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Agri-débouchés
Carrefour en T
Carrefour en Y
Conférence sur les débouchés dans le Pacifique
Déboucher
Débouché
Débouché commercial
Débouché en T
Débouché en Y
Débouchés
Marché
PROC VI
Programme Agri-débouchés
REC
Région de vente
Réseau d'approvisionnement et de débouchés d'affaires
Réseau des entreprises canadiennes
Sixième Conférence sur les débouchés dans le Pacifique
Système de repérage des débouchés

Traduction de «avait débouché » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
traitement médicamenteux arrêté : le patient n'avait plus de comprimés

Drug treatment stopped - patient ran out of tablets


débouché | débouchés | marché | région de vente

area of sale | market | market area | marketing area | sales area


carrefour en T | carrefour en Y | débouché en T | débouché en Y

T intersection | T junction | Y intersection | Y junction


le négociant n'avait aucun titre aux termes du droit communautaire à bénéficier d'une restitution

the trader was not entitled,under Community law,to a refund


débouché commercial | débouc

trade outlet | market outlet


Réseau des entreprises canadiennes [ REC | Réseau d'approvisionnement et de débouchés d'affaires | Système de repérage des débouchés ]

Canadian Company Capabilities [ CCC | Business Opportunities Sourcing System ]


Sixième Conférence sur les débouchés dans le Pacifique [ PROC VI | Conférence sur les débouchés dans le Pacifique ]

Sixth Pacific Rim Opportunities Conference [ PROC VI | Pacific Rim Opportunities Conference ]


programme Agri-débouchés [ Agri-débouchés ]

Agri-Opportunities Program [ Agri-Opportunities ]




TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le requérant a également fait valoir que la Commission n'avait pas déterminé «si l'usage de la sous-série de prix Moyenne internationale en tant qu'indice de référence aurait débouché sur un résultat sensiblement différent de l'usage de l'indice de référence existant au cours de la période en question».

The applicant further submitted that the Commission did not analyse ‘[.] whether the use of the “International Average” price sub-series as the benchmark would have yielded a substantially different result than the use of the existing benchmark over the period in question’.


2. Lorsqu'il n'est pas possible de procéder à la confiscation sur la base du paragraphe 1, à tout le moins lorsque cette impossibilité résulte d'une maladie ou de la fuite du suspect ou de la personne poursuivie, les États membres prennent les mesures nécessaires pour permettre la confiscation des instruments ou produits dans le cas où une procédure pénale a été engagée concernant une infraction pénale qui est susceptible de donner lieu, directement ou indirectement, à un avantage économique et où ladite procédure aurait été susceptible de déboucher sur une condamnation pénale si le suspect ou la personne poursuivie ...[+++]

2. Where confiscation on the basis of paragraph 1 is not possible, at least where such impossibility is the result of illness or absconding of the suspected or accused person, Member States shall take the necessary measures to enable the confiscation of instrumentalities and proceeds in cases where criminal proceedings have been initiated regarding a criminal offence which is liable to give rise, directly or indirectly, to economic benefit, and such proceedings could have led to a criminal conviction if the suspected or accused person had been able to stand trial.


2. Lorsqu'il n'est pas possible de procéder à la confiscation sur la base du paragraphe 1, à tout le moins lorsque cette impossibilité résulte d'une maladie ou de la fuite du suspect ou de la personne poursuivie, les États membres prennent les mesures nécessaires pour permettre la confiscation des instruments ou produits dans le cas où une procédure pénale a été engagée concernant une infraction pénale qui est susceptible de donner lieu, directement ou indirectement, à un avantage économique et où ladite procédure aurait été susceptible de déboucher sur une condamnation pénale si le suspect ou la personne poursuivie ...[+++]

2. Where confiscation on the basis of paragraph 1 is not possible, at least where such impossibility is the result of illness or absconding of the suspected or accused person, Member States shall take the necessary measures to enable the confiscation of instrumentalities and proceeds in cases where criminal proceedings have been initiated regarding a criminal offence which is liable to give rise, directly or indirectly, to economic benefit, and such proceedings could have led to a criminal conviction if the suspected or accused person had been able to stand trial.


En 1992, le Sommet de la terre de Rio avait débouché sur l'adoption de la Convention sur la biodiversité, ratifiée par l'Union européenne en 1993.

In 1992, as a result of the Rio Earth Summit, the Convention on Biological Diversity was adopted, which was ratified by the EU in 1993.


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Cette étude, qui avait pour but de déterminer les motivations, les facteurs de réussite et les avantages liés à l'EMAS, a débouché sur des recommandations concernant la révision du règlement EMAS.

It examined how European organisations perceive the motives, success factors and benefits in relation to EMAS and it provided recommendations for the revision of the EMAS scheme.


Jusqu’à présent, le processus de révision a permis de confirmer que la mise en application du règlement CPC en 2007 avait débouché sur l’élaboration de moyens efficaces pour protéger les intérêts collectifs des consommateurs sur le territoire de l’UE.

The review process thus far confirmed that the implementation of the CPC Regulation in 2007 led to the development of effective means to safeguard consumers' collective interests across the EU.


Jusqu’à présent, le processus de révision a permis de confirmer que la mise en application du règlement CPC en 2007 avait débouché sur l’élaboration de moyens efficaces pour protéger les intérêts collectifs des consommateurs sur le territoire de l’UE.

The review process thus far confirmed that the implementation of the CPC Regulation in 2007 led to the development of effective means to safeguard consumers' collective interests across the EU.


À l’époque, la discussion avait débouché sur un compromis qui avait été adopté par le Parlement.

At that time, a compromise was reached, and Parliament voted in favour of it.


Selon l'évaluation de la coordination européenne en matière d'aide liée au commerce, effectuée pour 2005-2006, le groupe d'experts informel de l'UE sur le commerce et le développement demeure, au niveau du siège, le principal instrument de coordination entre la Commission et les États membres. Cette évaluation a par ailleurs révélé qu'au siège, les échanges d'information s'effectuaient principalement de la Commission vers les États membres, et non en sens inverse, que la coordination sur le terrain était un processus très ponctuel, qui avait certes permis d'éviter les doubles emplois mais devait encore mûrir avant de ...[+++]

The evaluation of EU coordination on TRA of 2005-06 concludes that the EU Informal Trade and Development Expert Group remains the main tool at headquarter level for coordination between the Commission and the MS. Other key findings include: headquarters exchange of information is mostly from the Commission to the MS and not vice versa; in-country coordination is a very ad hoc process, which has succeeded in avoiding duplication, but is yet to mature into a common strategic response to TRA needs; some MS contribute to shaping multilateral initiatives, but there is no joint EU strategy on such initiatives.


Cette étude, qui avait pour but de déterminer les motivations, les facteurs de réussite et les avantages liés à l'EMAS, a débouché sur des recommandations concernant la révision du règlement EMAS.

It examined how European organisations perceive the motives, success factors and benefits in relation to EMAS and it provided recommendations for the revision of the EMAS scheme.




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avait débouché ->

Date index: 2025-01-21
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