Vertaling van "avantages sauf " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

avantages comparés | loi des avantages comparés | loi des avantages relatifs | principe des avantages comparés
comparative advantage | comparative cost

avantages accessoires | avantages du personnel | avantages sociaux
employee benefits

avantage au premier | avantage au premier entrant | avantage du pionnier
first mover advantage | FMA [Abbr.]

arrêt de la respiration | compression de la trachée | obstruction de la respiration | par corps étranger dans l'œsophage | asphyxie | étouffement | suffocation | par tout objet, sauf aliments ou vomissements, pénétrant par le nez ou la bouche | aspiration ou inhalation d'un corps étranger, sauf aliments ou vomissements (dans les voies respiratoires) SAI corps étranger dans le nez obstruction du pharynx par un corps étranger
asphyxia by | choked on | suffocation by | any object, except food or vomitus, entering by nose or mouth | aspiration and inhalation of foreign body, except food or vomitus (into respiratory tract), NOS compression of trachea | interruption of respiration | obstruction of respiration | by foreign body in oesophagus | foreign object in nose obstruction of pharynx by foreign body

salmonellose (sauf les typhoïdes et paratyphoïdes humaines)
Salmonellosis (except human typhoid & paratyphoid)

furoncle du visage (sauf les yeux)
Boil of face (excluding eye)

franc d'avaries particulières sauf [ franc d'avarie particulière sauf | F.A.P. sauf ]
free of particular average unless

atterrissage forcé pendant l'atterrissage, passager d'un avion sans moteur, sauf parachutiste, blessé
Forced landing while landing, occupant of unpowered aircraft, except parachutist, injured

Affection inflammatoire des organes pelviens de la femme+ (N74.2*) | Bursite+ (M73.1*) | Choriorétinite+ (H32.0*) | Episclérite+ (H19.0*) | Leucodermie+ (L99.8*) | Oculopathie NCA+ (H58.8*) | Péritonite+ (K67.2*) | syphilitique tardive | Glomérulite syphilitique+ (N08.0*) Gomme (syphilitique) | Syphilis tardive ou tertiaire | toute localisation, sauf celles classées en A52.0-A52.3 | Synovite syphilitique [stade non précisé]+ (M68.0*) Syphilis [stade non précisé]:hépatique+ (K77.0*) | musculaire+ (M63.0*) | osseuse+ (M90.2*) | pulmonaire+ (J99.8*)
Glomerular disease in syphilis+ (N08.0*) Gumma (syphilitic) | Late or tertiary syphilis | any sites, except those classified to A52.0-A52.3 | Late syphilitic:bursitis+ (M73.1*) | chorioretinitis+ (H32.0*) | episcleritis+ (H19.0*) | female pelvic inflammatory disease+ (N74.2*) | leukoderma+ (L99.8*) | oculopathy NEC+ (H58.8*) | peritonitis+ (K67.2*) | Syphilis [stage unspecified] of:bone+ (M90.2*) | liver+ (K77.0*) | lung+ (J99.8*) | muscle+ (M63.0*) | synovium+ (M68.0*)

infection ou intoxication alimentaire due à toute espèce de Salmonella, sauf S. typhi et S. paratyphi
infection or foodborne intoxication due to any Salmonella species other than S. typhi and S. paratyphi

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Toutefois, malgré les avantages économiques potentiels qu'il présente pour les deux parties, ce mécanisme n’a encore jamais été utilisé, sauf par la Suède et la Norvège.
However, despite the potential economic benefits for both sides this scheme, with the exception of Sweden and Norway, has not been used so far.

a) 105 % du montant de l’avantage, sauf si l’organisme ou l’association est passible de la pénalité prévue à l’alinéa b) à l’égard de l’avantage;
(a) 105% of the amount of the benefit, except if the charity or association is liable under paragraph (b) for a penalty in respect of the benefit; or

Ainsi, les entreprises en difficulté ne doivent pas être subventionnées, sauf autorisation expresse, en vertu par exemple des lignes directrices concernant les aides d'État au sauvetage et à la restructuration d'entreprises en difficulté Dans ses décisions, la Commission a jugé favorablement le fait que des BND interviennent indirectement, via des intermédiaires financiers, pour réduire le risque d’éviction des bailleurs de fonds privés et de discrimination à leur encontre, tout en veillant à ce que les avantages de l’aide parviennent intégralement au bénéficiaire final.
For example, undertakings in difficulty should not be subsidised unless where explicitly allowed, e.g. in line with the Rescue and Restructuring Guidelines. In its decisions, the Commission noted positively when NPBs intervene indirectly via financial intermediaries to reduce risks of crowding out and discrimination of private finance providers, while the benefits of the aid should fully reach the final beneficiary.

Le député ou un membre de sa famille ne peut accepter, même indirectement, de cadeaux ou d’autres avantages, sauf s’il s’agit d’une rétribution autorisée par la loi, qu’on pourrait raisonnablement donner à penser qu’ils ont été donnés pour influencer le député dans l’exercice de sa charge de député.
Neither a Member nor any member of a Member's family shall accept, directly or indirectly, any gift or other benefit, except compensation authorized by law, that might reasonably be seen to have been given to influence the Member in the exercise of a duty or function of his or her office.

En outre, les émetteurs de monnaie électronique ne devraient pas être autorisés à accorder des intérêts ou tout autre avantage sauf si ces avantages ne sont pas liés à la durée pendant laquelle le détenteur de monnaie électronique détient celle-ci.
Electronic money issuers should not, moreover, be allowed to grant interest or any other benefit unless those benefits are not related to the length of time during which the electronic money holder holds electronic money.

1. Dans l'exercice de ses droits souverains sur ses ressources naturelles et conformément aux dispositions législatives ou réglementaires internes en matière d'accès et de partage des avantages, l'accès aux ressources génétiques en vue de leur utilisation est soumis au consentement préalable donné en connaissance de cause de la partie qui fournit lesdites ressources, qui est le pays d'origine desdites ressources ou une partie qui les a acquises conformément à la Convention, sauf décision contraire de cette partie.
1. In the exercise of sovereign rights over natural resources, and subject to domestic access and benefit-sharing legislation or regulatory requirements, access to genetic resources for their utilization shall be subject to the prior informed consent of the Party providing such resources that is the country of origin of such resources or a Party that has acquired the genetic resources in accordance with the Convention, unless otherwise determined by that Party.

20. Le sénateur ne peut sciemment être partie, directement ou par voie de sous-contrat, à un contrat ou autre entente commerciale conclus avec le gouvernement du Canada ou une agence ou un organisme fédéral qui lui procurent un avantage, sauf si le conseiller sénatorial en éthique donne son avis par écrit indiquant, selon le cas :
20. A Senator shall not knowingly be a party, directly or through a subcontract, to a contract or other business arrangement with the Government of Canada or any federal agency or body under which the Senator receives a benefit unless the Senate Ethics Officer provides a written opinion that

Je ne vais pas m'attarder indûment sur les avantages, sauf pour dire qu'ils incluent des retombées économiques pour les sociétés d'approvisionnement, des revenus imposables pour le gouvernement et une série de réductions de coûts assumées par la société résultant d'une utilisation moins intense du réseau routier (1745) Le deuxième point est que si nous souhaitons qu'on réinjecte de l'argent dans le Fonds canadien pour l'infrastructure stratégique, c'est simplement que nous sommes en négociation avec les gouvernements provinciaux, lesquels ont indiqué qu'ils étaient disposés à investir dans l'infrastructure des lignes ferroviaires sur courte distance dans le cadre de partenariats publics-privés, à condition que le gouvernement fédéral, qui a négocié récemment avec le Québec, injecte de l'argent dans le FCIS, argent auquel on pourrait ensuite avoir accès.
I will not dwell long on the benefits, but suffice it to say there would be induced economic spinoff for the supply sector, taxable revenue for government, and a series of societal cost savings that would result as the pressure on highways decreased (1745) The second point is that the desire on our part to see the SIF replenished or topped up is simply that we are in negotiations with provincial governments that have indicated they are willing to look at doing short-line infrastructure investments on a P3 basis, on the condition that the feds, who have been at the table in Quebec recently, top up the SIF allocation, which they could then access.

20. Aucun membre ou ancien membre ne peut, à aucun moment, divulguer ou utiliser des renseignements non publics concernant la procédure ou acquis au cours de la procédure, sauf aux fins de la procédure, et ne peut, en aucun cas, divulguer ou utiliser ces renseignements à son propre avantage ou à l'avantage d'autres personnes ou pour nuire aux intérêts d'autrui.
20. A member or former member shall not at any time disclose or use any non-public information concerning the proceeding or acquired during the proceeding except for the purposes of the proceeding and shall not, in any case, disclose or use any such information to gain personal advantage or advantage for others or to affect adversely the interest of another.

Même si les mesures législatives relatives à chacun de ces registres exigent que chaque transaction soit enregistrée, elles ne prévoient aucune peine pour le défaut de fournir les renseignements nécessaires au RTR. En outre, l’enregistrement offre peu d’avantages, sauf dans le cas d’un transfert du certificat de possession.
Although the legislation relating to each registry requires each transaction to be registered, failure to provide particulars to the RLR attracts no legislative penalties and registration provides few benefits except in the case of a transfer of a Certificate of Possession.