Vertaling van "avait été incluse " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

traitement médicamenteux arrêté : le patient n'avait plus de comprimés
Drug treatment stopped - patient ran out of tablets

le négociant n'avait aucun titre aux termes du droit communautaire à bénéficier d'une restitution
the trader was not entitled,under Community law,to a refund

inclusions alignees | inclusions en chapelet | ligne d inclusions
line inclusion | stringer

inclusions alignées | inclusions en chapelet | ligne d'inclusions
line inclusions | stringer

polyédrie nucléaire à inclusions multiples [ polyédrose nucléaire à inclusions multiples | maladie à polyèdres nucléaire à inclusions multiples ]
multiple-embedded nuclear polyhedrosis

inclusion dentelée | inclusion en dents de scie | inclusion aux contours dentelés
jagged inclusion | pronged inclusion

contrairement au désir qu'il avait exprimé
against his expressed wishes

avance qui avait été défalquée
advance charged off

myopathie avec surcharge en desmine et inclusions de corps de Mallory
Early onset desmin related myopathy

myosite à inclusions
Inclusion body myositis

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Deuxièmement, il a soutenu qu'en l'absence de visite de vérification auprès du producteur indien, la Commission ne pouvait pas garantir qu'aucun produit spécial destiné à des utilisations nucléaires et militaires n'avait été inclus dans les ventes sur le marché intérieur indien.
Second, it alleged that since no verification visit to the Indian producer had been carried out, the Commission could not guarantee that no special products for military and nuclear uses were included in the Indian domestic sales.

Sixièmement, il a fait valoir que l'une de ses transactions à l'exportation avait été incluse à tort dans le calcul de son prix à l'exportation.
Sixth, it claimed that one of its export transactions had been wrongly included in the calculation of its export price.

Le rapport conjoint sur l'inclusion sociale adopté en décembre 2001 et présenté lors du Conseil Européen de Laeken-Bruxelles avait souligné que pour l'ensemble des États membres la nécessité de garantir à tous l'accès à un logement décent est un des huit enjeux majeurs de leurs politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale.
The Joint Report on Social Inclusion, adopted in December 2001 and presented at the Laeken-Brussels European Council, had stressed that for all Member States the need to guarantee everyone access to decent housing was one of the eight core challenges of their policies against poverty and social exclusion.

Cette disposition avait été incluse dans la Constitution parce que l’assemblée législative de la Province du Canada avait déjà été empêchée de se réunir pendant plusieurs jours, en raison du fait que son Président était malade et incapable de se présenter à son poste (voir Journals, 22 mars 1858, p. 161); dans un autre cas, cette fois après la Confédération, la Chambre a commencé ses travaux en retard parce que le Président avait manqué son train et n’était pas là à l’heure prévue pour l’ouverture de la séance (Débats, 19 avril 1870, p. 1065).
This section had been included in the Constitution because, on one occasion, the Legislative Assembly of the Province of Canada was not able to meet over a period of days because the Speaker was ill and unable to attend (Journals, March 22, 1858, p. 161); in another case, after Confederation, the House began its sitting late because the Speaker missed his train and was not present at the hour of meeting (Debates, April 19, 1870, p. 1065).

On avait promis d'inclure cette exigence dans la réforme de la LNPP que prévoyait le projet de loi S-10, il y a maintenant 10 ans de cela, et l'exigence avait été incluse dans le projet de règlement publié en 2002, mais elle n'est jamais entrée en vigueur.
This requirement was promised as part of the package of PBSA amendments under Bill S-10, ten years ago now, and was part of the draft regulations released in 2002 but was never enacted.

‘Le Conseil a de nouveau décidé d’inclure [la PMOI] dans la liste [...] Le Conseil a pris note du fait que la décision de l’autorité compétente qui avait servi de justification pour l’inclusion de [la PMOI] dans la liste n’est plus en vigueur depuis le 24 juin.
“The Council has again decided to include [the PMOI] on the list . The Council has taken note of the fact that the competent authority decision which served as a basis for including [the PMOI] on the list is no longer in force as of 24 June.

Le traitement comptable du gouvernement était acceptable, car ce dernier s'était contraint à faire des paiements. De plus, il n'avait pas inclus de conditions de transfert et il avait reçu du Parlement l'autorisation de faire les paiements.
The Government's accounting treatment was acceptable for these reasons: the Government obligated itself to pay the funds; it did not stipulate any conditions on the transfers; and it had authorization from Parliament to make the payments.

Mais ce qui nous intéressait particulièrement, c'était la réponse du gouvernement aux rapports des comités permanents au moment du dépôt de ses plans et priorités. A notre avis, le gouvernement devrait préciser dans ses documents, que le Comité de l'environnement, par exemple, avait recommandé telle ou telle mesure et qu'elle avait été incluses ou non dans ses plans.
We thought they should be saying that the environment committee, for example, recommended such and such and we have included it in our plans or we haven't included it in our plans.

Le deuxième rapport sur la cohésion n'a pas abordé les implications financières de l'élargissement pour la politique de cohésion. Il s'est limité à rappeler que le Conseil européen de Berlin avait prévu de consacrer un montant équivalent à 0,45 % du PIB de l'Union à la politique de cohésion en 2006 lorsque seront incluses les ressources prévues pour les politiques structurelles en faveur des pays candidats avant et après l'élargissement.
The Second Cohesion Report did not cover the financial implications of enlargement for cohesion policy, simply citing that the European Council in Berlin provided for an amount equivalent to 0.45% of GDP for cohesion policy in 2006, including the resources planned for structural policies in the candidate countries before and after enlargement.

Comme je l'ai mentionné, il s'agit de la même définition qui avait été incluse en décembre dernier lorsque le premier ministre avait pris la parole et lorsque les lignes directrices sur les entreprises d'État avaient été mises à jour.
' As I indicated, it is the same definition that was included last December when the Prime Minister spoke and when the SOE guideline was updated.