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Dessinateur en conception de produits industriels
Dessinateur produits industriels
Dessinatrice produits industriels
Dommages-intérêts auxquels une personne est condamnée
Entraves à la communication
Gérant de magasin de parfums et produits de beauté
Gérante de magasin de parfums et produits de beauté
PPR
Produit biologique
Produit organique
Produit écologique

Traduction de «auxquelles les produits » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Arrangement de Nice concernant la classification internationale des produits et des services auxquels s'appliquent les marques de fabrique ou de commerce

Agreement of Nice concerning the international classification of goods and services to which trade marks are applied


confectionner des plats avec des produits laitiers et des produits à base d’œuf | confectionner des produits laitiers et des produits à base d’œufs à utiliser dans des plats | préparer des plats avec des produits laitiers et des produits à base d’œuf | préparer des produits laitiers et des produits à base d’œufs à utiliser dans des plats

prepare egg products to be used in a dish | separate eggs according to recipe | beat eggs | prepare egg products for use in a dish


groupe de la santé des plantes, des produits phytopharmaceutiques et leurs résidus | Groupe des produits phytopharmaceutiques et de leurs résidus | groupe scientifique de la santé des plantes, des produits phytopharmaceutiques et leurs résidus | groupe scientifique de la santé des plantes, des produits phytosanitaires et leurs résidus | groupe scientifique sur les produits phytopharmaceutiques et leurs résidus | Groupe sur la santé des plantes, les produits phytopharmaceutiques et leurs résidus | PPR [Abbr.]

Panel on plant health, plant protection products and their residues | Panel on plant protection products and their residues | Scientific Panel on plant health, plant protection products and their residues | Scientific Panel on plant protection products and their residues | PPR [Abbr.]


produit biologique [ produit écologique | produit organique ]

organic product


dommages-intérêts auxquels une personne est condamnée

tort judgment


dépôt de la demande et conditions auxquelles elle doit satisfaire

filing of applications and the conditions which govern them


gérante de magasin de parfums et produits de beauté | responsable de magasin de parfums et produits de beauté | gérant de magasin de parfums et produits de beauté | gérant de magasin de parfums et produits de beauté/gérante de magasin de parfums et produits de beauté

cosmetics and toilet articles store manager | perfume store manager | cosmetics and perfume shop manager | make-up and cosmetics shop manager


dessinateur en conception de produits industriels | dessinateur produits industriels | dessinateur en conception de produits industriels/dessinatrice en conception de produits industriels | dessinatrice produits industriels

product development engineering drafting specialist | product development engineering draftsperson | product development engineering drafter | product development engineering drafting consultant


Entraves à la communication : Un aperçu des obstacles auxquels sont confrontées les personnes ayant une déficience qui utilisent les transports aériens [ Entraves à la communication ]

Communication Barriers: A Look at Barriers to Communication Facing Persons with Disabilities Who Travel by Air [ Communication Barriers ]


Obstacles auxquels font face les personnes âgées ayant une incapacité au Canada

Barriers Confronting Seniors with Disabilities in Canada
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
les prix auxquels le produit en question est vendu pour être mis à la consommation sur le marché intérieur du ou des pays d'origine ou d'exportation (ou, le cas échéant, les prix auxquels le produit est vendu à partir du ou des pays d'origine ou d'exportation à un ou à plusieurs pays tiers ou sur la valeur construite du produit) et les prix à l'exportation ou, le cas échéant, les prix auxquels le produit est revendu pour la première fois à un acheteur indépendant dans l'Union.

the prices at which the product in question is sold when destined for consumption in the domestic markets of the country or countries of origin or export (or, where appropriate, the prices at which the product is sold from the country or countries of origin or export to a third country or countries or on the constructed value of the product) and the export prices or, where appropriate, the prices at which the product is first resold to an independent buyer in the Union.


2. À compter du 1 septembre 2015, tout produit biocide constitué d'une substance pertinente inscrite à la liste visée au paragraphe 1, ou contenant ou générant ladite substance, n'est mis sur le marché ou utilisé qu'à condition que le fournisseur de la substance ou le fournisseur du produit figure sur la liste mentionnée au paragraphe 1 pour les types de produits auxquels le produit appartient".

2. As of 1 September 2015, a biocidal product consisting of, containing or generating a relevant substance included in the list referred to in paragraph 1 shall not be made available on the market or used unless either the substance supplier or the product supplier is included in the list referred to in paragraph 1 for the product types to which the product belongs".


2. À compter du 1 septembre 2015, tout produit biocide constitué d'une substance pertinente inscrite à la liste visée au paragraphe 1, ou contenant ou générant ladite substance, n'est mis à disposition sur le marché qu'à condition que le fournisseur de la substance ou le fournisseur du produit figure sur la liste mentionnée au paragraphe 1 pour le ou les types de produits auxquels le produit appartient .

2. As of 1 September 2015, a biocidal product consisting of, containing or generating a relevant substance, included in the list referred to in paragraph 1, shall not be made available on the market unless either the substance supplier or the product supplier is included in the list referred to in paragraph 1 for the product-type(s) to which the product belongs .


des informations sur le groupe de consommateurs auxquels le produit est destiné, y compris une description, en termes simples, des types d'investisseurs auxquels le produit d'investissement est destiné, sous l'angle du goût du risque, de l'horizon d'investissement et des connaissances financières, basées sur le processus d'agrément de produit mis en œuvre par l'initiateur du produit au moment de structurer le produit d'investissement;

information about the intended consumer group of the product including a description in simple terms of the types of investors for whom the investment product is intended, in terms of risk appetite, investment horizon and financial knowledge which is based on the product approval process which the product manufacturer has carried out when structuring the investment product;


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ii bis) des informations sur le groupe de consommateurs auxquels le produit est destiné, y compris une description, en termes simples, des types d'investisseurs auxquels le produit d'investissement est destiné, sous l'angle du goût du risque, de l'horizon d'investissement et des connaissances financières, basées sur le processus d'agrément de produit mis en œuvre par l'initiateur du produit au moment de structurer le produit d'investissement;

(iia) information about the intended consumer group of the product including a description in simple terms of the types of investors for whom the investment product is intended, in terms of risk appetite, investment horizon and financial knowledge which is based on the product approval process which the product manufacturer has carried out when structuring the investment product


(a) La Commission peut, par actes délégués adoptés en vertu de l'article 38 bis, paragraphe 2, point a), fixer des limites en ce qui concerne les produits agricoles auxquels les produits ou substances visés au paragraphe 1 du présent article peuvent être appliqués et, si nécessaire, décider du retrait de ces produits et substances".

In paragraph 3, point (a) is replaced by the following:" (a) The Commission may, by means of delegated acts pursuant to Article 38a(2)(a), fix limits as regards the agricultural products to which the products and substances referred to in paragraph 1 of this Article can be applied to, and, if necessary, decide on the withdrawal of those products and substances".


des renseignements sur les prix auxquels le produit en question est vendu pour être mis à la consommation sur le marché intérieur du ou des pays d'origine ou d'exportation (ou, le cas échéant, des renseignements sur les prix auxquels le produit est vendu à partir du ou des pays d'origine ou d'exportation à un ou plusieurs pays tiers ou sur la valeur construite du produit) et des renseignements sur les prix à l'exportation ou, le cas échéant, sur les prix auxquels le produit est revendu pour la première fois à un acheteur indépendant d ...[+++]

information on prices at which the product in question is sold when destined for consumption in the domestic markets of the country or countries of origin or export (or, where appropriate, information on the prices at which the product is sold from the country or countries of origin or export to a third country or countries or on the constructed value of the product) and information on export prices or, where appropriate, on the prices at which the product is first resold to an independent buyer in the Community.


a)Conformément à la procédure visée à l'article 37, paragraphe 2, la Commission peut fixer les conditions et les limites en ce qui concerne les produits agricoles auxquels les produits ou substances visés au paragraphe 1 peuvent être appliqués, la méthode d'application, le dosage, les dates limites d'utilisation et le contact avec les produits agricoles, et décide, si nécessaire, du retrait de ces produits et substances.

(a)The Commission may, in accordance with the procedure referred to in Article 37(2), lay down conditions and limits as regards the agricultural products to which the products and substances referred to in paragraph 1 can be applied to, the application method, the dosage, the time limits for use and the contact with agricultural products and, if necessary, decide on the withdrawal of these products and substances.


Conformément à la procédure visée à l'article 37, paragraphe 2, la Commission peut fixer les conditions et les limites en ce qui concerne les produits agricoles auxquels les produits ou substances visés au paragraphe 1 peuvent être appliqués, la méthode d'application, le dosage, les dates limites d'utilisation et le contact avec les produits agricoles, et décide, si nécessaire, du retrait de ces produits et substances.

The Commission may, in accordance with the procedure referred to in Article 37(2), lay down conditions and limits as regards the agricultural products to which the products and substances referred to in paragraph 1 can be applied to, the application method, the dosage, the time limits for use and the contact with agricultural products and, if necessary, decide on the withdrawal of these products and substances.


2. Un produit est considéré comme sûr, pour les aspects couverts par la réglementation nationale concernée, quand, en l'absence de dispositions communautaires spécifiques régissant la sécurité du produit en cause, il est conforme aux réglementations nationales spécifiques de l'État membre sur le territoire duquel il est commercialisé, qui sont établies dans le respect du traité et notamment des articles 28 et 30, et qui fixent les exigences auxquelles le produit doit répondre sur le plan de la santé et de la sécurité pour pouvoir être commercialisé.

2. A product shall be deemed safe, as far as the aspects covered by the relevant national legislation are concerned, when, in the absence of specific Community provisions governing the safety of the product in question, it conforms to the specific rules of national law of the Member State in whose territory the product is marketed, such rules being drawn up in conformity with the Treaty, and in particular Articles 28 and 30 thereof, and laying down the health and safety requirements which the product must satisfy in order to be marketed.




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auxquelles les produits ->

Date index: 2022-11-22
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