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Contribuable qui tient une comptabilité
Contribuer au processus de réadaptation
Contribuer au processus de réflexion du chorégraphe
Contribuer au processus de rééducation
Contribuer au prorata
Contribuer en proportion
Contribuer proportionnellement

Traduction de «avait contribué » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
contribuer au prorata | contribuer en proportion | contribuer proportionnellement

to contribute in proportion | to contribute pro rata | to contribute proportionally


traitement médicamenteux arrêté : le patient n'avait plus de comprimés

Drug treatment stopped - patient ran out of tablets


contribuer au processus de réadaptation | contribuer au processus de rééducation

contribute to rehabilitation processes | foster the rehabilitation process | contribute to the rehabilitation process | support rehabilitation


le négociant n'avait aucun titre aux termes du droit communautaire à bénéficier d'une restitution

the trader was not entitled,under Community law,to a refund


Loi portant nomination d'un protecteur du contribuable et modifiant la Loi de l'impôt sur le revenu afin de garantir certains droits aux contribuables

An Act to appoint a Taxation Ombudsman and to amend the Income Tax Act to establish certain rights of taxpayers


Loi confirmant les droits des contribuables et établissant le Bureau de protection du contribuable

An Act to confirm the rights of taxpayers and establish the Office for Taxpayer Protection


Choix relatif à la disposition de biens par un contribuable en faveur d'une société canadienne imposable [ Choix relatif à la disposition de biens par un contribuable en faveur d'une corporation canadienne imposable ]

Election on Disposition of Property by a Tax-payer to a Taxable Canadian Corporation


contribuer au processus de réflexion du responsable de la programmation

identify aspects to help the programmer's reflection | suggest sources to help programmer's reflection | contribute to the programmer's reflection process | contribute to the reflection process of the programmer


contribuable qui tient une comptabilité

taxpayer who keeps accounts


contribuer au processus de réflexion du chorégraphe

assist choreographers with their process of reflection | help choreographers with their self-reflection | contribute to the choreographer's process of reflection | contribute to the process of reflection of choreographers
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Un rapport d'évaluation de la directive sur les marchés publics de défense élaboré par la Commission européenne en novembre 2016 a conclu qu'elle avait contribué à ouvrir le marché intérieur de la défense, mais qu'il restait encore beaucoup de progrès à faire.

An Evaluation report on the Defence Procurement Directive done by the European Commission in November 2016 concluded that it helped open up the internal market for defence but that much more progress is needed.


Dans la plupart des États membres, les parties prenantes nationales ont souligné que la stratégie européenne en matière de santé et de sécurité au travail avait contribué à faire de ce thème une priorité politique nationale et à influencer les processus décisionnels nationaux dans ce domaine.

In most Member States, stakeholders at national level emphasised the role of the EU OSH Strategy in putting OSH high on the national political agenda and influencing national decision-making processes in this area.


(17) Dans sa communication du 27 février 2013, intitulée «Une vie décente pour tous: éradiquer la pauvreté et offrir au monde un avenir durable», la Commission a réaffirmé son engagement à tout faire pour contribuer à la réalisation des OMD d'ici à 2015, et a souligné que la recherche financée par l'Union dans le cadre de l'EDCTP-I avait contribué à la réalisation des OMD.

(17) In its Communication of 27 February 2013 entitled ‘A decent life for all: ending poverty and giving the world a sustainable future’, the Commission reaffirmed its commitment to doing its utmost to help achieve the MDG by 2015, and pointed out that EU-funded research under EDCTP1 had contributed to achieving the MDG.


(12 bis) Le 27 février 2013, dans sa communication intitulée "Une vie décente pour tous: éradiquer la pauvreté et offrir au monde un avenir durable", la Commission a réaffirmé sa détermination à tout faire pour contribuer à la réalisation des OMD d'ici à 2015, et a souligné que la recherche financée par l'Union dans le cadre de l'EDCTP-I avait contribué à la réalisation des OMD.

(12a) In its communication of 27 February 2013 entitled 'A decent life for all: ending poverty and giving the world a sustainable future', the Commission reaffirmed its commitment to doing its utmost to help achieve the MDG by 2015 and pointed out that EU-funded research under EDCTP1 had contributed to achievement of the MDG.


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Tenir compte de l'étude de l'IEO permettrait de considérer comme n'ayant plus lieu d'être le considérant H de la résolution du Parlement européen du 12 mai 2011, qui estimait que l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche avait contribué à une surexploitation des réserves de poulpe, réduisant ainsi les possibilités de pêche des petits pêcheurs mauritaniens et donnant un avantage concurrentiel à l'industrie de l'Union.

The IEO report would seem to invalidate point H of the European Parliament’s Resolution of 12 May 2011, according to which the fisheries agreement with Mauritania had contributed to the overexploitation of octopus, and therefore reduced fishing opportunities for Mauritanian fishermen and given the EU industry a competitive advantage.


Comme vous le savez, la Commission des Affaires Constitutionnelles a adopté, à la fin de la dernière législature, le rapport de M. Richard Corbett sur l'adaptation du règlement intérieur du Parlement au Traité de Lisbonne (A6-277/2009), auquel la Commission des Budgets avait contribué à travers un avis de Mme Guy-Quint.

As you know, at the end of the last parliamentary term the Committee on Constitutional Affairs adopted the report by Mr Richard Corbett on the adaptation of Parliament’s Rules of Procedure to the Treaty of Lisbon (A6-277/2009), to which the Committee on Budgets contributed an opinion by Ms Guy-Quint.


En revanche, il est apparu que les exigences liées à la détention ne posaient pas problème et que la directive avait contribué à les harmoniser.

On the other hand, it came out that there are no issues related to ownership requirements and the Directive has helped in harmonising them.


Une majorité d'États membres ont spécifiquement indiqué que l'ESE avait contribué à l'amélioration de l'organisation et de la structure de la procédure de planification dans son ensemble.

A majority of MS particularly mentioned the contribution of the SEA to an improved organisation and structure of the whole planning procedure, regarding this as a positive element.


[75] Selon les conclusions de la communication relative à la mise en œuvre de la directive sur l'indication des prix, adoptée en 2006 par la Commission, la transposition de ce texte n'avait posé aucun problème majeur dans un quelconque État membre et que, en général, la directive avait contribué à améliorer la protection des consommateurs.

[75] The conclusions of the Communication about the implementation of the Price Indication Directive adopted in 2006 by the Commission stated that the Directive did not give rise to any major transposition problems in any of the Member States and that, in general, the Directive had contributed to increasing consumer protection.


En 1995, on a assisté au renversement de la tendance qui s'était amorcée au printemps de 1994 et avait contribué à faire baisser le taux de chômage du pic de 11,3 % à 10,6 % en septembre 1995.

1995 saw the reversal of the trend that started in spring 1994 and contributed to the decrease of the rate of unemployment from a peak of 11.3% to 10.6% in September 1995.




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avait contribué ->

Date index: 2021-03-09
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