émission

Vertaling van "avis aura pour " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
avis (UE) [ avis communautaire ]

opinion (EU) [ Community opinion ]




avis d'attribution | avis d'attribution de marché | avis de marché passé | avis de postinformation | avis sur les marchés passés

award notice | contract award notice


avis PE [ avis motivé du PE | avis obligatoire ]

EP opinion [ compulsory opinion | EP reasoned opinion ]


avis CESE [ avis CES | avis du Comité économique et social | avis du Comité économique et social européen ]

ESC opinion [ EESC opinion | opinion of the Economic and Social Committee | opinion of the European Economic and Social Committee ]


avis de retrait | avis de retrait (de l'offre) | avis de retrait (du défendeur) | avis de retrait (d'une demande principale ou reconventionnelle)

notice of withdrawal


avis de changement d'avocat | avis de changement de procureur | avis de constitution d'un nouveau procureur | avis de constitution d'un nouvel avocat

notice of change of solicitor


avis de scrutin anticipé [ avis d'un bureau de vote par anticipation | avis du vote par anticipation | avis de vote par anticipation | avis de scrutin par anticipation | avis du scrutin spécial | avis de la tenue d'un bureau de scrutin spécial ]

notice of advance poll


encart publicitaire d'émission consortiale | épitaphe d'émission | avis financier | avis d'émission d'obligations | avis de prêts syndiqués

tombstone


avis de non-responsabilité | clause de non-responsabilité | clause d'irresponsabilité | avis d'exonération de responsabilité | clause d'exonération de responsabilité | avis d'exclusion de responsabilité

disclaimer | legal disclaimer
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Deuxièmement, monsieur le Président, je crois que vous devez aussi envisager les répercussions qu'une telle mesure peut avoir — et, à mon avis, aura — sur nos procédures et les facteurs à prendre en considération.

Mr. Speaker, my second point is that I think you also have to consider the impact that this can have—and, I would argue, will have in this instance—with respect to the procedures and considerations that we have.


En conséquence, cette classe de danger ne devrait pas figurer à l'annexe VI du règlement (CE) no 1272/2008 tant que le CER n'aura pas émis d'avis sur les nouvelles informations; en revanche, toutes les autres classes de danger ayant fait l'objet du précédent avis devraient y être intégrées.

Therefore, this hazard class should not be included in Annex VI to Regulation (EC) No 1272/2008 until RAC has issued an opinion on the new information, while all other classes covered by the earlier opinion should be included.


Conformément à l'interdiction de mise à exécution prévue à l'article 108, paragraphe 3, du TFUE, le BAFA ne délivrera pas d'avis définitif au sujet de ces dérogations provisoires et n'émettra pas d'avis au sujet de cinq autres demandes de dérogation provisoire introduites après la date de la décision d'ouvrir la procédure formelle d'examen (juillet 2013) aussi longtemps que la Commission n'aura pas adopté de décision définitive en ce sens.

In accordance with the standstill obligation enshrined in Article 108(3) TFEU, the BAFA, until a final decision by the Commission on the matter is adopted, does not take any final decisions concerning these preliminary exemptions and also does not take any decision concerning five additional applications for preliminary exemption filed after the date of the decision initiating the formal investigation procedure (July 2013).


Dès que la Cour de justice aura rendu son avis sur l'issue de ces négociations, l’UE, en tenant pleinement compte de cet avis, devrait prendre toutes les mesures nécessaires pour conclure rapidement les négociations et mener à bien le processus de ratification dans tous les États membres de l’Union, de façon à satisfaire à l’obligation imposée par les traités.

Once the Court of Justice will have issued its opinion on the outcome of these negotiations, the EU, taking full account of this opinion, should take all the action necessary to speedily conclude the negotiations and complete the ratification process in all EU Member States, so as to meet the obligation contained in the Treaties.


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C'est une mesure qui, à mon avis, aura des répercussions très positives sur la protection des victimes.

This is a step that I believe will have a very positive effect with respect to protecting victims.


Le présent avis sera publié sur le site Internet de la BCE une fois que la décision instituant le comité européen des contrôleurs bancaires aura été adoptée et publiée par la Commission.

This opinion will be published on the ECB's website once the Commission has adopted and published the decision establishing the Committee of European Banking Supervisors.


La présentation du projet d'avis aura lieu à Valladolid, Espagne, le 24 septembre lors de la prochaine réunion de la COTER.

The draft opinion will be presented at COTER's next meeting, to be held in Valladolid, Spain on 24 September.


C'est un grand privilège pour moi de parler de ce projet de loi qui, à mon avis, aura des répercussions non seulement sur les Canadiens, mais également sur tous les habitants de la collectivité mondiale.

It is a great privilege for me to speak about the merits of this bill, for it is one that has import not only to Canadians but also to every individual of the global community.


Toutefois, comme la proposition 109 L (4) pourrait être adoptée une fois que la BCE aura été mise en place, le présent avis n'empêche pas la BCE de formuler un avis sur ladite proposition, conformément à l'article 109 L paragraphe 4 du traité, avant son adoption.

However, the 109l (4) Draft could be adopted once the ECB has been established, and therefore the present opinion does not preclude the opinion by the ECB on that Draft, under Article 109l (4) of the Treaty, before its adoption.


Si oui, il enverra un nouvel avis de désaveu et cet avis aura pour effet de démarrer une nouvelle période de 30 jours avant que le rapport de désaveu puisse être déposé.

If so, it would reissue the notice of disallowance and this notice would restart the 30-day period before the disallowance report could be tabled.


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