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Ordonnance de sursis
Peine assortie du sursis
Peine avec sursis
Peine d'emprisonnement avec sursis
Régime d'octroi du sursis à l'emprisonnement
Régime de peine avec sursis
Révocation d'une condamnation avec sursis
Révocation du sursis
Révocation du sursis à l'exécution de la peine
SME
Sursis
Sursis avec mise à l'épreuve
Sursis conditionnel à l'exécution d'une peine
Sursis d'exécution d'une mesure de renvoi
Sursis probatoire
Sursis à l'exécution d'une mesure de renvoi
Sursis à l'exécution d'une peine
Sursis à l'exécution de la peine

Vertaling van "avec sursis varient " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
peine avec sursis | peine d'emprisonnement avec sursis | sursis avec mise à l'épreuve | sursis probatoire | SME [Abbr.]

suspended prison sentence


révocation du sursis | révocation du sursis à l'exécution de la peine | révocation d'une condamnation avec sursis

revocation of a suspended sentence


sursis à l'exécution d'une peine | sursis | sursis conditionnel à l'exécution d'une peine

suspended execution of a sentence | suspension of the execution of a sentence | suspension of a sentence


Définition: Utilisation d'objets inanimés comme stimulus de l'excitation et de la satisfaction sexuelle. De nombreux fétiches sont des prolongements du corps, comme des vêtements ou des chaussures. D'autres exemples courants concernent une texture particulière comme le caoutchouc, le plastique ou le cuir. Les objets fétiches varient dans leur importance d'un individu à l'autre. Dans certains cas, ils servent simplement à renforcer l'excitation sexuelle, atteinte par ailleurs dans des conditions normales (par exemple le fait d'avoir un partenaire qui porte un vêtement particulier).

Definition: Reliance on some non-living object as a stimulus for sexual arousal and sexual gratification. Many fetishes are extensions of the human body, such as articles of clothing or footwear. Other common examples are characterized by some particular texture such as rubber, plastic or leather. Fetish objects vary in their importance to the individual. In some cases they simply serve to enhance sexual excitement achieved in ordinary ways (e.g. having the partner wear a particular garment).


sursis à l'exécution de la peine | sursis à l'exécution d'une peine

suspension of enforcement of a sentence


les températures de revenu varient suivant la destination de l'acier

the tempering temperatures depend upon the use to which the steel is to be put


peine avec sursis | peine assortie du sursis

suspended sentence




sursis d'exécution d'une mesure de renvoi [ sursis à l'exécution d'une mesure de renvoi ]

deferment of a removal order [ stay of execution of a removal order | stay of a removal order ]


régime de peine avec sursis [ régime d'octroi du sursis à l'emprisonnement ]

conditional sentencing regime [ conditional sentencing scheme ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Par exemple, les taux de condamnation avec sursis varient entre 3 p. 100 à l'île-du-Prince-Édouard, et 16 p. 100 au Québec. Les admissions en détention après condamnation varient entre 28 p. 100 en Nouvelle-Écosse, et 58 p.100, en Alberta.

For example, conditional sentences range from 3% of admissions in P.E.I. to 16% in Quebec; custody sentences range from 28% of admissions in Nova Scotia to 58% in Alberta; and probation ranges from 29% of admissions in Quebec to 62% in Nova Scotia.


Maintenant, comme l'indique le rapport, les admissions en détention après condamnation, les admissions en probation et les taux de condamnations avec sursis varient considérablement d'un secteur de compétence à l'autre.

Now, as detailed in the report, the proportion of admissions to custody, probation, and conditional sentence varies considerably across jurisdictions.




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avec sursis varient ->

Date index: 2022-03-24
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