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Brûlure accidentelle causée par une lessive
Brûlure causée par un citron vert
CCPH
Claquement d'un projectile
Détonation causée par un projectile
Détonation due à un projectile
Maladie causée par la moisissure grise
Maladie causée par le Botrytis
Pertes causées par l'incendie au Canada
RESP

Vertaling van "avait été causée " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Rapport annuel : Pertes causées par l'incendie au Canada [ Pertes causées par l'incendie au Canada | Rapport statistique sur les pertes causées par l'incendie au Canada ]

Annual Report: Fire Losses in Canada [ Fire Losses in Canada | Statistical Report of Fire Losses in Canada ]


Comité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement d'hydrocarbures en mer | Comité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement en mer d'hydrocarbures et autres substances dangereuses | CCPH [Abbr.]

Advisory Committee on the Control and Reduction of Pollution caused by Discharge at sea of Hydrocarbons and other Dangerous Substances | Advisory Committee on the Control and Reduction of Pollution caused by the Discharge of Hydrocarbons and other Dangerous Substances at Sea | ACPH [Abbr.]


Comité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement d'hydrocarbures en mer | Comité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement en mer d'hydrocarbures et d'autres substances dangereuses | CCPH [Abbr.]

Advisory Committee on the Control and reduction of pollution caused by hydrocarbons discharged at sea | ACPH [Abbr.]


traitement médicamenteux arrêté : le patient n'avait plus de comprimés

Drug treatment stopped - patient ran out of tablets


maladie causée par le Botrytis [ maladie causée par la moisissure grise ]

Botrytis disease


Réduction des émissions causées par les activités du secteur public [ RESP | Programme de réduction des émissions causées par les activités du secteur public ]

Emissions Reduction from Federal Operations


le négociant n'avait aucun titre aux termes du droit communautaire à bénéficier d'une restitution

the trader was not entitled,under Community law,to a refund


détonation causée par un projectile (1) | détonation due à un projectile (2) | claquement d'un projectile (3)

bullet report


brûlure accidentelle causée par une lessive

Burning caused by lye


brûlure causée par un citron vert

Burning caused by lime
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Cela constitue un danger pour les passagers dans l'avion, et vous ne pourrez rien dire qui modifiera cette perception parce que j'ai moi-même voyagé par avion dans le Canada atlantique lors d'une situation critique qui avait été causée par cette question d'ancienneté, et il y avait eu alors fusion et acquisition d'intérêts.

That constitutes a danger to the passengers in that aircraft and nothing you could ever say will change that view, because I lived through flying in and out of Atlantic Canada during a critical situation over this question of seniority, and the merging of interests and the acquisition of interests.


Les Pères de la Confédération ne voulaient pas tant imiter les Américains qu'éviter ce qu'ils considéraient comme des défauts de leur système, puisqu'ils croyaient que la guerre de Sécession avait été causée par les pouvoirs trop grands des États.

Any observation southward at that time was not so much to emulate as to avoid what were perceived to be flaws in the American system of government, since the Fathers of Confederation believed that too much power in the hands of the states had triggered the Civil War.


les dommages matériels causés aux actifs suivants: équipements agricoles, machines agricoles et bâtiments d'exploitation, et stocks. Les préjudices matériels doivent être calculés sur la base du coût de réparation du bien concerné ou de la valeur économique qu'il avait avant le fait générateur du dommage. Ce montant ne doit pas dépasser les coûts de réparation ou la diminution de la juste valeur marchande causée par le fait dommageable, c’est-à-dire la différence entre la valeur du bien immédiatement avant et immédiatement après le fa ...[+++]

the material damage to the following assets: to farm equipment, machinery and farm buildings and stocks; the calculation of the material damage must be based on the repair cost or economic value of the affected asset before the event that caused the damage; it must not exceed the repair cost or the decrease in fair market value caused by the event causing the damage, that is to say the difference between the property's value immediately before and immediately after the event.


Le 23 octobre 2007, la Cour de justice des Communautés européennes a annulé (4) la décision-cadre 2005/667/JAI du Conseil du 12 juillet 2005 visant à renforcer le cadre pénal pour la répression de la pollution causée par les navires (5), qui avait complété la directive 2005/35/CE par des mesures de droit pénal.

On 23 October 2007 the Court of Justice of the European Communities annulled (4) Council Framework Decision 2005/667/JHA of 12 July 2005 to strengthen the criminal-law framework for the enforcement of the law against ship-source pollution (5), which had supplemented Directive 2005/35/EC with criminal-law measures.


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Le 23 octobre 2007, la Cour de justice des Communautés européennes a annulé la décision-cadre 2005/667/JAI du Conseil du 12 juillet 2005 visant à renforcer le cadre pénal pour la répression de la pollution causée par les navires , qui avait complété la directive 2005/35/CE par des mesures de droit pénal.

On 23 October 2007 the Court of Justice of the European Communities annulled Council Framework Decision 2005/667/JHA of 12 July 2005 to strengthen the criminal-law framework for the enforcement of the law against ship-source pollution , which had supplemented Directive 2005/35/EC with criminal-law measures.


Après la catastrophe de l'Amoco-Cadiz en 1978, le Conseil européen avait demandé à la Commission de faire des propositions sur le contrôle et la réduction de la pollution causée par le déversement d'hydrocarbures.

It was for this reason that the European Council called on the Commission, following the 1978 Amoco Cadiz disaster, to come forward with proposals to control and reduce pollution caused by oil spills.


Rappelons aussi que l'enquête publique avait révélé que cette tragédie avait été causée, en grande partie, par la négligence des patrons qui avaient fermé les yeux sur de graves problèmes de sécurité.

We also remember that the public inquiry revealed that the tragedy was caused in large part by the negligence of the bosses, who had turned a blind eye to some serious safety problems.


Rappelons que cette explosion survenue il y a plusieurs années, avait entraîné la mort de 26 hommes et que l'enquête publique avait révélé que cette tragédie avait été causée en grande partie par la négligence des patrons qui avaient fermé les yeux sur de graves problèmes de sécurité.

This explosion, which took place several years ago, as hon. members will recall, left 26 men dead. The public inquiry revealed that the tragedy was in large part caused by the negligence of the bosses, who had turned a blind eye to some serious safety problems.


La cessation temporaire des activités dans l'Adriatique avait été causée par la propagation de mucilages, une substance gélatineuse naturelle apparue au printemps 2000 pour se développer jusqu'en juin et commencer à disparaître en juillet.

The temporary cessation of activities in the Adriatic was caused by the spread of mucilage, a naturally-occurring gelatinous substance which appeared during spring 2000, and developed until June before starting to disappear in July.


C'est la raison pour laquelle, après la catastrophe de l'Amoco-Cadiz en 1978, le Conseil européen avait demandé à la Commission de faire des propositions sur le contrôle et la réduction de la pollution causée par le déversement d'hydrocarbures.

It was for this reason that the European Council called on the Commission, following the 1978 Amoco Cadiz disaster, to come forward with proposals to control and reduce pollution caused by oil spills.




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Date index: 2023-04-19
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