Traduction de «avant la conclusion » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

conclusions présentées à la Cour avant l'audience
brief

conclusion d'accords séparés avant terme | première moisson | récolte précoce
early harvest

avant déduction de l'impôt | avant déduction des impôts | avant imposition | avant impôts | avant les déductions fiscales | avant paiement de l'impôt | impôts non déduits
before tax

conclusions d'audit [ conclusions de vérification | conclusions de révision | conclusions du vérificateur ]
audit conclusions [ auditor's conclusions ]

nez [ fuselage avant | partie avant | partie avant de fuselage | pointe avant | pointe avant de fuselage | section avant de fuselage | section avant | tronçon avant | tronçon avant de fuselage | avant de fuselage ]
nose fuselage [ nose section | nose | forward fuselage | forward fuselage section | forward section | forward section of the fuselage | front fuselage | front fuselage section | front section | fuselage nose | fuselage forward section | fuselage nose section ]

ingénieur avant-vente des technologies de l'information et de la communication | ingénieure informatique pré-ventes | ingénieur informatique avant-vente/ingénieure informatique avant-vente | ingénieure avant-vente des technologies de l'information et de la communication
IT presales engineer | IT presales technician | ICT presales engineer | ICT presales technician

fondement des conclusions [ historique et fondement des conclusions | base des conclusions ]
basis for conclusions [ background information and basis for conclusions ]

fondement des conclusions | historique et fondement des conclusions | bases des conclusions
basis for conclusions | background information and basis for conclusions

contribuer à la conclusion d'un accord officiel
expedite dispute resolution | promote dispute resolution | facilitate official agreement | promote official agreement

tirer des conclusions des résultats d’une étude de marché
draw conclusions from market research findings | draw conclusions from market research result | draw conclusions from market research results | interpret market research results

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

b) la juste valeur marchande d’un titre au moment de la conclusion d’une convention visant le titre est déterminée selon l’hypothèse que les événements déterminés rattachés au titre qui se sont produits après la conclusion de la convention et avant la vente ou l’émission du titre ou la disposition des droits du contribuable aux termes de la convention concernant le titre, selon le cas, se sont produits immédiatement avant la conclusion de la convention;
(b) the fair market value of a security at the time an agreement in respect of the security was made shall be determined on the assumption that all specified events associated with the security that occurred after the agreement was made and before the sale or issue of the security or the disposition of the taxpayer’s rights under the agreement in respect of the security, as the case may be, had occurred immediately before the agreement was made; and

b) si l’accord est conclu par téléphone, elle effectue, avant la conclusion de l’accord, la communication orale visée à l’article 3 et, avant la conclusion de l’accord ou sans délai après, la communication écrite visée à cet article.
(b) if the agreement is entered into by telephone, the institution must provide the oral disclosure referred to in section 3 before entering into the agreement and must provide the written disclosure referred to in that section before, or without delay after, entering into the agreement.

a) si l’accord est conclu par un moyen électronique, l’institution n’est pas tenue d’effectuer la communication orale visée à l’article 3, mais elle effectue, avant la conclusion de l’accord, la communication écrite visée à cet article et communique à l’investisseur, avant la conclusion de l’accord ou sans délai après, le numéro de téléphone d’une personne connaissant bien les conditions du billet;
(a) if the agreement is entered into by electronic means, the institution is not required to make the oral disclosure referred to in section 3 but the institution must provide the written disclosure referred to in that section before entering into the agreement and must provide the telephone number of a person who is knowledgeable about the terms and conditions of the note before, or without delay after, entering into the agreement; and

b) le coût total, pour le Directeur, du fait du contrat passé aux termes du paragraphe (3), moins la somme versée avant la conclusion du contrat et le prix de vente versé par l’ancien combattant, ainsi que le coût, pour le Directeur, du fait du contrat passé aux termes du paragraphe (1) déduction faite de toute somme versée avant la conclusion du contrat et du prix de vente payable du fait de ce contrat, ne doit pas excéder deux mille trois cent vingt dollars,
(b) that the total cost to the Director under the contract entered into under subsection (3), less the sum paid before contract made and the sale price paid by the veteran, and the cost to the Director under the contract under subsection (1) after deduction of any sum paid before contract made and the sale price payable thereunder, does not exceed two thousand three hundred and twenty dollars,

2. Les États membres veillent à ce que, avant la fourniture de services de conseil ou, le cas échéant, avant la conclusion d’un contrat relatif à la prestation de services de conseil, le prêteur, l’intermédiaire de crédit ou son représentant désigné fournisse au consommateur les informations ci-après sur un support papier ou sur un autre support durable, à savoir:
2. Member States shall ensure that before the provision of advisory services or, where applicable, the conclusion of a contract for the provision of advisory services, the creditor, credit intermediary or appointed representative provides the consumer with the following information on paper or another durable medium:

Afin de garantir aux consommateurs l’existence d’un cadre cohérent en matière de crédit et de minimiser les charges administratives qui pèsent sur les prêteurs et les intermédiaires de crédit, la présente directive devrait, pour l’essentiel et dans la mesure du possible, suivre la structure de la directive 2008/48/CE, et notamment les principes selon lesquels la publicité portant sur les contrats de crédit relatifs aux biens immobiliers à usage résidentiel fournit des informations au consommateur en utilisant un exemple représentatif, le consommateur reçoit des informations précontractuelles détaillées présentées sous la forme d’un document standardisé, il reçoit ensuite des explications adéquates avant la conclusion du contrat de crédit, une base commune est établie pour le calcul du TAEG, frais de notaire exclus, et le prêteur évalue la solvabilité du consommateur avant l’octroi du crédit.
In order to ensure a consistent framework for consumers in the area of credit as well as to minimise the administrative burden for creditors and credit intermediaries, the core framework of this Directive should follow the structure of Directive 2008/48/EC where possible, notably the notions that information included in advertising concerning credit agreements relating to residential immovable property be provided to the consumer by means of a representative example, that detailed pre-contractual information be given to the consumer by means of a standardised information sheet, that the consumer receives adequate explanations before concluding the credit agreement, a common basis be established for calculating the APRC excluding notary fees, and that creditors assess the consumer’s creditworthiness before providing a credit.

2. Les États membres notifient à la Commission tout accord transfrontalier, au plus tard le 16 juin 2013, pour les accords conclus avant cette date et avant leur conclusion pour les nouveaux accords ou les accords révisés entre États membres.
2. Member States shall notify the Commission of any cross-border agreement by 16 June 2013, for the agreements concluded before that date, and before their conclusion for new or revised agreements between Member States.

Certaines personnes — qui, à mon avis, n'ont pas la compétence pour en parler — ont décidé de mettre de l'avant une conclusion hautement spéculative fondée sur un graphique, qui, comme je crois vous l'avoir expliqué, nécessitait que l'on prenne en considération de nombreux autres facteurs avant de tirer une conclusion quelconque à cet égard.
Some people who are not qualified to make comments on it, in my opinion have decided to put forth a wildly speculative conclusion based on a graph, which, as I think I've explained to you, had many other factors that needed to be considered before any conclusion was made on that point.

Dans la plupart des États membres[39], ce processus doit être terminé quelques jours avant le début de l’emploi ou avant la conclusion du contrat[40] et au plus tard le premier jour d’emploi[41].
In most Member States[39], this process has to be completed a few days before the start of employment or before the conclusion of the contract[40] and at the latest on the first day of work[41].

4. Les États membres veillent à ce que les informations que doit fournir le prestataire visées au présent chapitre soient mises à disposition ou communiquées de manière claire et non ambiguë, et en temps utile avant la conclusion du contrat, ou avant la prestation du service lorsqu'il n'y a pas de contrat écrit.
4. Member States shall ensure that the information which a provider must supply in accordance with this Chapter is made available or communicated in a clear and unambiguous manner, and in good time before conclusion of the contract or, where there is no written contract, before the service is provided.