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Coût effectif
Coût réel
Coût réellement engagé
Coûts réels
Crédit effectivement engagé
Crédit réellement engagé
Indemnisation pour les frais réellement engagés
Route réellement suivie
TMG

Vertaling van "avait réellement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
traitement médicamenteux arrêté : le patient n'avait plus de comprimés

Drug treatment stopped - patient ran out of tablets


le négociant n'avait aucun titre aux termes du droit communautaire à bénéficier d'une restitution

the trader was not entitled,under Community law,to a refund


crédit effectivement engagé | crédit réellement engagé

appropriation actually committed


indemnisation pour les frais réellement engagés

compensation for positive outlays


coût réellement engagé [ coût réel | coût effectif ]

actual cost [ real cost ]


La Loi sur les langues officielles: que prévoit-elle réellement?

The Official Languages Act: What Does it Really Say?


coût réel | coût réellement engagé | coûts réels

actual cost | real cost | actual costs




Une victoire sans esprit sportif, est-ce réellement une victoire?

If you didn't win it fair, did your really win it all?
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le 10 février 2014, la commission des affaires juridiques a conclu qu'il n'y avait pas de raison de rouvrir le dossier, car aucun élément de preuve nouveau n'avait réellement été soumis.

On 10 February 2014, the Committee on Legal Affairs concluded that there were no reasons to reopen the case, for no new evidence had actually been submitted.


Il y a donc une différence entre la cotisation au Fonds de protection des retraites que BTPS verse réellement depuis 2005 et la cotisation que BTPS aurait dû verser si l'existence de la garantie publique avait été laissée de côté.

As a result, there is a difference between the Pension Protection Fund levy which the BTPS actually paid since 2005 and the levy which the BTPS would have paid had the existence of the Crown guarantee been ignored.


Il convient d'observer que selon les informations fournies par le Royaume-Uni, le 29 mars 2007, le conseil du Fonds de protection des retraites, les administrateurs de BT et BTPS ont conclu une convention de mise sous séquestre afin de bloquer sur un compte de séquestre la différence entre le montant que BTPS aurait dû verser en 2005/2006 si la garantie publique n'avait pas été prise en compte et le montant réellement versé par BTPS.

It should be noted that according to the information supplied by the United Kingdom on 29 March 2007, the Board of the Pension Protection Fund, BT and BTPS trustee entered into an escrow arrangement to the effect of blocking into an escrow account the difference between the sum which BTPS would have had to pay in 2005/2006 had the Crown guarantee not been taken into account, and the amount actually paid by BTPS.


Dès lors, étant donné que la compensation avait été calculée sur la base d’un paramètre préétabli (26 CZK/km) et que la rémunération finale était fondée sur la preuve des pertes réellement encourues, et donc des coûts réellement subis, y compris les coûts imprévisibles, la Commission estime que le montant de la compensation ne saurait excéder les pertes réelles, et donc les coûts réels.

Therefore, as the calculation of the compensation was made on the basis of the parameter established in advance (CZK 26 per km) and as the final remuneration was based on evidence of the losses, and therefore the costs, actually incurred, including unforeseeable costs, the Commission considers that the amount of compensation could not exceed the actual losses, and therefore the actual costs.


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À la lumière, en particulier, des attaques lancées la semaine dernière sur le compromis que j’avais initié, je me suis réellement demandé si j’avais pris la bonne décision et si un équilibre avait réellement été atteint.

Particularly in the light of the attacks last week on the compromise that I initialled, I wondered in truth whether I had taken the right decision and whether a balance really had been achieved; in all conscience I had to reply in the affirmative.


18. invite l'Union européenne, ses États membres et la communauté internationale à tenir leurs promesses, d'urgence et dans un délai convenu, compte tenu de l'expérience de catastrophes passées, où beaucoup de promesses généreuses avaient été faites dans un premier temps, mais où seulement une partie avait réellement été honorée;

18. Calls on the European Union, its Member States and the international community to deliver on pledges as a matter of urgency and within an agreed time span, given the experience from past catastrophes where many early generous pledges were made but only a fraction actually delivered upon;


J'aurais pu accepter toutes ces restrictions - et je demeure prêt à les accepter - si le Conseil avait répondu à nos exigences concernant la dernière question et avait réellement accepté la position de sortie pour les annuaires d'abonnés.

I could have accepted all these restrictions as a compromise, and could also accept this if the Council had made some concessions to us on the final issue and had really accepted the opt-out position for directories of subscribers.


En ce qui concerne les facilités accordées pour le paiement de la redevance afférente à l'utilisation du réseau de radiodiffusion télévisuelle, les tiers intéressés ont fait valoir qu'il devait être indiqué clairement si l'intérêt avait été réellement facturé et à quel taux et si des paiements avaient été effectués en faveur de Portugal Telecom.

As regards the facilities for paying the fee for use of the television broadcasting network, the interested parties commented that it should be made clear whether interest was actually charged and at what rate and whether any payments were made to Portugal Telecom.


J'ai demandé au commissaire Monti il y a quelques jours ce qui se passerait s'il avait tort et qu'une renationalisation avait réellement lieu.

I asked Commissioner Monti the other day what happens if he proves to be wrong and there is an effective renationalisation.


2. Par dérogation au paragraphe 1, lorsque l'État membre de la société apporteuse applique un régime d'imposition du bénéfice mondial, cet États a le droit d'imposer les bénéfices ou les plus-values de l'établissement stable qui apparaissent à l'occasion de la fusion, de la scission ou de l'apport d'actifs, à condition qu'il admette la déduction de l'impôt qui, en l'absence des dispositions de la présente directive, aurait frappé ces bénéfices ou ces plus-values dans l'État où est situé l'établissement stable et qu'il admette cette déduction de la même manière et pour le même montant qu'il l'aurait fait si l'impôt avait été réellement étab ...[+++]

2. By way of derogation from paragraph 1, where the Member State of the transferring company applies a system of taxing world-wide profits, that Member State shall have the right to tax any profits or capital gains of the permanent establishment resulting from the merger, division or transfer of assets, on condition that it gives relief for the tax that, but for the provisions of this Directive, would have been charged on those profits or capital gains in the Member State in which that permanent establishment is situated, in the same way and in the same amount as it would have done if that tax had actually been charged and paid.




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avait réellement ->

Date index: 2023-02-09
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