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Après avis à
Après avoir justifié de sa qualité
Après avoir reçu la commande
Après avoir échangé leurs pleins pouvoirs
Après la réception de la commande
Après réception de la commande
Avertissement
Avis d'avoir à payer
Avis d'échéance
Chute après avoir buté contre un objet
En mangeant ou après avoir mangé
Sur avis à
Toux après avoir mangé
être réputé avoir reçu un avis
être réputé avoir été notifié

Vertaling van "avis après avoir " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
avis d'échéance | avertissement | avis d'avoir à payer

notice to pay






chute après avoir buté contre un objet

Fall from bump against object


Avis par un non-résident du Canada de la disposition ou de la disposition éventuelle d'avoirs miniers canadiens de biens immeubles canadiens (autre que des biens) [ Avis par un non-résident du Canada de la disposition éventuelle de biens canadiens amortissables imposables ou d'avoirs miniers canadiens ]

Notice by a Non-Resident of Canada Concerning the Disposition or Proposed Disposition of Canadian Depreciable and/or Canadian Resource Properties [ Notice by a Non-Resident of Canada Concerning the Disposition or Proposed Disposition of Depreciable Taxable Canadian and/or Canadian Resource Properties ]


après la réception de la commande | après réception de la commande | après avoir reçu la commande

after receipt of order | ARO


être réputé avoir reçu un avis [ être réputé avoir été notifié ]

be considered to have received a notice


après avoir justifié de sa qualité

on production of his authority




après avoir échangé leurs pleins pouvoirs

having exchanged their Full Powers
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Q. considérant que le Parlement se réserve le droit d'exprimer son avis après avoir consulté les propositions de texte et projets d'accord à venir sur l'ACS;

Q. whereas Parliament reserves the right to express its opinion after consulting any future text proposals and drafts of TiSA;


18 (1) Toute personne responsable tenue de verser aux dossiers des renseignements ou documents ou de transmettre un rapport ou un avis en application du présent règlement doit conserver les renseignements en cause ou la copie du rapport ou de l’avis, ainsi que tout document à l’appui, pendant au moins sept ans après les avoir versés aux dossiers ou, s’agissant des rapports ou avis, les avoir transmis.

18 (1) A responsible person who is required under these Regulations to make a record or send a report or notice must keep the record or a copy of the report or notice, as well as any supporting documents that relate to the information contained in that record or copy, for at least seven years after they make the record or send the report or notice.


48. Advenant résistance ou opposition par qui que ce soit à la Commission, ou à toute personne agissant au nom de la Commission, qui pénètre dans des terres et en prend possession, le juge du tribunal, ou un juge d’une cour supérieure peut, sur preuve de l’exécution du transport de cette terre à la Commission, ou du contrat à cet effet, ou de la publication dans la Gazette d’un avis, selon la formule D, comme susdit, et après l’avis d’avoir à exposer les raisons d’opposition données en la manière que le juge presc ...[+++]

48. If any resistance or opposition is made by any person to the Board, or any person acting for the Board, entering upon and taking possession of any lands, a judge of the Court, or any judge of any superior court, may, on proof of the execution of the conveyance of such land to the Board, or agreement therefor, or of the gazetting of a notice in form D as aforesaid, and after such notice to show cause given in such manner as the judge prescribes, issue his warrant to the sheriff of the district or township within which such lands are situated, directing him to put down such resistance or opposition, and to put the Board, or some person ...[+++]


i) la pression limite attribuée à une chaudière ne pourra en aucune circonstance être surélevée sans l’autorisation du président et si un inspecteur est d’avis qu’elle peut l’être sans danger, il communiquera avec l’inspecteur ayant précédemment fait l’examen de la chaudière et, s’il demeure du même avis après avoir pris connaissance de la raison ayant milité en faveur de la pression actuelle, il communiquera au président tous les détails pertinents; et

(i) the working pressure allowed on a boiler shall in no circumstances be increased unless authorized by the Chairman and, where an inspector is of the opinion that an increased pressure could be allowed with safety, he shall communicate with the inspector who last inspected the boiler and if, on learning why the existing pressure was given, he is still of the opinion that it might be increased, he shall communicate all the facts of the matter to the Chairman; and


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Le Parlement a aussi demandé une consultation préalable par la Commission afin d'avoir plus de temps pour préparer son avis après avoir effectué une analyse approfondie de la situation.

The Parliament has also requested an earlier consultation by the Commission in order to have longer time to prepare its opinion after an in-depth analysis of the situation.


D. considérant que le ministère américain des transports a réagi en publiant un avis relatif à une proposition de règlement dans lequel il modérait son interprétation de l'obligation légale imposée aux compagnies aériennes américaines de faire l'objet d'un contrôle effectif par les citoyens américains, mais qu'en décembre 2006, il décidait de retirer cet avis après avoir reconsidéré quantité de remarques publiques, y compris celles formulées par le Congrès américain,

D. whereas the US Department of Transportation responded with a Notice of Proposed Rule Making, relaxing its interpretation of the statutory requirement that US airlines be under the actual control of US citizens, but decided in December 2006 to withdraw this Notice, after reviewing a multitude of public comments, including those received from the US Congress,


D. considérant que le ministère américain des transports a réagi en publiant un avis relatif à une proposition de règlement dans lequel il modérait son interprétation de l'obligation légale imposée aux compagnies aériennes américaines de faire l'objet d'un contrôle effectif par les citoyens américains, mais qu'en décembre 2006, il décidait de retirer cet avis après avoir reconsidéré quantité de remarques publiques, y compris celles formulées par le Congrès américain,

D. whereas the US Department of Transportation responded with a Notice of Proposed Rule Making, relaxing its interpretation of the statutory requirement that US airlines be under the actual control of US citizens, but decided in December 2006 to withdraw this Notice, after reviewing a multitude of public comments, including those received from the US Congress,


À mon humble avis, après avoir lu la décision rendue dans l'affaire Powley et après avoir réfléchi au projet de loi C-6, je ne peux en venir à la conclusion que le ministère et le ministre ont tenu pleinement compte de cette décision parce que, en fait, le projet de loi C-6 a été présenté en tant que politique gouvernementale avant que cette décision ne soit rendue.

In my humble opinion, after reading the decision in Powley and reflecting on Bill C-6, I cannot come to the conclusion that the department and the minister have given full weight to this decision, because in fact Bill C-6 was established as government policy before the ruling in Powley.


1. La commission saisie pour avis vote sur l'ensemble des conclusions de l'avis, après avoir au besoin voté sur chacune de celles-ci séparément.

1. The committee asked for an opinion shall hold a vote on the conclusions of the opinion as a whole, if necessary after voting on each conclusion individually.


Ils ne peuvent changer d'avis, après avoir exprimé leur abstention.

They cannot change their abstention after the fact.




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avis après avoir ->

Date index: 2022-12-04
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