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Avance qui avait été défalquée
CESS
Comité exécutif en session spéciale
Comme déjà lu
Comme s'il avait été lu
Contrairement au désir qu'il avait exprimé
Employé ayant cessé ses fonctions
Le médecin a cessé de pratiquer
Transactions aller-retour
Transactions sans cesse renouvelées
Union sans cesse plus étroite

Traduction de «avait sans cesse » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


traitement médicamenteux arrêté : le patient n'avait plus de comprimés

Drug treatment stopped - patient ran out of tablets


le négociant n'avait aucun titre aux termes du droit communautaire à bénéficier d'une restitution

the trader was not entitled,under Community law,to a refund


Comité exécutif en session spéciale | CESS [Abbr.]

Executive Committee in Special Session | Executive Committee meeting in special session | ECSS [Abbr.]








contrairement au désir qu'il avait exprimé

against his expressed wishes


employé ayant cessé ses fonctions

terminated employee


transactions sans cesse renouvelées | transactions aller-retour

merry-go-round transactions
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
À la fin 2005, seule la République tchèque avait officiellement cessé les dépenses au titre du programme SAPARD et présenté la dernière demande de paiement, permettant ainsi de clôturer le programme en 2006.

At the end of 2005 only the CZ had officially stopped Sapard spending and submitted the final payment claim so that this programme could be closed in 2006.


Un grand mécontentement s'est manifesté à propos de la complexité des procédures de gestion de la politique de cohésion qui n'avait cessé d'augmenter à chaque période de programmation.

There was also wide discontent over the complexity of the procedures for managing cohesion policy which has increased in each new programming period.


En outre, bien que l'exploitant se soit engagé dans l'accord contraignant à cesser les importations de fibres de chrysotile et de diaphragmes contenant de la chrysotile d'ici la fin de 2017, il a ensuite annoncé que ces importations avaient déjà cessé, car il avait acquis suffisamment de fibres de chrysotile pour assurer la transition vers le matériau de remplacement.

Moreover, although under the binding agreement the operator undertook to stop importing chrysotile fibres and diaphragms containing chrysotile by the end of 2017, it subsequently confirmed that imports have already ceased as it has acquired sufficient chrysotile fibres to manage the transition to an alternative material.


En effet, d’après les éléments de l’enquête, un tel plan n’a jamais existé et toutes les tentatives de restructuration entreprises à l’époque avaient échoué, au point que la société avait pratiquement cessé ses activités et n’était plus cotée en bourse.

In fact, based on the evidence of the investigation, no such plan existed, and all restructuring efforts in this period have failed, to the point that the company practically ceased to operate and was taken off the stock exchange.


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au moment de l’acquisition de la participation, l’entreprise n’avait pas cessé ses activités.

the company had not ceased operation at the time of the acquisition.


2. Le paragraphe 1 ne s’applique que si la SE ou la SCE calcule les nouveaux amortissements et les plus-values ou moins-values afférentes aux éléments d’actif et de passif qui restent effectivement rattachés à cet établissement stable dans les mêmes conditions que si le transfert du siège statutaire n’avait pas eu lieu ou que si la SE ou la SCE n’avait pas cessé d’être résidente fiscale.

2. Paragraph 1 shall apply only if the SE or the SCE computes any new depreciation and any gains or losses in respect of the assets and liabilities that remain effectively connected with that permanent establishment, as though the transfer of the registered office had not taken place or the SE or the SCE had not so ceased to be tax resident.


2. Le paragraphe 1 ne s’applique que si la SE ou la SCE calcule les nouveaux amortissements et les plus-values ou moins-values afférentes aux éléments d’actif et de passif qui restent effectivement rattachés à cet établissement stable dans les mêmes conditions que si le transfert du siège statutaire n’avait pas eu lieu ou que si la SE ou la SCE n’avait pas cessé d’être résidente fiscale.

2. Paragraph 1 shall apply only if the SE or the SCE computes any new depreciation and any gains or losses in respect of the assets and liabilities that remain effectively connected with that permanent establishment, as though the transfer of the registered office had not taken place or the SE or the SCE had not so ceased to be tax resident.


2. Le paragraphe 1 ne s’applique que si la SE ou la SCE calcule les nouveaux amortissements et les plus-values ou moins-values afférentes aux éléments d’actif et de passif qui restent effectivement rattachés à cet établissement stable dans les mêmes conditions que si le transfert du siège statutaire n’avait pas eu lieu ou que si la SE ou la SCE n’avait pas cessé d’être résidente fiscale.

2. Paragraph 1 shall apply only if the SE or the SCE computes any new depreciation and any gains or losses in respect of the assets and liabilities that remain effectively connected with that permanent establishment, as though the transfer of the registered office had not taken place or the SE or the SCE had not so ceased to be tax resident.


À la fin 2005, seule la République tchèque avait officiellement cessé les dépenses au titre du programme SAPARD et présenté la dernière demande de paiement, permettant ainsi de clôturer le programme en 2006.

At the end of 2005 only the CZ had officially stopped Sapard spending and submitted the final payment claim so that this programme could be closed in 2006.


Il a également été observé que la Croatie et l'Ukraine continuaient à vendre d'importantes quantités sur le marché de la Communauté et que leur part de marché n'avait pas cessé d'augmenter depuis 2000.

It was also noted that there were still significant quantities of imports from Croatia and Ukraine sold on the Community market and that their market share has continuously increased since 2000.




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avait sans cesse ->

Date index: 2024-02-19
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