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Article défini postposé
Bien défini
Courbe d'absorption de puissance définie
Défini
Ensemble de contextes définis
Fonction définie par l'utilisateur autonome
Fonction définie par l'utilisateur indépendante
Graphique défini bit par bit
Image définie ligne par ligne
Image définie par trame
Image ligne par ligne
Image matricielle
Image raster
Image tramée
Imprécis
Indéterminé
Infection intestinale mal définie associée au SIDA
Mal défini
Non défini
Symbole défini bit par bit
Série de contextes définis
Zone définie par points de contrôle

Traduction de «avec contrôle définie » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
ensemble de contextes définis | série de contextes définis

defined context set | DCS [Abbr.]


fonction définie par l'utilisateur autonome | fonction définie par l'utilisateur indépendante

standalone user-defined feature


zone définie par points de contrôle

point-controlled area


image ligne par ligne | image tramée | image définie par trame | image définie ligne par ligne | image matricielle | image raster

raster image | raster display | raster-scan image


indéterminé [ imprécis | mal défini | non défini ]

indefinite




graphique défini bit par bit [ symbole défini bit par bit ]

bit image graphic


infection intestinale mal définie associée au SIDA

Ill-defined intestinal infection associated with AIDS


courbe d'absorption de puissance définie

fixed load curve


article défini postposé

postponed definite article | postfixed definite article
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Par conséquent, en 2013, les comités de comitologie ont travaillé selon les procédures définies dans le règlement de comitologie, c'est-à-dire selon la procédure consultative (article 4 du règlement de comitologie) et la procédure d'examen (article 5 du règlement de comitologie), ainsi que la procédure de réglementation avec contrôle définie à l'article 5 bis de la décision de comitologie.

In 2013, the comitology committees were therefore operating under the procedures set out in the Comitology Regulation, i.e. advisory (Article 4) and examination (Article 5), as well as under the RPS set out in Article 5a of the Comitology Decision.


il a prévu des obligations de secret professionnel pour toutes les personnes agissant au nom de ses autorités de contrôle, notamment en ce qui concerne l'échange d'informations avec l'AEAPP et les autorités de contrôle définies à l'article 13, point 10.

it has established obligations on professional secrecy for all persons acting on behalf of its supervisory authorities, in particular on the exchange of information with EIOPA and supervisory authorities as defined in Article 13(10).


il a pris des dispositions écrites afin de collaborer et d'échanger des informations confidentielles en matière de contrôle avec l'AEAPP et les autorités de contrôle définies à l'article 13, paragraphe 10.

it has entered into written arrangements to cooperate and exchange confidential supervisory information with EIOPA and supervisory authorities as defined in Article 13(10).


il a pris des dispositions écrites afin de collaborer et d'échanger des informations confidentielles en matière de contrôle avec l'AEAPP et les autorités de contrôle définies à l'article 13, paragraphe 10;

it has entered into written arrangements to cooperate and exchange confidential supervisory information with EIOPA and supervisory authorities as defined in Article 13(10);


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Par conséquent, en 2013, les comités de comitologie ont travaillé selon les procédures définies dans le règlement de comitologie, c'est-à-dire selon la procédure consultative (article 4 du règlement de comitologie) et la procédure d'examen (article 5 du règlement de comitologie), ainsi que la procédure de réglementation avec contrôle définie à l'article 5 bis de la décision de comitologie.

In 2013, the comitology committees were therefore operating under the procedures set out in the Comitology Regulation, i.e. advisory (Article 4) and examination (Article 5), as well as under the RPS set out in Article 5a of the Comitology Decision.


30)«contrôle»: le contrôle défini à l'article 1er de la directive 83/349/CEE.

30)‘Control’ means control as defined in Article 1 of Directive 83/349/EEC.


30) "contrôle": le contrôle défini à l'article 1er de la directive 83/349/CEE.

30) "Control" means control as defined in Article 1 of Directive 83/349/EEC.


30) "contrôle": le contrôle défini à l'article 1er de la directive 83/349/CEE;

30) "Control" means control as defined in Article 1 of Directive 83/349/EEC;


2. Lorsque les contrôles définis dans la présente directive révèlent à l'autorité compétente que le produit ne remplit pas les conditions d'importation, ou lorsque ces contrôles indiquent une irrégularité, l'autorité compétente, après consultation de l'intéressé au chargement ou de son représentant, décide:

2. Where the checks referred to in this Directive show the competent authority that the product does not satisfy the import conditions, or where such checks reveal an irregularity, the competent authority, in consultation with the person responsible for the load or his representative, shall decide:


14) «contrôle»: le contrôle défini à l'article 1er de la directive 83/349/CEE.

14. control shall mean control as defined in Article 1 of Directive 83/349/EEC.


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