Traduction de «aux échanges substantiels » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

réduction substantielle des tarifs douaniers et des autres entraves aux échanges
substantial reduction of tariffs and other barriers to trade

accroître substantiellement les échanges culturels
to increase substantially the cultural exchanges

preuve déterminante | preuve juridiquement pertinente | preuve matérielle | preuve substantielle | témoignage essentiel | témoignage important | témoignage substantiel
material evidence

échange commercial
trading operation

terme de l'échange
terms of trade

libération des échanges [ élimination des barrières commerciales | libéralisation des échanges | libéralisation du commerce | suppression des restrictions ]
liberalisation of trade [ elimination of trade barriers | liberalisation of commerce | liberalization of trade ]

Programme d'indemnisation relatif aux échanges de brut canadien [ Indemnisation relative aux échanges de brut canadien ]
Crude Oil Exchange Compensation Program [ Crude Oil Exchange Compensation ]

Accord concernant l'échange de renseignements relatifs aux,activités visant à modifier le temps [ Accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement des États-Unis d'Amérique concernant l'échange de renseignements relatifs aux activités visant à modifier le temps ]
Agreement relating to the Exchange of Information on Weather Modification Activities [ Agreement between Canada and the United States of America relating to the exchange of information on weather modification activities ]

Accord concernant l'échange de renseignements relatifs aux activités visant à modifier le temps [ Accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement des États-Unis d'Amérique concernant l'échange de renseignements relatifs aux activités visant à modifier le temps ]
Agreement Relating to the Exchange of Information on Weather Modifications Activities [ Agreement Between the Government of Canada and the Government of the United States of America Relating to the Exchange of Information on Weather Modifications Activities ]

Accord entre la Communauté européenne et la Confédération suisse relatif aux échanges de produits agricoles
Agreement between the Swiss Confederation and the European Community on Trade in Agricultural Products

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Un accord sur la facilitation des échanges offre des avantages substantiels en matière de développement, en garantissant des réformes cohérentes chez tous les membres de l’OMC afin de faciliter les échanges à la fois sur le marché intérieur et les marchés d’exportation.
An agreement on trade facilitation offers substantial development benefits by ensuring coherent reforms in all WTO members to facilitate trade both domestically and in export markets.

À l'heure où les mouvements protectionnistes prennent de l'ampleur, la finalisation des négociations relatives à cet APE signale au monde entier que l'UE et le Japon sont déterminés à faire voler haut les couleurs du libre-échange et à faire substantiellement progresser le libre-échange*.
Amid widening protectionist movements, the finalisation of the negotiations on the EU-Japan EPA demonstrates to the world the firm political will of Japan and the EU to keep the flag of free trade waving high and powerfully advance free trade.*

Il existe dans le secteur concerné des échanges substantiels au sein de l’Union européenne.
There is substantial trade in the sector concerned within the European Union.

En ce qui concerne l'achat, la vente, le transfert, l’échange et la conclusion de contrats dérivés, et les modifications substantielles apportées à ceux-ci, le montant imposable de la TTF correspond au montant notionnel visé dans le contrat dérivé au moment de l’achat, de la vente, du transfert, de l’échange ou de la conclusion dudit contrat ou lorsque l'opération concernée est substantiellement modifiée.
For the purchase/sale, transfer, exchange, conclusion of derivative contracts, and material modifications thereof, the taxable amount of the FTT shall be the notional amount referred to in the derivatives contract at the time it is purchased/sold, transferred, exchanged, concluded or when the operation concerned is materially modified.

(13) Au nom de l'égalité de traitement, il importe qu'un seul taux de taxation s'applique au sein de chaque catégorie de transactions, à savoir la négociation d'instruments financiers autres que les produits dérivés et les modifications substantielles des opérations concernées, d'une part, et la conclusion, l'achat, la vente, le transfert et l’échange de contrats dérivés, ainsi que les modifications substantielles de ces opérations, d'autre part.
(13) In the interest of equal treatment, a single tax rate should apply within each category of transactions, namely trade in financial instruments other than derivatives and material modification of the operations concerned, on the one hand, and the purchase/sale, transfer, exchange, conclusion of derivatives contracts, and material modification of these operations on the other hand.

La directive 90/434/CEE du Conseil du 23 juillet 1990 concernant le régime fiscal commun applicable aux fusions, scissions, scissions partielles, apports d’actifs et échanges d’actions intéressant des sociétés d’États membres différents, ainsi qu’au transfert du siège statutaire d’une SE ou d’une SCE d’un État membre à un autre a été modifiée à plusieurs reprises et de façon substantielle .
Council Directive 90/434/EEC of 23 July 1990 on the common system of taxation applicable to mergers, divisions, partial divisions, transfers of assets and exchanges of shares concerning companies of different Member States and to the transfer of the registered office, of an SE or SCE, between Member States has been substantially amended several times .

La position extérieure révèle de grandes disparités dans les échanges nets de produits et de services, le déficit élevé dans les échanges de produits étant en partie compensé par un excédent substantiel des échanges de services.
The external position shows large disparities in net trade in goods and services, with a high deficit in goods trade being partly compensated for by a substantial services surplus.

L'adoption d'une approche du type "learning-by-doing" (apprentissage par la pratique) apporterait des avantages substantiels qui garantiraient une meilleure préparation de la Communauté au lancement en 2008 d'un système international d'échange de droits d'émission dans le cadre du Protocole de Kyoto.
There would be considerable benefits in terms of "learning-by-doing" that would ensure that the Community was better prepared for the start of international emissions trading from 2008 under the Kyoto Protocol.

6. Lorsqu'une partie prend une mesure de sauvegarde conformément aux dispositions du présent article, l'autre partie est libre de déroger à ses obligations découlant du présent titre envers la première pour des échanges substantiellement équivalents.
6. Where a safeguard measure is taken by one Party in accordance with the provisions of this Article, the other Party shall be free to deviate from its obligations under this Title towards the first Party in respect of substantially equivalent trade.